Fourniture de bras manipulateurs et matériels associés

Université de Poitiers

Acquisitions de bras en vue de mettre en œuvre des robots à deux bras pour réaliser des tâches de manipulation en interaction avec l'environnement, et en particulier avec l'humain.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-29. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Kuka Automatisme Robotique
• SARL ECR Technologies

Qui ?

• Université de Poitiers

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-05-27	Avis de marché
2016-09-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines et appareils à usage spécifique
Numéro de référence: 2016F003
Brève description:

Acquisitions de bras en vue de mettre en œuvre des robots à deux bras pour réaliser des tâches de manipulation en interaction avec l'environnement, et en particulier avec l'humain.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines et appareils à usage spécifique 📦
Code CPV supplémentaire: Machines et appareils à usage spécifique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr534 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de l'Hôtel de Dieu
Code postal: 86073
Commune postale: Poitiers Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-poitiers.fr 🌏
Courrier électronique: marches@univ-poitiers.fr 📧
Téléphone: +33 549454114 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=289618&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=294842&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-27 📅
Date limite de soumission: 2016-06-29 📅
Date de publication: 2016-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 104-185318
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires

Ce lot s'exécute au moyen de bons de commande avec quantité minimum de commande de 1 bras, et quantité maximum de commande 2 bras.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 250 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bras manipulateur robotique collaborative pour la santé
Numéro du lot: 1
Brève description:

Tâches de manipulation visées concernent le domaine de la santé, avec notamment la reproduction par le robot à deux bras de tâches de chirurgie mini-invasive.

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Programme HABISAN.
Informations complémentaires:

Ce lot s'exécute au moyen de bons de commande avec quantité minimum de commande de 1 bras, et quantité maximum de commande 2 bras.

Intitulé du lot: Bras manipulateur robotique collaborative
Numéro du lot: 2
Brève description:

Les tâches de manipulation visées concernent l'environnement de production et l'environnement sociétal au sens large. Les bras manipulateurs pourront, pour réaliser ces tâches en collaboration avec l'humain, embarquer les mains robotiques dextres développées par l'équipe.

Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Programme Numeric.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 86360 Futuroscope Chasseneuil.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epscp
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=289618&orgAcronyme=f2h 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue Blossac B.P. 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours gracieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre; ce recours interrompt le délai de recours contentieux;

— recours en excès de pouvoir à l'encontre d'un acte détachable du contrat (notamment rejet de la candidature ou de l'offre) dans un délai de deux mois à compter de cet acte, devant le tribunal administratif de Poitiers; la suspension des dites décisions peut également être demandée, devant le même tribunal, avant la signature du contrat sur le fondement de l'article L.521-1 du code de justice administrative;

— le juge des référés peut ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d'une liberté fondamentale lorsqu'il est saisi sur le fondement de l'article L.521-2 du code de justice administrative;

— référé pré — contractuel devant le tribunal administratif de Poitiers sur le fondement de l'article L 551-1 du code de justice administrative français qui peut être exerce depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat;

— recours de pleine juridiction, sur le fondement de la jurisprudence du conseil d'état du 16.7.2007 — Tropic Travaux signalisation — en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, éventuellement assorti de demandes indemnitaires devant le Tribunal Administratif de Poitiers, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.

Source: OJS 2016/S 104-185318 (2016-05-27)

Avis d'attribution de marché (2016-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisitions de bras en vue de mettre en œuvre des robots à 2 bras pour réaliser des tâches de manipulation en interaction avec l'environnement, et en particulier avec l'humain.

Valeur totale du marché: 94679.57 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-14 📅
Date de publication: 2016-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 180-322483
Se réfère à l'avis: 2016/S 104-185318
Numéro JO-S: 180

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Tâches de manipulation visées concernent le domaine de la santé, avec notamment la reproduction par le robot à 2 bras de tâches de chirurgie mini-invasive.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-20 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue Blossac, BP 541
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre; ce recours interrompt le délai de recours contentieux;

— Recours en excès de pouvoir à l'encontre d'un acte détachable du contrat (notamment rejet de la candidature ou de l'offre) dans un délai de 2 mois à compter de cet acte, devant le Tribunal administratif de Poitiers; la suspension des dites décisions peut également être demandée, devant le même tribunal, avant la signature du contrat sur le fondement de l'article L.521-1 du code de justice administrative;

— Le juge des référés peut ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d'une liberté fondamentale lorsqu'il est saisi sur le fondement de l'article L.521-2 du code de justice administrative;

— Référé pré-contractuel devant le Tribunal administratif de Poitiers sur le fondement de l'article L 551-1 du code de justice administrative français qui peut être exerce depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat;

— Recours de pleine juridiction, sur le fondement de la jurisprudence du Conseil d'État du 16.7.2007 — Tropic Travaux Signalisation — en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, éventuellement assorti de demandes indemnitaires devant le Tribunal administratif de Poitiers, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.

Source: OJS 2016/S 180-322483 (2016-09-14)

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