Fourniture de bacs roulants pour la collecte des déchets ménagers

Nantes Métropole

Acquisition de bacs roulants de 120, 140, 180, 240, 340, 500, et 660 litres pour la collecte des déchets ménagers ainsi que de pièces détachées pour les régies et prestataire en charge de la livraison et de la maintenance des bacs sur Nantes Métropole.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-04-22 Avis de marché
2016-09-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: 1637B01
Brève description:
Acquisition de bacs roulants de 120, 140, 180, 240, 340, 500, et 660 litres pour la collecte des déchets ménagers ainsi que de pièces détachées pour les régies et prestataire en charge de la livraison et de la maintenance des bacs sur Nantes Métropole.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.nantes.fr/ 🌏
Courrier électronique: marie-france.delhommeau@nantesmetropole.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-22 📅
Date limite de soumission: 2016-05-23 📅
Date de publication: 2016-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 081-143303
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Une remise d'échantillons est prévue(cf article 4-1 du règlement de consultation).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 000 000 EUR 💰
Brève description:
Acquisition de bacs roulants de 120, 140, 180, 240, 340, 500, et 660 litres pour la collecte des déchets ménagers ainsi que de pièces détachées pour les régies et prestataire en charge de la livraison et de la maintenance des bacs sur Nantes Métropole
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Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, avec minimum et maximum, Passé en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-230 du 25.3.2016.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature.
Attention: suite à l'entrée en vigueur de l'ordonnance du 23.7.2015, du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et du décret n° 2016-361 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics de défense ou de sécurité, le formulaire Dc1 a été mis à jour. C'est cette version mise à jour qui doit impérativement être utilisée par le candidat.
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Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D2 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document).
Les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (cadre C1 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années; (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).
Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-05-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des déchets
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/ 🌏
Adresse postale: 11 avenue Carnot
Commune postale: Nantes Cedex 09
Téléphone: +33 252108402 📞
Courrier électronique: francois.goffart@nantesmetropole.fr 📧
Fax: +33 252108400 📠
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Adresse postale: 1 avenue Carnot — immeuble Valmy — 3ème étage ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
Point de contact: Service des marchés publics
Téléphone: +33 240996247 📞
Fax: +33 240996240 📠

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 081-143303 (2016-04-22)
Avis d'attribution de marché (2016-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1189813.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.nantesmetropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: estelle.talhouarn@nantesmetropole.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-20 📅
Date de publication: 2016-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 183-328193
Se réfère à l'avis: 2016/S 081-143303
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
Section V: Attribution du marché La date indiquée est celle de la notification du marché. Le montant indiqué s'entend comme le montant mentionné dans le DQE. Modalités de consultation du marché auprès de: Nantes Métropole, Direction de la commande publique — Service des marchés, immeuble Valmy — 11 avenue Carnot 44923 Nantes Cedex 9 Tél.: 02 40 99 23 68 — Télécopieur: 02 40 99 62 40 ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30. Date de signature du marché: 26.7.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de bacs roulants de 120, 140, 180, 240, 340, 500, et 660 litres pour la collecte des déchets ménagers ainsi que de pièces détachées pour les régies et prestataire en charge de la livraison et de la maintenance des bacs sur Nantes Métropole. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-230 du 25.3.2016.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité des échantillons
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Garantie sur les produits
Pondération du prix: 20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-01 📅

Référence
Informations complémentaires
Section V: Attribution du marché La date indiquée est celle de la notification du marché.
Le montant indiqué s'entend comme le montant mentionné dans le DQE. Modalités de consultation du marché auprès de: Nantes Métropole, Direction de la commande publique — Service des marchés, immeuble Valmy — 11 avenue Carnot 44923 Nantes Cedex 9 Tél.: 02 40 99 23 68 — Télécopieur: 02 40 99 62 40 ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30. Date de signature du marché: 26.7.2016.
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Source: OJS 2016/S 183-328193 (2016-09-20)