Fourniture d'un porteur destiné au déneigement équipé d'une turbo fraise (matériel d'occasion) Marché négocié avec sélection des candidatures suite à appel d'offres infructueux — dépôt des candidatures ouvert aux envois de candidatures via MPS
Conseil général de la Drôme
Fourniture d'un porteur 4x4 polyvalent d'occasion de moins de 5 ans et de maximum 2 000 heures équipé d'une turbo fraise.
Le porteur doit faire partie des engins de travaux publics ou agricoles au sens du code de la route.
Procédure Marché formalisé négocié suite à infructueux. Recherche et sélection des candidats puis transmission du dossier de consultation aux candidats retenus.
Le délai de réception des offres était de 2016-03-29. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Drôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-02-17 | Avis de marché |
| 2016-09-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Drôme
Adresse postale: SERM, 52 rue Léon Gaumont
Code postal: 26000
Commune postale: Valence
Contact
Adresse Internet: http://www.ladrome.fr 🌏
Téléphone: +33 475781180 📞
Fax: +33 475550073 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-17 📅
Date limite de soumission: 2016-03-29 📅
Date de publication: 2016-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 036-057846
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Description des options:
Numéro de référence: 2016DDPMP00021
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Date d'envoi des invitations: 2016-03-31 📅
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22260001700016
Contact
Point de contact: Le président du Conseil général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ladrome.fr 🌏
Nom: Direction des déplacements: pôle marchés publics
Adresse postale: 1 place Manouchian
Téléphone: +33 475759248 📞
Fax: +33 475759297 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016DDPMP00021
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun, BP 1335
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429006 📞
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr 🌏
Fax: +33 476518944 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf. le greffe du tribunal administratif de Grenoble à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2016/S 036-057846 (2016-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
Les variantes sont acceptées et le dépôt d'une offre de base n'est pas obligatoire.La ou les variantes devront respecter les caractéristiques techniques du cahier des charges techniques et être compatible avec l'utilisation envisagée.Une démonstration du ou des engins proposés sera nécessaire pour le jugement des offres.Le dossier de consultation ne sera envoyé qu'aux seuls candidats retenus après la phase de sélection et de choix des candidats.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Drôme
Adresse postale: SERM, 52 rue Léon Gaumont
Code postal: 26000
Commune postale: Valence
Contact
Adresse Internet: http://www.ladrome.fr 🌏
Téléphone: +33 475781180 📞
Fax: +33 475550073 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-17 📅
Date limite de soumission: 2016-03-29 📅
Date de publication: 2016-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 036-057846
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.ladrome.fr
Procédure: marchés négociés, le dossier de consultation ne sera transmis qu'aux seuls candidats ayant été retenus. Marché négocié suite à appel d'offres infructueux.
Critères d'attributions: le règlement de consultation sera fourni aux seuls candidats qui auront été retenus après la présente phase de sélection des candidatures.
Date limite de réception des offres, une fois les candidatures retenues: 29.4.2016 à 12:00.
Unité monétaire utilisée, l'euro. Marché public simplifie (MPS)!
TPE, PME, structures issue de l'ESS, de l'IAE, du handicap, ce marché est adapté pour vous permettre de répondre!
Ce marché fait partie du dispositif «marché public simplifié» (MPS) dans le cadre du programme national «Dites-le-nous une fois».
Cette confiance a priori est possible en:
— répondant électroniquement sans signature exigée,
— complétant le formulaire en ligne de candidature MPS*
* Le formulaire MPS pré-rempli grâce au numéro SIRET, comprend pour le candidat:
— une reprise des données d'identité,
— des déclarations de conformité générant des requêtes automatisées vers les administrations (insee, drfip, acoss, infogreffe?), les engagements sur l'honneur réglementaires,
— un espace à compléter pour les éléments de capacités financières et les effectifs et les références professionnelles.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.2.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'un porteur 4x4 polyvalent d'occasion de moins de 5 ans et de maximum 2 000 heures équipé d'une turbo fraise.
Le porteur doit faire partie des engins de travaux publics ou agricoles au sens du code de la route.
Procédure Marché formalisé négocié suite à infructueux. Recherche et sélection des candidats puis transmission du dossier de consultation aux candidats retenus.
Quantité ou étendue:
Les variantes sont acceptées et le dépôt d'une offre de base n'est pas obligatoire.
La ou les variantes devront respecter les caractéristiques techniques du cahier des charges techniques et être compatible avec l'utilisation envisagée.
Une démonstration du ou des engins proposés sera nécessaire pour le jugement des offres.
Le dossier de consultation ne sera envoyé qu'aux seuls candidats retenus après la phase de sélection et de choix des candidats.
Une prestation supplémentaire pourra être proposée pour la formation de 2 mécaniciens sur 4 jours.
Durée de l'accord: 4 mois Numéro de référence: 2016DDPMP00021
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm
— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm ).
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principales fournitures au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Comme le porteur doit être compatible avec le montage d'un lamier, fournir les références dans le montage d'un lamier.
Dépôts et garanties exigés:
Les garanties porteront sur la protection de la personne publique par rapport aux revendications des tiers en ce qui concerne la propriété des brevets, dessins, marques etc.
Garantie pièces et mains d'oeuvre sur site ou retour en usine contre tout défaut de matière ou vice de fabrication pendant 2 ans avec au moins une saison de viabilité hivernale dans la période.
Marché financé à 100 % par le budget du Département de la Drôme.
Le délai global de paiement des sommes dues est de 30 jours avec paiement d'intérêts moratoires au-delà.
Le marché sera passé soit avec un prestataire unique, soit avec des prestataires groupés solidaires.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membre de plusieurs groupements.
Procédure
Date d'envoi des invitations: 2016-03-31 📅
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22260001700016
Contact
Point de contact: Le président du Conseil général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ladrome.fr 🌏
Nom: Direction des déplacements: pôle marchés publics
Adresse postale: 1 place Manouchian
Téléphone: +33 475759248 📞
Fax: +33 475759297 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016DDPMP00021
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.ladrome.fr
Procédure: marchés négociés, le dossier de consultation ne sera transmis qu'aux seuls candidats ayant été retenus. Marché négocié suite à appel d'offres infructueux.
Critères d'attributions: le règlement de consultation sera fourni aux seuls candidats qui auront été retenus après la présente phase de sélection des candidatures.
Date limite de réception des offres, une fois les candidatures retenues: 29.4.2016 à 12:00.
Unité monétaire utilisée, l'euro. Marché public simplifie (MPS)!
TPE, PME, structures issue de l'ESS, de l'IAE, du handicap, ce marché est adapté pour vous permettre de répondre!
Ce marché fait partie du dispositif «marché public simplifié» (MPS) dans le cadre du programme national «Dites-le-nous une fois».
Cette confiance a priori est possible en:
— répondant électroniquement sans signature exigée,
— complétant le formulaire en ligne de candidature MPS*
* Le formulaire MPS pré-rempli grâce au numéro SIRET, comprend pour le candidat:
— une reprise des données d'identité,
— des déclarations de conformité générant des requêtes automatisées vers les administrations (insee, drfip, acoss, infogreffe?), les engagements sur l'honneur réglementaires,
— un espace à compléter pour les éléments de capacités financières et les effectifs et les références professionnelles.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.2.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun, BP 1335
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429006 📞
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr 🌏
Fax: +33 476518944 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf. le greffe du tribunal administratif de Grenoble à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2016/S 036-057846 (2016-02-17)
Avis d'attribution de marché (2016-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016ddpmp00021
Brève description:
Valeur totale du marché: 250 850 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Drôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: c.gerard@ladrome.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-27 📅
Date de publication: 2016-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 189-338204
Se réfère à l'avis: 2016/S 036-057846
Numéro JO-S: 189
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-21 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place Verdun
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476429006 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476518944 📠
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 189-338204 (2016-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016ddpmp00021
Brève description:
Fourniture d'un porteur 4 x 4 polyvalent d'occasion de moins de 5 ans et de maximum 2 000 heures équipé d'une turbo fraise.
Le porteur doit faire partie des engins de travaux publics ou agricoles au sens du code de la route.
Procédure marché formalisé négocié suite à infructueux. Recherche et sélection des candidats puis transmission du dossier de consultation aux candidats retenus.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Drôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: c.gerard@ladrome.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-27 📅
Date de publication: 2016-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 189-338204
Se réfère à l'avis: 2016/S 036-057846
Numéro JO-S: 189
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'un porteur 4 x 4 polyvalent d'occasion de moins de 5 ans et de maximum 2 000 heures équipé d'une turbo fraise.
Procédure marché formalisé négocié suite à infructueux. Recherche et sélection des candidats puis transmission du dossier de consultation aux candidats retenus.
Fourniture d'un porteur 4 x 4 polyvalent d'occasion de moins de 5 ans et de maximum 2000 heures équipé d'une turbo fraise.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-21 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place Verdun
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476429006 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476518944 📠
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 189-338204 (2016-09-27)
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