Fourniture d'un four de recuit rapide de type «RTA» (Rapid Thermal Annealing)

CEA/Grenoble

Le CEA/Grenoble souhaite acquérir un (1) un four de recuit rapide de type RTA (Rapid Thermal Annealing) qui a pour objectif le traitement thermique de matériau d'électrode de batterie couche mince pour améliorer sa cristallisation. L'énergie apportée devra permettre d'atteindre une température de 1000°C avec des rampes de montée très rapide. Il devra également être compatible avec une atmosphère de salle blanche.
L'équipement sera installé dans un environnement de production type salle blanche sur le site de STMicroelectronics à Tours, et devra en conséquence être conforme aux normes en vigueur dans ces environnements.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-30.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-05-30 Avis de marché
2016-12-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fours industriels
Numéro de référence: AOO-160325-CMF
Brève description:
Le CEA/Grenoble souhaite acquérir un (1) un four de recuit rapide de type RTA (Rapid Thermal Annealing) qui a pour objectif le traitement thermique de matériau d'électrode de batterie couche mince pour améliorer sa cristallisation. L'énergie apportée devra permettre d'atteindre une température de 1000°C avec des rampes de montée très rapide. Il devra également être compatible avec une atmosphère de salle blanche. L'équipement sera installé dans un environnement de production type salle blanche sur le site de STMicroelectronics à Tours, et devra en conséquence être conforme aux normes en vigueur dans ces environnements.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fours industriels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: claire.moreau-flachat@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438789943 📞
Fax: +33 438785060 📠
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
URL pour la participation: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-30 📅
Date limite de soumission: 2016-07-01 📅
Date de publication: 2016-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 105-186944
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr. Modalités d'obtention du Dossier de Consultation: Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat: — devra le demander par télécopie adressée à l'attention de Claire MOREAU-FLACHAT (fax :04.38.78.50.60) ou par courrier à l'adresse suivante: CEA/Grenoble — Service Achats — Claire MOREAU-FLACHAT — Bât C4 — pièce 425 — 17 rue des martyrs — 38054 Grenoble. — ou le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l'URL suivante: https://avis-de-marches.cea.fr Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante :AOO-160325-CMF Modalités de transmission des candidatures et des offres: Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation. Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants: — capacité professionnelle: aptitude technique, organisation en matière d'assurance qualité, références sur des fournitures similaires — capacité financière.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le CEA/Grenoble souhaite acquérir un (1) un four de recuit rapide de type RTA (Rapid Thermal Annealing) qui a pour objectif le traitement thermique de matériau d'électrode de batterie couche mince pour améliorer sa cristallisation. L'énergie apportée devra permettre d'atteindre une température de 1000°C avec des rampes de montée très rapide. Il devra également être compatible avec une atmosphère de salle blanche.
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L'équipement sera installé dans un environnement de production type salle blanche sur le site de STMicroelectronics à Tours, et devra en conséquence être conforme aux normes en vigueur dans ces environnements.
Fourniture d'un (1) four de recuit rapide de type «RTA» (Rapid Thermal Annealing).
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 6 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: TOURS.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d'un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire.
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— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant:
— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
Documents à produire au stade de l'attribution du marché:
— attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étrangers.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
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— Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;
— Bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
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Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Capacité technique et professionnelle:
— Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— Des échantillons, descriptions ou photographies des fournitures;
— Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
anglais 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Claire Moreau-Flachat
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr.
Modalités d'obtention du Dossier de Consultation:
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat:
— devra le demander par télécopie adressée à l'attention de Claire MOREAU-FLACHAT (fax :04.38.78.50.60) ou par courrier à l'adresse suivante:
CEA/Grenoble — Service Achats — Claire MOREAU-FLACHAT — Bât C4 — pièce 425 — 17 rue des martyrs — 38054 Grenoble.
— ou le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l'URL suivante: https://avis-de-marches.cea.fr
Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante :AOO-160325-CMF
Modalités de transmission des candidatures et des offres:
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:
— capacité professionnelle: aptitude technique, organisation en matière d'assurance qualité, références sur des fournitures similaires
— capacité financière.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 105-186944 (2016-05-30)
Avis d'attribution de marché (2016-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le CEA/Grenoble souhaite acquérir un (1) un four de recuit rapide de type RTA (Rapid Thermal Annealing) qui a pour objectif le traitement thermique de matériau d'électrode de batterie couche mince pour améliorer sa cristallisation. L'énergie apportée devra permettre d'atteindre une température de 1 000° C avec des rampes démontée très rapide. Il devra également être compatible avec une atmosphère de salle blanche. L'équipement sera installé dans un environnement de production type salle blanche sur le site de Stmicroelectronics à Tours, et devra en conséquence être conforme aux normes en vigueur dans ces environnements.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-19 📅
Date de publication: 2016-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 246-449375
Se réfère à l'avis: 2016/S 105-186944
Numéro JO-S: 246

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le CEA/Grenoble souhaite acquérir un (1) un four de recuit rapide de type RTA (Rapid Thermal Annealing) qui a pour objectif le traitement thermique de matériau d'électrode de batterie couche mince pour améliorer sa cristallisation. L'énergie apportée devra permettre d'atteindre une température de 1 000° C avec des rampes démontée très rapide. Il devra également être compatible avec une atmosphère de salle blanche.
Afficher plus
L'équipement sera installé dans un environnement de production type salle blanche sur le site de Stmicroelectronics à Tours, et devra en conséquence être conforme aux normes en vigueur dans ces environnements.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Tours.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45 %
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 5 %
Pondération du prix: 50 %
Source: OJS 2016/S 246-449375 (2016-12-19)