Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un seul opérateur économique. Il concerne la fourniture, le transport et la livraison de bacs roulants et de pièces détachées destinés à la collecte des ordures ménagères, à la collecte sélective des emballages recyclables et à la collecte du verre d'un volume compris entre 140 et 750 litres environ.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-01-12.
L'appel d'offres a été publié le 2016-11-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2016-11-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: A16DESTBACR140750L
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un seul opérateur économique. Il concerne la fourniture, le transport et la livraison de bacs roulants et...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un seul opérateur économique. Il concerne la fourniture, le transport et la livraison de bacs roulants et de pièces détachées destinés à la collecte des ordures ménagères, à la collecte sélective des emballages recyclables et à la collecte du verre d'un volume compris entre 140 et 750 litres environ.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: fr512 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-11-09 📅
Date limite de soumission: 2017-01-12 📅
Date de publication: 2016-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 219-398746
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
“Prestations réglées par des prix unitaires révisables annuellement. Une avance de 5.0 % pourra être accordée dans les conditions prévues au contrat....”
Prestations réglées par des prix unitaires révisables annuellement. Une avance de 5.0 % pourra être accordée dans les conditions prévues au contrat. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance. Le délai global de paiement des prestations est de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire de l'accord-cadre.
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Source: OJS 2016/S 219-398746 (2016-11-09)
Informations complémentaires (2016-11-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre concerne la fourniture, le transport et la livraison de bacs roulants et de pièces détachées destinés à la collecte des ordures...”
Brève description
Le présent accord-cadre concerne la fourniture, le transport et la livraison de bacs roulants et de pièces détachées destinés à la collecte des ordures ménagères, à la collecte sélective des emballages recyclables et à la collecte du verre d'un volume compris entre 140 et 750 litres environ.
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Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-11-17 📅
Date de publication: 2016-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 224-408194
Se réfère à l'avis: 2016/S 219-398746
Numéro JO-S: 224
Source: OJS 2016/S 224-408194 (2016-11-17)
Avis d'attribution de marché (2017-04-25) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-Cadre à bons de commande avec un minimum et un seul opérateur économique. Il concerne la fourniture, le transport et la livraison de bacs roulants et...”
Brève description
Accord-Cadre à bons de commande avec un minimum et un seul opérateur économique. Il concerne la fourniture, le transport et la livraison de bacs roulants et de pièces détachées destinées à la collecte des ordures ménagères, à la collecte sélective des emballages recyclables et à al collecte du verre d'un volume compris entre 140 et 150 litres environ.
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Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-04-25 📅
Date de publication: 2017-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 082-158305
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
“Date de signature du marché: 14.4.2017. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un...”
Date de signature du marché: 14.4.2017. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
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Source: OJS 2017/S 082-158305 (2017-04-25)
Informations complémentaires (2017-05-05) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de bacs roulants de 140 à 750 litres pour les collectes en porte à porte.”
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-05-05 📅
Date de publication: 2017-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 089-174423
Se réfère à l'avis: 2017/S 082-158305
Numéro JO-S: 89
Source: OJS 2017/S 089-174423 (2017-05-05)