Fourniture de 3 bennes à déchets ménagers
Sicovad
Le marché est divisé en 4 lots: — lot no 1: 2 châssis cabine 19 tonnes pour benne à déchets ménagers à chargement arrière — lot no 2: 2 bennes à déchets ménagers 14 m, à chargement arrière, basculeur et système de pesée embarquée — lot no 3: 1 châssis cabine 26 tonnes pour benne à déchets ménagers à chargement arrière — lot no4: 1 benne à déchets ménagers 20 m, à chargement arrière, basculeur et système de pesée embarquée.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Sicovad
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-06-10 | Avis de marché |
| 2016-09-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Châssis-cabines
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Châssis-cabines 📦
Code CPV supplémentaire: Châssis-cabines 📦
Véhicules pour ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vosges 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Sicovad
Adresse postale: 4 allée Saint-Arnould
Code postal: 88000
Commune postale: Épinal
Contact
Adresse Internet: http://www.sicovad.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@sicovad.fr 📧
Téléphone: +33 329313375 📞
Fax: +33 329310987 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_dgKWQPki_9 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_dgKWQPki_9 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-10 📅
Date limite de soumission: 2016-07-11 📅
Date de publication: 2016-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 114-202255
Numéro JO-S: 114
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 2 châssis cabine 19 tonnes pour benne à déchets ménagers à chargement arrière
Numéro du lot: 1
Brève description: Ces châssis sont destinés à recevoir chacun une benne d'un volume de 14 m3.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des options:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des options:
Intitulé du lot: 1 châssis cabine 26 tonnes pour benne à déchets ménagers à chargement arrière
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 4 allée saint-arnould 88000 Epinal.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25880142200043
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_dgKWQPki_9 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Adresse Internet: http://www.ta-nancy.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 114-202255 (2016-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Châssis-cabines
Brève description:
Le marché est divisé en 4 lots: — lot no 1: 2 châssis cabine 19 tonnes pour benne à déchets ménagers à chargement arrière — lot no 2: 2 bennes à déchets ménagers 14 m
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Châssis-cabines 📦
Code CPV supplémentaire: Châssis-cabines 📦
Véhicules pour ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vosges 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Sicovad
Adresse postale: 4 allée Saint-Arnould
Code postal: 88000
Commune postale: Épinal
Contact
Adresse Internet: http://www.sicovad.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@sicovad.fr 📧
Téléphone: +33 329313375 📞
Fax: +33 329310987 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_dgKWQPki_9 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_dgKWQPki_9 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-10 📅
Date limite de soumission: 2016-07-11 📅
Date de publication: 2016-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 114-202255
Numéro JO-S: 114
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 2 châssis cabine 19 tonnes pour benne à déchets ménagers à chargement arrière
Numéro du lot: 1
Brève description: Ces châssis sont destinés à recevoir chacun une benne d'un volume de 14 m3.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des options:
Pse no 1: Contrat d'entretien réparation 60 mois -40 000 km /An -bom pse no 2: Extension de garantie 60 mois, -40 000 km/an et usage BOM.
Intitulé du lot: 2 bennes à déchets ménagers 14 m
Numéro du lot: 2
Brève description:
Les bennes de collecte des déchets ménagers constituant le présent marché sont concues pour équiper chacune un châssis cabine de PTAC de 19 tonnes.
Les basculeurs seront de type « double chaise » avec préhension assistée.
Pse 1: Pesée sous châssis avec relevé sur exeo/novacom pse 2: Pesée sur lève conteneur double chaise, avec relevé par point de chargement sur Exeo/Novacom, sans puçage de bacs PSE no 3: Contrat d'entretien « full service » durant cinq ans souhaitée, si possible. PSE no 4: Extension de garantie trois ans supplémentaires.
Afficher plus
Numéro du lot: 3
Brève description:
Châssis cabine destiné à une benne à déchets ménagers à chargement arrière d'un volume de 20 m3, environ.
Intitulé du lot: 1 benne à déchets ménagers 20 m
Numéro du lot: 4
Brève description:
La benne de collecte des déchets ménagers constituant le présent marché est conçue pour équiper un châssis cabine de PTAC de 26 tonnes.
Le basculeur sera de type « double chaise » avec préhension assistée.
Pse no 1: pesée sous châssis avec relevé sur exeo/novacom pse no 2: Pesée sur lève conteneur double chaise, avec relevé par point de chargement sur Exeo/Novacom, sans puçage de bacs PSE no 3: contrat d'entretien " full service durant cinq ans PSE no 4: Extension de garantie trois ans supplémentaires.
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Site principal ou lieu d'exécution: 4 allée saint-arnould 88000 Epinal.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
— une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat n'est pas soumis à une interdiction de soumissionner aux marchés publics;
— copie du ou des jugements dans le cas où le candidat est en redressement judiciaire.
De plus il sera demandé au candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché de fournir les éléments prévus à l'article 46 du Code des marchés publics, à savoir:
— une attestation démontrant qu'il satisfait à ses obligations sociales et fiscales (NOTI 2 ou équivalent)
— les pièces prévues aux articles D 8222-5, D 8222-7 à D 8222-8 du code du travail: une attestation de versement des cotisations URSSAF datant de moins de 6 mois et un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (K ou K bis)
— une attestation d'assurance.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures similaires au présent marché effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— une description de l'équipement technique, des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25880142200043
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_dgKWQPki_9 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Adresse Internet: http://www.ta-nancy.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 114-202255 (2016-06-10)
Avis d'attribution de marché (2016-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 20160711
Brève description:
Valeur totale du marché: 585 038 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sicovad
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-06 📅
Date de publication: 2016-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 174-312287
Se réfère à l'avis: 2016/S 114-202255
Numéro JO-S: 174
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Description des options:
Brève description:
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 4 allée Saint-Arnould — 88000 Épinal.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Lot n° 1: 2 châssis cabine 19 tonnes pour benne à déchets ménagers à chargement arrière: moteur et performances; boite à vitesses; freinage et ralentisseur; poids à vide/rayon de braquage; A
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Le délai de livraison, proposé par le candidat à l'article 3 de l'acte d'engagement
Critère de qualité (pondération): 2
Pondération du prix: 8
Critère de qualité (nom): Lot n° 2: 2 bennes à déchets ménagers 19 tonnes et 14 m3 à chargement arrière, basculeur et système de pesée embarquée: fonctionnement/prise de bacs/adéquation avec activité; vidage/cinématique
Lot n° 3: 1 châssis cabine 26 tonnes pour benne à déchets ménagers à chargement arrière: moteur et performances; boite à vitesse; freinage et ralentisseur; poids à vide/rayon de braquage; AD
Délai de livraison
Lot n° 4: 1 benne à déchets ménagers 26 tonnes et 20 m3 environ, à chargement arrière, basculeurs et système de pesée embarquée: fonctionnement/prise de bacs/adéquation avec l'activité; VIDAG
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-30 📅
Source: OJS 2016/S 174-312287 (2016-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 20160711
Brève description:
Le marché est divisé en 4 lots:
— lot n° 1: 2 châssis cabine 19 tonnes pour benne à déchets ménagers à chargement arrière,
— lot n° 2: 2 bennes à déchets ménagers 14 m
— lot n° 3: 1 châssis cabine 26 tonnes pour benne à déchets ménagers à chargement arrière,
— lot n° 4: 1 benne à déchets ménagers 20 m
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sicovad
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-06 📅
Date de publication: 2016-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 174-312287
Se réfère à l'avis: 2016/S 114-202255
Numéro JO-S: 174
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché est divisé en 4 lots:
— lot n° 1: 2 châssis cabine 19 tonnes pour benne à déchets ménagers à chargement arrière,
— lot n° 2: 2 bennes à déchets ménagers 14 m
— lot n° 3: 1 châssis cabine 26 tonnes pour benne à déchets ménagers à chargement arrière,
— lot n° 4: 1 benne à déchets ménagers 20 m
Ces châssis sont destinés à recevoir chacun une benne d'un volume de 14 m
PSE n° 1: contrat d'entretien réparation 60 mois — 40 000 km/an — BOM PSE n° 2: extension de garantie 60 mois, — 40 000 km/an et usage BOM.
Brève description:
Les bennes de collecte des déchets ménagers constituant le présent marché sont conçues pour équiper chacune un châssis cabine de PTAC de 19 tonnes.
Les basculeurs seront de type «double chaise» avec préhension assistée.
PSE 1: pesée sous châssis avec relevé sur Exeo/Novacom PSE 2: pesée sur lève conteneur double chaise, avec relevé par point de chargement sur Exeo/Novacom, sans puçage de bacs PSE n° 3: contrat d'entretien «full service» durant 5 ans souhaitée, si possible. PSE n° 4: extension de garantie trois ans supplémentaires.
Afficher plus
Châssis cabine destiné à une benne à déchets ménagers à chargement arrière d'un volume de 20 m
Le basculeur sera de type «double chaise» avec préhension assistée.
PSE n° 1: pesée sous châssis avec relevé sur Exeo/Novacom PSE n° 2: pesée sur lève conteneur double chaise, avec relevé par point de chargement sur Exeo/Novacom, sans puçage de bacs PSE n° 3: contrat d'entretien «full service» durant 5 ans PSE n° 4: extension de garantie trois ans supplémentaires.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution: 4 allée Saint-Arnould — 88000 Épinal.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Lot n° 1: 2 châssis cabine 19 tonnes pour benne à déchets ménagers à chargement arrière: moteur et performances; boite à vitesses; freinage et ralentisseur; poids à vide/rayon de braquage; A
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Le délai de livraison, proposé par le candidat à l'article 3 de l'acte d'engagement
Critère de qualité (pondération): 2
Pondération du prix: 8
Critère de qualité (nom): Lot n° 2: 2 bennes à déchets ménagers 19 tonnes et 14 m3 à chargement arrière, basculeur et système de pesée embarquée: fonctionnement/prise de bacs/adéquation avec activité; vidage/cinématique
Lot n° 3: 1 châssis cabine 26 tonnes pour benne à déchets ménagers à chargement arrière: moteur et performances; boite à vitesse; freinage et ralentisseur; poids à vide/rayon de braquage; AD
Délai de livraison
Lot n° 4: 1 benne à déchets ménagers 26 tonnes et 20 m3 environ, à chargement arrière, basculeurs et système de pesée embarquée: fonctionnement/prise de bacs/adéquation avec l'activité; VIDAG
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-30 📅
Source: OJS 2016/S 174-312287 (2016-09-06)
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