Fourniture de barquettes alimentaires à usage unique et de films alimentaires
Hôpitaux du Léman
Accord-cadre à bons de commande.
Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.
Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Le délai de réception des offres était de 2016-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-05.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-09-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures jetables pour restauration
Numéro de référence: DAL16017
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures jetables pour restauration 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures jetables pour restauration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux du Léman
Adresse postale: 3 avenue de la Dame, CS 20526
Code postal: 74203
Commune postale: Thonon-les-Bains Cedex
Contact
Adresse Internet: http://hopitauxduleman.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: sececo@ch-hopitauxduleman.fr 📧
URL des documents: http://hopitauxduleman.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://hopitauxduleman.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-05 📅
Date limite de soumission: 2016-10-07 📅
Date de publication: 2016-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 173-310663
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 410 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Barquettes alimentaires à usage unique forme gastronome pour préparation chaude.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour une période de 1 an.
Numéro du lot: 2
Brève description: Barquettes alimentaires à UU forme oblongue pour préparation chaude.
Numéro du lot: 3
Brève description: Barquettes alimentaires à UU forme demi lune pour préparation chaude.
Numéro du lot: 4
Brève description: Barquettes alimentaires à UU forme coupelle pour préparations chaude.
Numéro du lot: 5
Brève description: Barquettes alimentaires à UU forme oblongue pour préparation froide.
Numéro du lot: 6
Brève description: Bols alimentaires à UU pour potage.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Barquettes alimentaires à UU pour préparation froide.
Numéro du lot: 8
9
Brève description: Barquettes alimentaires UU type coupelle pour préparations froides.
Numéro du lot: 10
Brève description: Films alimentaires.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (analyse des fiches techniques et tests pour les lots 1 à 10)
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Capacité logistique et environnementale (réactivité pour les commandes et proposition d'un circuit de récupération des barquettes)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Politique de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://hopitauxduleman.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://hopitauxduleman.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Direction des achats et de la logistique — cellule marchés publics — 3 avenue de la Dame — CS 20526
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun — BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Fax: +33 478928316 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Téléphone: +33 472429006 📞
Fax: +33 476518944 📠
Source: OJS 2016/S 173-310663 (2016-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures jetables pour restauration
Numéro de référence: DAL16017
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande.
Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.
Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures jetables pour restauration 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures jetables pour restauration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux du Léman
Adresse postale: 3 avenue de la Dame, CS 20526
Code postal: 74203
Commune postale: Thonon-les-Bains Cedex
Contact
Adresse Internet: http://hopitauxduleman.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: sececo@ch-hopitauxduleman.fr 📧
URL des documents: http://hopitauxduleman.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://hopitauxduleman.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-05 📅
Date limite de soumission: 2016-10-07 📅
Date de publication: 2016-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 173-310663
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures: les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: fichiers format PDF, ou Microsoft Office 2007 et versions supérieure. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat.
Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande.
Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.
Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Numéro du lot: 1
Brève description: Barquettes alimentaires à usage unique forme gastronome pour préparation chaude.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour une période de 1 an.
Numéro du lot: 2
Brève description: Barquettes alimentaires à UU forme oblongue pour préparation chaude.
Numéro du lot: 3
Brève description: Barquettes alimentaires à UU forme demi lune pour préparation chaude.
Numéro du lot: 4
Brève description: Barquettes alimentaires à UU forme coupelle pour préparations chaude.
Numéro du lot: 5
Brève description: Barquettes alimentaires à UU forme oblongue pour préparation froide.
Numéro du lot: 6
Brève description: Bols alimentaires à UU pour potage.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Barquettes alimentaires à UU pour préparation froide.
Numéro du lot: 8
9
Brève description: Barquettes alimentaires UU type coupelle pour préparations froides.
Numéro du lot: 10
Brève description: Films alimentaires.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
Afficher plus
— déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
Afficher plus
— note de présentation de la société (organisation, moyens et sites de production).
Conditions d'exécution du contrat:
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: révision annuelle.
À Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS.
Le délai global de paiement est de 50 jours.
Modalités de financements: financement sur fonds propres (budget hospitalier).
Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (analyse des fiches techniques et tests pour les lots 1 à 10)
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Capacité logistique et environnementale (réactivité pour les commandes et proposition d'un circuit de récupération des barquettes)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Politique de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://hopitauxduleman.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://hopitauxduleman.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Direction des achats et de la logistique — cellule marchés publics — 3 avenue de la Dame — CS 20526
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Référence
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures: les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: fichiers format PDF, ou Microsoft Office 2007 et versions supérieure. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat.
Afficher plus
Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun — BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Fax: +33 478928316 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Téléphone: +33 472429006 📞
Fax: +33 476518944 📠
Source: OJS 2016/S 173-310663 (2016-09-05)
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