Fourniture d'un laser de traitement refractif de la cornée et accessoires

CHU de Nantes

Le présent marché a pour objet la fourniture, l'installation, la mise en service, la formation, la maintenance, les accessoires d'un laser de traitement réfractif de la cornée couplé avec un Topographe et aberrométre par retinoscopie pour le service d'ophtalmologie de l'Hôtel Dieu du CHU de Nantes (laser femto-seconde associé au laser excimer exclu de ce marché).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-09 Avis de marché
2017-03-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Laser chirurgical
Quantité ou étendue:
Le marché est fractionné à tranches conditionnelles en application de l'article 72 du code des marchés publics.Il comprend une tranche ferme et une tranche conditionnelle selon décomposition suivante:— tranche ferme: « matériels et prestations associées »— tranche conditionnelle: « maintenance »Pour la tranche ferme, le marché est un marché fractionné à bons de commande, conclu avec un seul opérateur économique, sans quantité ou valeur minimum ou maximum en vertu de l'article 77 du codes marchés publics.Pour la tranche conditionnelle, le marché est ordinaire.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Laser chirurgical 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'Île Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Contact
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-09 📅
Date limite de soumission: 2016-04-20 📅
Date de publication: 2016-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 051-084566
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://www.achats-hopitaux.com. Les plis pourront être envoyés par voie électronique ou par voie postale aux adresses et selon les modalités indiquées dans le règlement de consultation. Pour la tranche ferme, le marché est conclu pour une période de 1 année à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une nouvelle période d'un an. Pour la tranche conditionnelle, le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de l'achèvement de la période de garantie. Il pourra être reconduit tacitement 13 fois pour une nouvelle période d'un an. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture, l'installation, la mise en service, la formation, la maintenance, les accessoires d'un laser de traitement réfractif de la cornée couplé avec un Topographe et aberrométre par retinoscopie pour le service d'ophtalmologie de l'Hôtel Dieu du CHU de Nantes (laser femto-seconde associé au laser excimer exclu de ce marché).
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Quantité ou étendue:
Le marché est fractionné à tranches conditionnelles en application de l'article 72 du code des marchés publics.
Il comprend une tranche ferme et une tranche conditionnelle selon décomposition suivante:
— tranche ferme: « matériels et prestations associées »
— tranche conditionnelle: « maintenance »
Pour la tranche ferme, le marché est un marché fractionné à bons de commande, conclu avec un seul opérateur économique, sans quantité ou valeur minimum ou maximum en vertu de l'article 77 du codes marchés publics.
Pour la tranche conditionnelle, le marché est ordinaire.
Description des options:
Le marché comprend une tranche ferme portant sur les matériels et prestations associées et une tranche conditionnelle portant sur la maintenance.
Le pouvoir adjudicateur est libre d'affermir ou non la tranche conditionnelle en cours d'exécution du marché dans les délais et selon les conditions prévus dans le cahier des charges.
Numéro de référence: AOO-16012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chu de Nantes, 44093 Nantes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
A) Lettre de candidature dûment signée (formulaire DC1 — disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/)
b) Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire DC2 — disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/) comprenant notamment:
1) les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal
2) la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire
c) Le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (formulaire DC2).
Situation économique et financière:
1) la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
2) présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget propre du CHU de Nantes et virement administratif avec paiement à 50 jours.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CHU de Nantes
Adresse postale: Hôpital Saint Jacques — cellule des marchés publics, bâtiment providence — 85 rue Saint Jacques
Commune postale: Nantes Cedex
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_G9qqiv2bea 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO-16012
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://www.achats-hopitaux.com.
Les plis pourront être envoyés par voie électronique ou par voie postale aux adresses et selon les modalités indiquées dans le règlement de consultation.
Pour la tranche ferme, le marché est conclu pour une période de 1 année à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une nouvelle période d'un an.
Pour la tranche conditionnelle, le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de l'achèvement de la période de garantie. Il pourra être reconduit tacitement 13 fois pour une nouvelle période d'un an.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile de Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44093
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Source: OJS 2016/S 051-084566 (2016-03-09)
Avis d'attribution de marché (2017-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'un laser de traitement réfractif de la cornée et accessoire. Tranche ferme «Matériels et prestations associées»; tranche conditionnelle «Maintenance».
Valeur totale du marché: 636807.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Laser chirurgical 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 5 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nantes.fr 🌏
Téléphone: +33 240846888 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-17 📅
Date de publication: 2017-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 057-105562
Se réfère à l'avis: 2016/S 051-084566
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis. Le marché 16-0518 (tranche ferme «Matériels et prestations associées») est conclu pour une durée de 1 an à compter du 14.12.2016, reconductible 3 fois 1 an. Le marché 16-0519 (tranche conditionnelle «Maintenance») est conclu pour une durée de 1 an à compter de l'expiration de la garantie, reconductible 13 fois 1 an. Le marché 16-0518 est un marché fractionné à bons de commande, conclu avec un seul opérateur économique sans quantité ou valeur minimum ou maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics. Le marché 16-0519 est un marché ordinaire.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'un laser de traitement réfractif de la cornée et accessoires. Tranche ferme «Matériels et prestations associées»; Tranche conditionnelle «Maintenance».
Description des options:
La tranche conditionnelle «Maintenance» à été affermie lors de la notification du marché et fait l'objet d'un marché public conclu pour une durée de 1 an à l'expiration de la garantie, renouvelable 13 fois 1 an.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance technique de la chaine complète de mesure et traitement du patient
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité clinique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût: Coût d'acquisition et coût d'exploitation — maintenance
Pondération du coût: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-14 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis.
Le marché 16-0518 (tranche ferme «Matériels et prestations associées») est conclu pour une durée de 1 an à compter du 14.12.2016, reconductible 3 fois 1 an.
Le marché 16-0519 (tranche conditionnelle «Maintenance») est conclu pour une durée de 1 an à compter de l'expiration de la garantie, reconductible 13 fois 1 an. Le marché 16-0518 est un marché fractionné à bons de commande, conclu avec un seul opérateur économique sans quantité ou valeur minimum ou maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics. Le marché 16-0519 est un marché ordinaire.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé contractuel (art. L 551-13 et s. Du CJA) — recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne».
Source: OJS 2017/S 057-105562 (2017-03-17)
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