Fourniture d'ouvrages et de périodiques imprimés français ou étrangers scientifique, technique, médical, encyclopédique et à contenu culturel, destinés à l'enseignement et à la recherche

Université Pierre et Marie Curie

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Université Pierre et Marie Curie

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-31	Avis de marché
2016-09-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Imprimés et produits connexes
Quantité ou étendue:

Le marché est conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité. Le marché est conclu pour une période initiale de 24 mois et pourra être reconduit une fois pour une période de 24 mois sans que sa durée totale n'excède 48 mois.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimés et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Pierre et Marie Curie
Adresse postale: Boîte courrier 611 — 4 place Jussieu
Code postal: 75252
Commune postale: Paris Cedex 05
Contact
Courrier électronique: emmanuelle.laurent-caruge@upmc.fr 📧
Téléphone: +33 144274943 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-31 📅
Date limite de soumission: 2016-05-18 📅
Date de publication: 2016-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 066-114842
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires

Le DCE est téléchargeable uniquement sur la plateforme de dématérialisation des achats de l'etat (Place) à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=288902&orgAcronyme=f2h Référence de la consultation: Upmc-Elc-Bupmc-2016 Les candidats doivent s'inscrire préalablement sur le site www.marchés-publics.gouv.fr. Les modalités d'inscription sont accessibles en page d'accueil, rubrique « s'identifier/s'inscrire ». Ils obtiennent ainsi un identifiant et un mot de passe leur permettant de télécharger les documents de la consultation. Le pouvoir adjudicateur déconseille fortement aux candidats de télécharger de façon anonyme les DCE. En effet, le téléchargement anonyme ne permet pas d'être informé en cas de modification de la consultation Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Ouvrages et documents français à caractère principalement scientifique ou culturel
Brève description:

Il faut entendre les documents à caractère scientifique, technique, encyclopédique et à contenu culturel: monographies, manuels, ouvrages de référence, actes de congrès et de journées d'études, publications à diffusion limitée, etc. Les méthodes de langues, quelle que soit la langue concernée et le support, sont partie intégrante de ce lot.

Quantité ou étendue: Montant hors taxe annuel estimatif sans valeur contractuelle: 60 000,00 EUR.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Il s'agit d'un marché à bons de commande en application des dispositions de l'article 77 du CMP. Il est conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Ouvrages et documents étrangers à caractère principalement scientifique ou culturel
Brève description:

Il faut entendre tous les ouvrages et documents à caractère scientifique, technique, encyclopédique et culturel: monographies, manuels, ouvrages de référence, actes de congrès et de journées d'études, publications à diffusion limitée, etc.

Quantité ou étendue: Montant hors taxe annuel estimatif sans valeur contractuelle: 150 000,00 EUR.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Ouvrages et documents français et étrangers à caractère principalement médical
Brève description:

Il faut entendre les documents à caractère médical et disciplines associées, dentaire, pharmaceutique, paramédical, technique et encyclopédique: monographies, manuels, ouvrages de référence, actes de congrès et de journées d'études, publications à diffusion limitée, etc.

Quantité ou étendue: Montant hors taxte annuel estimatif sans valeur contractuelle: 120 000,00 EUR.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Livres équipés
Brève description:

Il s'agit de la fourniture d'une prestation particulière concernant certains livres: équipement par le titulaire, préalablement à la livraison. Le titulaire s'engage à fournir certains documents, sur demande expresse des acquéreurs, partiellement ou totalement équipés (couverture adhésive, reliure, antivol, étiquette de cote, code-barres, etc.).

Quantité ou étendue: Montant hors taxe annuel estimatif sans valeur contractuelle: 20 000 EUR.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Périodiques imprimés français et étrangers à caractère scientifique, technique, médical, encyclopédique et à contenu culturel, destinés à l'enseignement et à la recherche
Brève description:

Il faut entendre les périodiques imprimés français et étrangers à caractère scientifique, technique, médical, encyclopédique et à contenu culturel, destinés à l'enseignement et à la recherche. Par périodique, il faut entendre toute publication en série, dotée d'un titre unique et le plus souvent d'un ISSN, paraissant en fascicules ou volumes successifs pendant une durée non limitée à l'avance, souscrit par abonnement. Ce lot comprend les abonnements à des périodiques électroniques couplés à un abonnement sur support papier et servis à titre onéreux ou gratuit.

Quantité ou étendue: Montant hors taxe annuel estimatif sans valeur contractuelle: 200 000 EUR.
Nombre de reconductions possibles: 1
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 24 mois
Numéro de référence: UPMC-ELC-BUPMC-2016
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les sites de l'upmc.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat fournit les justifications à produire quant à ses qualités et capacités dans les conditions fixées aux articles 45 et 46 du cmp.

— lettre de candidature (formulaire Dc1),

Pour les candidats étrangers, un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d'origine ou de provenance;

La signature du Dc1 vaut engagement sur l'honneur des articles 43 et 44;

En cas de groupement, chacun des membres fournit l'intégralité des justificatifs mentionnés (hormis le formulaire DC 1, unique pour l'ensemble du groupement). En outre, pour justifier qu'ils disposent des capacités nécessaires pour l'exécution des prestations, les candidats produisent un engagement écrit de ces opérateurs économiques.

— la déclaration du candidat (formulaire Dc2) pour chaque lot, chaque rubrique devra être complétée et signée par la personne habilitée à engager la société.

— une délégation de pouvoir ou de signature engageant la personne morale, son nom et sa qualité;

— extrait K-Bis, datant de moins de trois mois.

— relevé d'identité Bancaire (délivré par la banque)

— informations générales sur le prestataire.

Le candidat peut fournir au stade de sa candidature les documents demandés ci-dessous:

— le formulaire Noti2 ou les certificats fiscaux et sociaux au lieu de l'attestation sur l'honneur;

— le formulaire DC 6 déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé, accompagné des documents et attestations demandés;

— une attestation d'assurance en cours de validité garantissant les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile qu'il peut encourir en cas de dommages corporels et/ou matériels causés aux tiers à l'occasion des prestations, objet du marché.

Capacité technique et professionnelle:

— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des deux dernières années,

— une liste des prestations effectuées, similaires à l'objet du marché, au cours des deux dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (avec coordonnées).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le titulaire est dispensé de la constitution d'un cautionnement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le marché public est financé sur le budget de l'université. Le délai maximum de paiement est de 30 jours à compter de la réception par l'agent comptable de factures conformes aux clauses contractuelles. En cas de dépassement de ce délai En cas de dépassement de ce délai contractuel, le taux des intérêts moratoires est égale au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour du calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencés à courir majoré de 8 points. Le règlement est effectué par virement au compte ouvert du titulaire à partir du RIB renseigné dans l'acte d'engagement. En application des articles 87 et 88 du Code des Marchés Publics (Cmp), une avance sera versée au titulaire, sauf refus formel de sa part mentionné dans l'acte d'engagement. Le paiement s'effectue à terme échu, les dispositions de l'article 91 du CMP sont applicables.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le contrat doit revêtir la forme d'un groupement solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. 1.1) lots 1, 2 et 3 — valeur technique de l'offre = capacité de fourniture 20 % ; délais de livraison 15 % ; suivi des réclamations 15 % ; certificats et développement durable 5 % (55)
2. 1.2) lots 1, 2 et 3 — services offerts au client = gestion personnalisée du compte 15 % ; outils de suivi des commandes 12 % ; accès du client à l'information: 8 % (35)
3. 1.3) lots 1, 2 et 3 — prix (taux de remise et frais de port) (10)
4. 2.1) lot 4 — valeur technique de l'offre = capacité de fourniture 15 % ; délais de livraison 20 % ; suivi des réclamations 10 % ; certificats et développement durable 5 % (50)
5. 2.2) lot 4 — services offerts au client = gestion personnalisée du compte 15 % ; outils de suivi des commandes 10 % ; accès du client à l'information: 5 % (30)
6. 2.3) lot 4 — prix (taux de remise et frais de port) (20)
7. 3.1) lot 5 — valeur technique de l'offre = fourniture des périodiques 15 % ; délais de livraison 10 % ; suivi des réclamations 20 % ; certificats et développement durable 5 % (50)
8. 3.2) lot 5 — services offerts au client = traitement personnalisé 20 % ; outils de suivi des commandes et réclamations 10 % (30)
9. 3.3) lot 5 — prix (taux de remise, commissions, frais de port) (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau achat transversal
Emmanuelle Laurent-Caruge
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=288902&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=288902&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom: Université Pierre et Marie Curie
Adresse postale: boite courrier 611 — 4 place Jussieu
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=288902&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse postale: Boite courrier 611 — 4 place Jussieu
Point de contact: Emmanuelle Laurent-caruge
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=288902&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom: université Pierre et Marie Curie
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: UPMC-ELC-BUPMC-2016
Informations complémentaires

Référence de la consultation: Upmc-Elc-Bupmc-2016

Les candidats doivent s'inscrire préalablement sur le site www.marchés-publics.gouv.fr.

Les modalités d'inscription sont accessibles en page d'accueil, rubrique « s'identifier/s'inscrire ». Ils obtiennent ainsi un identifiant et un mot de passe leur permettant de télécharger les documents de la consultation. Le pouvoir adjudicateur déconseille fortement aux candidats de télécharger de façon anonyme les DCE. En effet, le téléchargement anonyme ne permet pas d'être informé en cas de modification de la consultation

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2016/S 066-114842 (2016-03-31)

Avis d'attribution de marché (2016-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres, brochures et dépliants imprimés
Brève description:

Le marché a pour objet la fourniture d'ouvrages imprimés français et étrangers, ainsi que la fourniture d'abonnements à des périodiques imprimés français ou étrangers, à caractère scientifique, technique, médical, encyclopédique et à contenu culturel, destinés à l'enseignement et à la recherche à l'UPMC. Le marché est conclu pour une durée de vingt-quatre (24) mois. Il peut être reconduit tacitement pour une nouvelle période de 24 mois sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois.

Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Livres de bibliothèque 📦
Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des achats, bureau achat transversal, boîte courrier 611, 4 place Jussieu
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-09 📅
Date de publication: 2016-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 177-317438
Se réfère à l'avis: 2016/S 066-114842
Numéro JO-S: 177

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché est conclu pour une durée de vingt-quatre (24) mois. Il peut être reconduit tacitement pour une nouvelle période de 24 mois sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique ( capacité de fourniture 20 % ; délais de livraison 15 % ; suivi des réclamations 15 % ; certificats et développement durable 5 %)
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Services offerts au client (gestion personnalisée du compte 15 % ; outils de suivi des commandes 12 % ; accès du client à l'information: 8 %)
Critère de qualité (pondération): 35
Pondération du prix: 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (capacité de fourniture 15 % ; délais de livraison 20 % ; suivi des réclamations 10 % ; certificats et développement durable 5 %)
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Services offerts au client (gestion personnalisée du compte 15 % ; outils de suivi des commandes 10 % ; accès du client à l'information: 5 %)
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (fourniture des périodiques 15 % ; délais de livraison 10 % ; suivi des réclamations 20 % ; certificats et développement durable 5 %)
Services offerts au client (traitement personnalisé 20 % ; outils de suivi des commandes et réclamations 10 %)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-03 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 177-317438 (2016-09-09)

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