Fourniture de bancs et de divers équipements sur l'ensemble du territoire métropolitain

Métropole Nice Côte d'Azur

Le présent marché a pour objet la fourniture de bancs publics ainsi que de divers équipements d'agrément implantés sur le territoire de la Métropole.
Ce marché peut inclure accessoirement des prestations de pose et d'entretien par lasure et de peinture de ces équipements.
Le périmètre d'intervention couvre la totalité du territoire métropolitain pour l'ensemble des domaines gérés par MNCA.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-13. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-09-05 Avis de marché
2017-03-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: NCA-16-0403
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de bancs publics ainsi que de divers équipements d'agrément implantés sur le territoire de la Métropole. Ce marché peut inclure accessoirement des prestations de pose et d'entretien par lasure et de peinture de ces équipements. Le périmètre d'intervention couvre la totalité du territoire métropolitain pour l'ensemble des domaines gérés par MNCA.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 489981000 📞
Fax: +33 489981033 📠
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-05 📅
Date limite de soumission: 2016-10-13 📅
Date de publication: 2016-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 173-310603
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
1. Jugement des offres: L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement, selon le critère unique suivant: le prix, critère noté sur 20. Le prix sera jugé sur la base du montant total du DDED à partir des prix figurant dans la BPU et à partir du montant estimatif d'achats de fournitures sur catalogue. 2. Conditions de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de bancs publics ainsi que de divers équipements d'agrément implantés sur le territoire de la Métropole.
Ce marché peut inclure accessoirement des prestations de pose et d'entretien par lasure et de peinture de ces équipements.
Le périmètre d'intervention couvre la totalité du territoire métropolitain pour l'ensemble des domaines gérés par MNCA.
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
L'accord-cadre est un accord-cadre avec bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur.
Les montants minimum et maximum sont:
— montant minimum HT: 50 000 EUR,
— montant maximum HT: 500 000 EUR.
Le délai d'exécution de l'accord-cadre avec bons de commande court à compter de la date fixée par ordre de service.
La durée initiale est de 2 an(s).
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 1 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 an(s).
La reconduction est expresse.
Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
Afficher plus
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la métropole Nice Côte d'Azur.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (DC1 mis à jour au 31.3.2016) ou équivalent: elle devra être complétée,
— déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour au 31.3.2016) ou équivalent: elle devra être complétée,
— ou DUME: le DC1 et le DC2 peuvent être remplacés par le DUME (document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la commission européenne du 5.1.2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété, daté et signé (offre papier).
Afficher plus
Situation économique et financière:
Chiffres d'affaires plusieurs exercices: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
— liste principales livraisons: liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
Afficher plus
— le soumissionnaire pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Les dates et heures sont données à titre indicatif.

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Uniquement par la plateforme ou par mail à: dgadesroutes@nicecotedazur.org/dao@nicecotedazur.org
Commune postale: Nice
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse postale: Direction des contrats publics/marchés publics, 45 rue Gioffredo
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr. 🌏

Référence
Informations complémentaires
1. Jugement des offres:
L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement, selon le critère unique suivant: le prix, critère noté sur 20.
Le prix sera jugé sur la base du montant total du DDED à partir des prix figurant dans la BPU et à partir du montant estimatif d'achats de fournitures sur catalogue.
2. Conditions de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Adresse postale: Secrétariat général pour les affaires régionales — place Félix Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nice
Source: OJS 2016/S 173-310603 (2016-09-05)
Avis d'attribution de marché (2017-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de bancs publics ainsi que de divers équipements d'agrément implantés sur le territoire de la Métropole. Ce marché peut inclure accessoirement des prestations de pose et d'entretien par lasure et de peinture de ces équipements. Le périmètre d'intervention couvre la totalité du territoire métropolitain pour l'ensemble des domaines gérés par MNCA.
Afficher plus
Valeur totale du marché: 93 650 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-28 📅
Date de publication: 2017-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 063-118026
Se réfère à l'avis: 2016/S 173-310603
Numéro JO-S: 63

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de bancs et de divers équipements sur l'ensemble du territoire métropolitain
Numéro du lot: 1
Brève description:
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. L'accord-cadre est un accord-cadre avec bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur. Les montants minimum et maximum sont: montant minimum HT: 50 000 EUR. Montant maximum HT: 500 000 EUR. Le délai d'exécution de l'accord-cadre avec bons de commande court à compter de la date fixée par ordre de service. La durée initiale est de 2 an(s).
Afficher plus
Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
Afficher plus

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-24 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte — BP 4179
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 24.2.2017 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des marchés et appel d'offres — 45 rue Gioffredo — 06364 Nice Cedex 04 — 4
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Secrétariat général pour les affaires régionales — place Félix Baret — CS 80001
Source: OJS 2017/S 063-118026 (2017-03-28)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Équipement de transport et pièces détachées divers Équipement routier Mobilier routier Mobilier urbain Travaux de construction Travaux de construction complète ou... Travaux de construction de pipelines, de... Travaux de construction, de fondation et... Travaux de revêtement divers