Fourniture de bacs roulants de 140 à 750 litres pour les collectes en porte à porte

Angers Loire Métropole

Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un seul opérateur économique. Il concerne la fourniture, le transport et la livraison de bacs roulants et de pièces détachées destinés à la collecte des ordures ménagères, à la collecte sélective des emballages recyclables et à la collecte du verre d'un volume compris entre 140 et 750 litres environ.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-11-09 Avis de marché
2016-11-17 Informations complémentaires
2017-04-25 Avis d'attribution de marché
2017-05-05 Informations complémentaires
Avis de marché (2016-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: A16DESTBACR140750L
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un seul opérateur économique. Il concerne la fourniture, le transport et la livraison de bacs roulants et de pièces détachées destinés à la collecte des ordures ménagères, à la collecte sélective des emballages recyclables et à la collecte du verre d'un volume compris entre 140 et 750 litres environ.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Angers Loire Métropole
Adresse postale: BP 80011
Code postal: 49020
Commune postale: Angers Cedex 02
Contact
Adresse Internet: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches.dag@angersloiremetropole.fr 📧
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-09 📅
Date limite de soumission: 2017-01-12 📅
Date de publication: 2016-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 219-398746
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
Prestations réglées par des prix unitaires révisables annuellement. Une avance de 5.0 % pourra être accordée dans les conditions prévues au contrat. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance. Le délai global de paiement des prestations est de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire de l'accord-cadre.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de bacs roulants de 140 à 750 litres pour les collectes en porte à porte
Numéro du lot: Unique
Brève description:
Le présent accord-cadre concerne la fourniture, le transport et la livraison de bacs roulants et de pièces détachées destinés à la collecte des ordures ménagères, à la collecte sélective des emballages recyclables et à la collecte du verre d'un volume compris entre 140 et 750 litres environ. Le montant minimum de commande pour chacune des périodes (période initiale et périodes de reconduction) est de 200 000 EUR HT.
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Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu à compter du 1.5.2017 pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit de façon tacite jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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Informations complémentaires:
Prestations réglées par des prix unitaires révisables annuellement. Une avance de 5.0 % pourra être accordée dans les conditions prévues au contrat. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance. Le délai global de paiement des prestations est de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire de l'accord-cadre.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; — copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; — une adresse électronique valide et régulièrement consultée.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat; — liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; — déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la communauté urbaine d'Angers Loire Métropole
Adresse du profil d'acheteur: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Adresse postale: Direction de la commande publique immeuble forum — 3ème étage — 18 rue de Rennes
Commune postale: Angers
Code postal: 49100
Point de contact: Mme Travers
Pays: Maine-et-Loire 🏙️

Référence
Informations complémentaires
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. Les candidats peuvent également transmettre leurs documents par voie électronique sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
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Tous les candidats devront fournir avant la date limite de remise des offres:
— un échantillon pour chaque volume de bacs, dont un avec un gravage en blanc sur le devant des cuves.
Toutes les couleurs des couvercles seront fournies en échantillons.
Les délais de livraison des fournitures sont à préciser par le candidat dans l'acte d'engagement.
Le financement du présent marché sera assuré par autofinancement d'Angers Loire Métropole, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, fonds européens non connu à ce jour, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Les paiements s'effectuent par virement administratif. Ce projet est susceptible d'être cofinancé par l'Union européenne.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 219-398746 (2016-11-09)
Informations complémentaires (2016-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre concerne la fourniture, le transport et la livraison de bacs roulants et de pièces détachées destinés à la collecte des ordures ménagères, à la collecte sélective des emballages recyclables et à la collecte du verre d'un volume compris entre 140 et 750 litres environ.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-17 📅
Date de publication: 2016-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 224-408194
Se réfère à l'avis: 2016/S 219-398746
Numéro JO-S: 224
Source: OJS 2016/S 224-408194 (2016-11-17)
Avis d'attribution de marché (2017-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-Cadre à bons de commande avec un minimum et un seul opérateur économique. Il concerne la fourniture, le transport et la livraison de bacs roulants et de pièces détachées destinées à la collecte des ordures ménagères, à la collecte sélective des emballages recyclables et à al collecte du verre d'un volume compris entre 140 et 150 litres environ.
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Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-25 📅
Date de publication: 2017-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 082-158305
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Date de signature du marché: 14.4.2017. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fournitures de bacs roulants de 140 à 750 litres pour les collectes en porte à porte.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-21 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la Communauté urbaine d'Angers Loire Métropole

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2017/S 082-158305 (2017-04-25)
Informations complémentaires (2017-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de bacs roulants de 140 à 750 litres pour les collectes en porte à porte.

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-05 📅
Date de publication: 2017-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 089-174423
Se réfère à l'avis: 2017/S 082-158305
Numéro JO-S: 89
Source: OJS 2017/S 089-174423 (2017-05-05)
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