Fourniture d'un spectromètre de diffusion de rayons X aux petits angles (SAXS)

CEA Saclay

Fourniture d'un spectromètre de diffusion de rayons X aux petits angles (SAXS).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-25. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-21.

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Historique des marchés publics
Date Document
2016-04-21 Avis de marché
Avis de marché (2016-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Spectromètres
Brève description: Fourniture d'un spectromètre de diffusion de rayons X aux petits angles (SAXS).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Spectromètres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA Saclay
Adresse postale: CEA/Saclay DRF-UCG — service commercial bâtiment 530
Code postal: 91191
Commune postale: Gif-sur-Yvette Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: pierre.bonino@cea.fr 📧
Téléphone: +33 169081567 📞
Fax: +33 169088772 📠
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-21 📅
Date limite de soumission: 2016-05-25 📅
Date de publication: 2016-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 081-143293
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est disponible en ligne sur https://avis-de-marches.cea.fr. Les réponses devront être adressées selon les modalités du règlement de consultation. Si votre réponse (candidature et offre) est transmise par courrier, cette dernière devra être adressée en recommandé avec accusé de réception. Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du Bureau du Courrier (bât. 464) du CEA/Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d’un récépissé. Pour cela, le porteur se présentera à l’accueil (entrée Nord — RD 36 — coordonnées GPS: 48° 43' 46,74" Nord et 2° 8' 53,412" Est), où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (la carte nationale d’identité ou le passeport lui sera réclamé). Le présent avis peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr. Pour déposer une candidature sous forme dématérialisée via la plateforme du CEA, la personne habilitée à engager le candidat doit: — être titulaire d’un certificat électronique accepté par le CEA (les modalités d'obtention de ce certificat sont disponibles sur la plateforme du CEA sous la rubrique "conditions d'utilisation"). — être inscrit sur la plateforme de gestion des marchés du CEA, accessible à l’adresse https://avis-de-marches.cea.fr, — cliquer sur le lien « répondre à la consultation » après avoir accepté les conditions d’utilisation. Le CEA est soumis aux dispositions du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l’article 3 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, à l’exception des marchés publics de défense et de sécurité définis l’article 6 de cette ordonnance. Le CEA est également soumis à l’arrêté du 29.3.2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le laboratoire Léon Brillouin souhaite acquérir un spectromètre de diffusion des rayons X aux petits angles (SAXS, Small Angle X-Ray Scattering).
La fourniture doit permettre de mesurer la diffusion par un échantillon d'un faisceau de rayons X issus d'un générateur. Le faisceau de rayons X est collimaté, puis diffusé par l'échantillon et mesuré à l'aide d'un détecteur bidimensionnel placé à l'extrémité d'une enceinte de détection sous vide.
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L'appareil sera installé dans une salle technique contenant plusieurs équipements de rayons X.
L'interface de la Fourniture doit permettre des développements ultérieurs sur les éléments qui la composent.
Les prestations comprennent l'étude, la fourniture, la livraison sur le site du CEA / Saclay, l'installation, les essais et la garantie de l'ensemble des éléments de la Fourniture.
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 6 mois
Description des options:
— option 1: fourniture d'une tête goniométrique,
— option 2: fourniture d'une platine chauffante et son système de régulation,
— option 3: fourniture d'un support d'échantillons multiposition thermostaté,
— option 4: fourniture d'une cellule « faible bruit ».
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CEA/SACLAY
91191 Gif-sur-Yvette
France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de jugement des candidatures:
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, les candidatures seront jugées d'après les critères suivants:
— la capacité juridique et financière de l'entreprise,
— la capacité professionnelle: moyens humains, matériels, compétences et références dans le domaine de la spectrométrie à rayons X.
Situation juridique:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature les documents demandés dans le règlement de consultation.
Habilitations:
Le Titulaire doit posséder une autorisation de mise sur le marché en France de générateurs X, obtenue auprès de l'ASN (Autorité de Sureté Nucléaire).
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'ensemble de la Fourniture doit être conforme à la norme NFC 15-160. Le générateur X doit être conforme à la norme NFC 74-100.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
anglais 🗣️
Période de validité de l'offre: 06 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-05-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pierre Bonino
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est disponible en ligne sur https://avis-de-marches.cea.fr.
Les réponses devront être adressées selon les modalités du règlement de consultation.
Si votre réponse (candidature et offre) est transmise par courrier, cette dernière devra être adressée en
recommandé avec accusé de réception.
Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du Bureau du Courrier (bât. 464) du CEA/Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d’un récépissé.
Pour cela, le porteur se présentera à l’accueil (entrée Nord — RD 36 — coordonnées GPS: 48° 43' 46,74" Nord et 2° 8' 53,412" Est), où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (la carte nationale d’identité ou le passeport lui sera réclamé).
Le présent avis peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr.
Pour déposer une candidature sous forme dématérialisée via la plateforme du CEA, la personne habilitée à engager le candidat doit:
— être titulaire d’un certificat électronique accepté par le CEA (les modalités d'obtention de ce certificat sont disponibles sur la plateforme du CEA sous la rubrique "conditions d'utilisation").
— être inscrit sur la plateforme de gestion des marchés du CEA, accessible à l’adresse https://avis-de-marches.cea.fr,
— cliquer sur le lien « répondre à la consultation » après avoir accepté les conditions d’utilisation.
Le CEA est soumis aux dispositions du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l’article 3 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, à l’exception des marchés publics de défense et de sécurité définis l’article 6 de cette ordonnance.
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Le CEA est également soumis à l’arrêté du 29.3.2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2016/S 081-143293 (2016-04-21)