Fourniture d'un projecteur de source de curiethérapie accompagné de sa première source et les accessoires associés, à implanter sur le site du CEA/DOSEO. Le présent avis porte sur les phases de candidature et d'offre dans le cadre d'une procédure d'appel d'offre ouvert

Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives — CEA/Saclay

Ce marché a pour objet la fourniture d'un projecteur de sources de curiethérapie à la pointe des technologies actuelles, ci-après dénommé « Équipement » pour que le laboratoire de métrologie de la dose (LMD) du laboratoire national Henri Becquerel (LNHB) puisse poursuivre son rôle de développement, de maintien et de transfert de références dans le domaine de la curiethérapie. Ce marché comprend aussi la réalisation de prestations associées à la fourniture de cet Équipement, et notamment, la fourniture de la première source d'192Ir HDR de 370 GBq (10 Ci), la mise en service, la formation du personnel CEA, et la maintenance de l'Équipement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-11. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-21.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-01-21 Avis de marché
2016-04-19 Informations complémentaires
Avis de marché (2016-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de radiothérapie
Quantité ou étendue:
Il convient de se référer aux documents de la consultation. Ce marché comprend une partie forfaitaire, à savoir la fourniture de l'Équipement et une partie estimative relative aux prestations de maintenance corrective.300 000450 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de radiothérapie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives — CEA/Saclay
Adresse postale: CEA/Saclay DRF-UCG — service commercial, bâtiment 530
Code postal: 91191
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: astrid.blazianu@cea.fr 📧
Téléphone: +33 169087071 📞
Fax: +33 169088772 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-21 📅
Date limite de soumission: 2016-03-11 📅
Date de publication: 2016-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 017-025446
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est disponible en ligne sur https://avis-de-marches.cea.fr. Les réponses devront être adressées selon les dispositions du règlement de consultation. Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du bureau du courrier (bât. 464) du CEA/Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé. Pour cela, le porteur se présentera à l'accueil (entrée Nord — RD 36 — coordonnées GPS: 48° 43' 46,74" Nord et 2° 8' 53,412" Est), où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (la carte nationale d'identité ou le passeport lui sera réclamé). Le présent avis peut également être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr. Pour déposer un dossier sous forme dématérialisée via la plateforme du CEA, la personne habilitée à engager le candidat doit être: — titulaire d’un certificat électronique accepté par le CEA (les modalités d'obtention de ce certificat sont disponibles sur la plateforme du CEA sous la rubrique "conditions d'utilisation"). — inscrit sur la plateforme de gestion des marchés du CEA, accessible à l’adresse https://avis-de-marches.cea.fr, — cliquer sur le lien « répondre à la consultation » après avoir accepté les conditions d’utilisation. Il est rappelé que le CEA n’est pas soumis au code des marchés publics. Le CEA est soumis aux dispositions du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et de sa version consolidée par décret n° 2008-1334 du 17.12.2008.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce marché a pour objet la fourniture d'un projecteur de sources de curiethérapie à la pointe des technologies actuelles, ci-après dénommé « Équipement » pour que le laboratoire de métrologie de la dose (LMD) du laboratoire national Henri Becquerel (LNHB) puisse poursuivre son rôle de développement, de maintien et de transfert de références dans le domaine de la curiethérapie. Ce marché comprend aussi la réalisation de prestations associées à la fourniture de cet Équipement, et notamment, la fourniture de la première source d'192Ir HDR de 370 GBq (10 Ci), la mise en service, la formation du personnel CEA, et la maintenance de l'Équipement.
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Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Il convient de se référer aux documents de la consultation. Ce marché comprend une partie forfaitaire, à savoir la fourniture de l'Équipement et une partie estimative relative aux prestations de maintenance corrective.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 💰
450 000 💰
Description des options:
Réalisations des prestations de maintenances préventive et correctives pour les années 4 et 5 (options 1 et 4), années 6 et 7 (options 2 et 5) et les années 8 et 9 (options 3 et 6).
Durée de l'accord: 120 mois
Numéro de référence: 15B2309
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Saclay (bâtiment 135, pièce 024).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de jugement des candidatures:
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, les candidatures seront jugées d'après les critères suivants:
— la capacité juridique et financière de l'entreprise,
— la capacité professionnelle: moyens humains, matériels, compétences et références dans le domaine de la fourniture de projecteur de source de curiethérapie.
Situation économique et financière:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature les documents demandés dans le règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature les documents demandés dans le règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds CEA
Paiement à 30 jours à compter de la date de réception des factures par le CEA, à condition que le CEA soit satisfait de la prestation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat pourra être soit une entreprise individuelle, soit un groupement d'entreprises mais le CEA n'aura qu'un seul interlocuteur qui sera le mandataire.
En aucun cas une entreprise ne pourra cumuler une candidature soit en tant que:
— Candidat individuel et membre d'un groupement,
— Membre de plusieurs groupements que ce soit en tant que mandataire ou co-traitant.
La constitution du groupement devra se faire avant le dépôt de candidatures.
Le CEA se laisse la possibilité d'imposer la forme du groupement (solidaire ou conjoint avec solidarité du mandataire) au stade de la consultation.
Chaque membre du groupement devra fournir les documents demandés ci-après.

Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: anglais 🗣️
français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Astrid Blazianu
Adresse du profil d'acheteur: http://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15B2309
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est disponible en ligne sur https://avis-de-marches.cea.fr.
Les réponses devront être adressées selon les dispositions du règlement de consultation.
Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du bureau du courrier (bât. 464) du CEA/Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé.
Pour cela, le porteur se présentera à l'accueil (entrée Nord — RD 36 — coordonnées GPS: 48° 43' 46,74" Nord et 2° 8' 53,412" Est), où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (la carte nationale d'identité ou le passeport lui sera réclamé).
Le présent avis peut également être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr.
Pour déposer un dossier sous forme dématérialisée via la plateforme du CEA, la personne habilitée à engager le candidat doit être:
— titulaire d’un certificat électronique accepté par le CEA (les modalités d'obtention de ce certificat sont disponibles sur la plateforme du CEA sous la rubrique "conditions d'utilisation").
— inscrit sur la plateforme de gestion des marchés du CEA, accessible à l’adresse https://avis-de-marches.cea.fr,
— cliquer sur le lien « répondre à la consultation » après avoir accepté les conditions d’utilisation.
Il est rappelé que le CEA n’est pas soumis au code des marchés publics.
Le CEA est soumis aux dispositions du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et de sa version consolidée par décret n° 2008-1334 du 17.12.2008.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 bd du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Commune postale: paris
Source: OJS 2016/S 017-025446 (2016-01-21)
Informations complémentaires (2016-04-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-19 📅
Date de publication: 2016-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 080-141891
Se réfère à l'avis: 2016/S 017-025446
Numéro JO-S: 80
Source: OJS 2016/S 080-141891 (2016-04-19)
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Produits/services:
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