Fourniture d'un projecteur de source de curiethérapie accompagné de sa première source et les accessoires associés, à implanter sur le site du CEA/Saclay au sein de l'installation DOSEO. Le présent avis porte sur les phases de candidature et d'offre dans le cadre d'une procédure d'appel d'offre ouvert

Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives — CEA/Saclay

Ce marché a pour objet la fourniture d'un projecteur de sources de curiethérapie à la pointe des technologies actuelles, ci-après dénommé « équipement » pour que le laboratoire de métrologie de la dose (LMD) du laboratoire national Henri Becquerel (LNHB) puisse poursuivre son rôle de développement, de maintien et de transfert de références dans le domaine de la curiethérapie. Ce marché comprend aussi la réalisation de prestations associées à la fourniture de cet équipement, et notamment, la fourniture de la première source d'192Ir HDR de 370 GBq (10 Ci), la mise en service, la formation du personnel CEA, et la garantie de l'équipement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-22.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-06-22 Avis de marché
Avis de marché (2016-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de radiothérapie
Quantité ou étendue:
Il convient de se référer aux documents de la consultation. Ce marché comprend une tranche ferme et 5 options.300 000450 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de radiothérapie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives — CEA/Saclay
Adresse postale: CEA/Saclay DRF-UCG – Service commercial – bâtiment 530
Code postal: 91191
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: astrid.blazianu@cea.fr 📧
Téléphone: +33 169087071 📞
Fax: +33 169088772 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-22 📅
Date limite de soumission: 2016-07-29 📅
Date de publication: 2016-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 121-216293
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est disponible en ligne sur https://avis-de-marches.cea.fr. Les réponses devront être adressées selon les dispositions du règlement de consultation. Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du Bureau du Courrier (bât. 464) du CEA/Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d’un récépissé. Pour cela, le porteur se présentera à l’accueil (entrée Nord — RD 36 — coordonnées GPS: 48° 43' 46,74" Nord et 2° 8' 53,412" Est), où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (la carte nationale d’identité ou le passeport lui sera réclamé). Le présent avis peut également être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr. Pour déposer un dossier sous forme dématérialisée via la plateforme du CEA, la personne habilitée à engager le candidat doit être: — titulaire d’un certificat électronique accepté par le CEA (les modalités d'obtention de ce certificat sont disponibles sur la plateforme du CEA sous la rubrique "conditions d'utilisation"). — inscrit sur la plateforme de gestion des marchés du CEA, accessible à l’adresse https://avis-de-marches.cea.fr, — cliquer sur le lien « répondre à la consultation » après avoir accepté les conditions d’utilisation. Il est rappelé que le CEA n’est pas soumis au code des marchés publics. Le CEA est soumis aux dispositions du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l’article 3 de l’ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et de sa version consolidée par décret n°2008-1334 du 17.12.2008.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce marché a pour objet la fourniture d'un projecteur de sources de curiethérapie à la pointe des technologies actuelles, ci-après dénommé « équipement » pour que le laboratoire de métrologie de la dose (LMD) du laboratoire national Henri Becquerel (LNHB) puisse poursuivre son rôle de développement, de maintien et de transfert de références dans le domaine de la curiethérapie. Ce marché comprend aussi la réalisation de prestations associées à la fourniture de cet équipement, et notamment, la fourniture de la première source d'192Ir HDR de 370 GBq (10 Ci), la mise en service, la formation du personnel CEA, et la garantie de l'équipement.
Afficher plus
Quantité ou étendue:
Il convient de se référer aux documents de la consultation. Ce marché comprend une tranche ferme et 5 options.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 💰
450 000 💰
Description des options:
Option 1: La fourniture d'une source de curiethérapie HDR de 60Co et d'un conteneur d'entreposage pour cette source de 60Co.
Option 2: La reprise du projecteur de la société Nucletron sur le site du CEA/Saclay
Option 3: Une maintenance préventive et corrective (hors pièces détachées) au-delà des 3 ans de garantie et pour une durée de 3 ans (années 4 à 6).
Option 4: Une maintenance préventive et corrective (hors pièces détachées) au-delà des 3 ans de maintenance de l'option 3 et pour une durée de 2 ans (années 7 à 8).
Option 5: Une maintenance préventive et corrective (hors pièces détachées) au-delà des 2 ans de maintenance de l'option 4 et pour une durée de 2 ans (années 9 à 10).
Durée de l'accord: 120 mois
Numéro de référence: 16B2292-ABL
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Saclay (bâtiment 135, pièce 024).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Il convient de se référer aux documents de consultation.
Situation économique et financière:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature et de son offre
les documents demandés dans le règlement de
consultation.
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature et de son offre
les documents demandés dans le règlement de
consultation..
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds CEA
Paiement à 30 jours à compter de la date de réception des factures par le CEA, à condition que le CEA soit satisfait de la prestation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat pourra être soit une entreprise individuelle, soit un groupement d'entreprises mais le CEA n'aura
qu'un seul interlocuteur qui sera le mandataire.
En aucun cas une entreprise ne pourra cumuler une candidature soit en tant que:
— candidat individuel et membre d'un groupement,
— membre de plusieurs groupements que ce soit en tant que mandataire ou co-traitant,
La constitution du groupement devra se faire avant le dépôt de candidatures.
Le CEA se laisse la possibilité d'imposer la forme du groupement (solidaire ou conjoint avec solidarité du
mandataire) au stade de la consultation.
Chaque membre du groupement devra fournir les documents demandés ci-après.

Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: anglais 🗣️
français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Astrid Blazianu
Adresse du profil d'acheteur: http://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16B2292-ABL
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est disponible en ligne sur https://avis-de-marches.cea.fr.
Les réponses devront être adressées selon les dispositions du règlement de consultation.
Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du Bureau du Courrier
(bât. 464) du CEA/Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d’un récépissé.
Pour cela, le porteur se présentera à l’accueil (entrée Nord — RD 36 — coordonnées GPS: 48° 43' 46,74" Nord
et 2° 8' 53,412" Est), où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (la carte nationale d’identité ou le
passeport lui sera réclamé).
Le présent avis peut également être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr.
Pour déposer un dossier sous forme dématérialisée via la plateforme du CEA, la personne habilitée à
engager le candidat doit être:
— titulaire d’un certificat électronique accepté par le CEA (les modalités d'obtention de ce certificat sont
disponibles sur la plateforme du CEA sous la rubrique "conditions d'utilisation").
— inscrit sur la plateforme de gestion des marchés du CEA, accessible à l’adresse https://avis-de-marches.cea.fr,
— cliquer sur le lien « répondre à la consultation » après avoir accepté les conditions d’utilisation.
Il est rappelé que le CEA n’est pas soumis au code des marchés publics.
Le CEA est soumis aux dispositions du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 fixant les règles applicables
aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l’article 3 de l’ordonnance n° 2005-649 du
6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code
des marchés publics et de sa version consolidée par décret n°2008-1334 du 17.12.2008.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2016/S 121-216293 (2016-06-22)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Appareils de radiothérapie, de... Appareils et fournitures pour radiothérapie Appareils de radiothérapie