Fourniture d'objets divers promotionnels marques pour les besoins de la Métropole Nice Côte d'azur

Métropole Nice Côte d'Azur

La consultation a pour objet: la fourniture d'objets promotionnels divers marqués selon la charte graphique de la Métropole Nice Côte d'azur (ou toute autre signalétique qui serait nécessaire en cours d'exécution du marché), afin d' assurer sa promotion. Ces objets seront offerts à différents
publics lors des manifestations organisées ou non par la Métropole Nice Côte d'azur.
Il s'agira notamment d'articles liés à l'écriture, au classement, accessoires divers liés au travail, le plein air, loisir, jeu, technologie, design, électronique, décoration et autres articles listés au bordereau des prix.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-23 Avis de marché
2016-09-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau ou accessoires
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics:Montant minimum HT: 25 000,00 euro.— Montant maximum HT: 250 000,00 euro.Durée du marché:Le délai d'exécution du marché court à compter de la date de sa notification.La durée initiale est de 1 an.Le marché pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.La reconduction est expresse.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau ou accessoires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: 455 promenade des Anglais
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 489981000 📞
Fax: +33 489981033 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-23 📅
Date limite de soumission: 2016-05-04 📅
Date de publication: 2016-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 060-101239
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
1. Jugement des offres: L'Offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l' issue d'un classement, selon les critères pondérés suivants: La valeur technique: 70 %, noté sur 20. Il sera analysé au vu des échantillons fournis et du cadre de mémoire technique. Il est décomposé en deux sous-critères, qui sont les suivants: Sous-Critère no1: Qualité des échantillons sur 20 points puis pondéré à 70 %. Le présent sous-critère est décomposé en deux éléments: — elément no1: Aspect qualitatif global des échantillons; — elément no2: Qualité du marquage; Il est demandé les échantillons suivants: — no prix 2, stylo a bille, 1 couleur, en métal, avec mécanisme twist, fonction touchscreen; — no prix 3, stylo a bille, 4 couleurs, à poussoir, de qualité supérieure; — no prix 13, BOOK-NOTE repositionnable, couverture cartonnée rigide, format 58 x 130 x 10 mm environ, impression couverture quadri, comprenant 1 bloc feuilles 75 x75 mm, 1 bloc feuilles 75 x 127 mm environ, et 1 bloc d' index en 5 couleurs différentes, 1 mini stylo à bille recyclé; — no prix 14, PORTE-CLES jeton caddy original, anneau brisé et / ou mousqueton, métal; — no prix 15, PORTE-CLES, crochet porte-sac métal boucle dépliante, original; — no prix 37, DIVERS, marque-page métal ou plastique rigide, onglet marque-page; — no prix 38, DIVERS, perche à selfie avec déclencheur; L'Absence de transmission de l'un ou des échantillon(s) entrainera le rejet de l'offre du candidat. Le candidat devra indiquer pour chaque échantillon, le type de marquage utilisé et préconisé. En cas de plusieurs échantillons proposés pour un article, l' administration se réserve le droit de retentir l'échantillon le plus approprié sans contestation possible du candidat. Le sous-critère no1 sera analysé par un collège de représentants du service utilisateur. Chaque membre du jury attribuera une note pour chaque échantillon. Pour chaque échantillon, il sera fait la moyenne des notes attribuées par le collège de représentant du service utilisateur afin d'obtenir la note moyenne dudit échantillon. Pour chaque candidat, le total des notes moyennes ainsi obtenues pour chaque échantillon, sera divisé par le nombre d'échantillons afin de faire ressortir la note moyenne sur 20 points correspondant à la qualité de l'ensemble des échantillons, à laquelle sera appliqué le coefficient de pondération de 70 %. Sous-Critère no2: Référent affecté au présent marché et organisation mise en place au sein de l'entreprise pour assurer les prestations du présent marché au vu du cadre de Mémoire technique sur 20 points puis pondéré à 30 % Le présent sous-critère est décomposé en deux éléments: Elément no1- capacité du référent affecté au présent marché à engager la responsabilité de l'entreprise. Le candidat devra indiquer les coordonnées du référent affecté au présent marché. Il devra faire ressortir d'une part, quelle est sa marge de décision au sein de la société candidate et d'autre part, son organisation pour le suivi des commandes de la Métropole Nice Côte d'azur dans le respect des délais imposés dans le CCTP (courants ou urgents) avec les fournisseurs. A défaut de transmission des coordonnées du référent dans le cadre de mémoire technique, l'offre sera irrégulière. L'Absence de réponse entraînera la note de 0 pour le point concerné. La note de 0 n'est pas éliminatoire. Elément no2 — méthodologie en termes de moyens logistiques du candidat pour traiter les commandes en délai urgent ou les commandes en gros volume. Le candidat fera état de son organisation et des moyens logistiques mis en place dans le cadre du présent marché pour pouvoir répondre aux demandes de livraisons urgentes et Afin de faire face aux commandes de volumes importants. L'Absence de réponse entraînera la note de 0 pour le point concerné. La note de 0 n'est pas éliminatoire. Une note sur 20 sera donc attribuée pour ce sous-critère, puis pondérée à 30 %. Le prix: 30 %, noté sur 20. Le prix sera jugé sur la base du montant total du détail estimatif à partir des prix figurant dans le bordereau des prix et à partir du montant estimatif d'achats de fournitures catalogue. En cas d'égalité de la note globale, c'est le candidat le mieux placé sur le critère majoritaire qui sera attributaire du marché. 2. Echantillons représentatifs du type de fournitures: Les candidats devront faire parvenir avant la date limite de réception des offres des exemplaires représentatifs du type de fournitures qu'ils auront à fournir s'ils sont retenus. La fourniture de ces échantillons sera à leur charge dans les conditions suivantes: Les échantillons demandés sont les suivants: — no prix 2 du bp, stylo a bille, 1 couleur, en métal, avec mécanisme twist, fonction touchscreen; — no prix 3 du bp, stylo a bille, 4 couleurs, à poussoir, de qualité supérieure; — no prix 13 du bp, book note repositionnable, couverture cartonnée rigide, format 58 x 130 x 10 mm environ, impression couverture quadri, comprenant 1 bloc feuilles 75 x75 mm, 1 bloc feuilles 75 x 127 mm environ, et 1 bloc d' index en 5 couleurs différentes, 1 mini stylo à bille recyclé; — no prix 14 du bp, porte-cles, jeton caddy original, anneau brisé et / ou mousqueton, métal; — no prix 15 du bp, porte-cles, crochet porte-sac métal boucle dépliante, original; — no prix 37 du bp, divers, marque-page métal ou plastique rigide, onglet marque-page; — no prix 38 du bp, divers, perche à selfie avec déclencheur; Marquage des échantillons: l'absence de marquage entrainera la note de 0 pour le sous-critère concerné. Le candidat devra être en mesure de proposer le marquage adapté selon l'échantillon à transmettre. Le logo «Métropole Nice Côte d'azur» n'est pas imposé. Les échantillons devront obligatoirement parvenir à l'adresse suivante: Métropole Nice Côte d'azur Direction des Relations Publiques Commande Publique 2 Rue de la Préfecture- bureau 301 06364 Nice Cedex 04 Les horaires d'ouverture sont les suivants: De 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 du lundi au jeudi. De 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 15h45 le vendredi. Ils seront remis impérativement avant la date limite de remise des offres. L'Absence de remise d'échantillon entrainera le rejet de l'offre. Le candidat précisera son identité à l'extérieur du colis. Pour la transmission des échantillons en cas de remise dématérialisée de l'offre, les candidats devront appliquer ces mêmes modalités. Le fournisseur ne pourra prétendre à aucune indemnité. 3. Depuis le 1er janvier 2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d' être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées. 4. Conditions de remise des plis: A) par voie électronique uniquement; B) par courrier uniquement (sur support papier ou support physique électronique); C) par voie électronique et par courrier; dans ce cas la transmission par courrier est la copie de sauvegarde de la transmission par voie électronique. Précisions concernant la remise des plis par courrier: Les plis devront être expédiés par la poste en recommandé avec avis de réception ou remis Contre récépissé. Précisions concernant la remise des plis par voie électronique: Les formats électroniques acceptés sont ceux des pièces du dossier de consultation des entreprises (Dce) fournie par le pouvoir adjudicateur. Sont aussi acceptés, pour les documents scannés, les formats suivant: Pdf, bmp, jpg, jpeg, tif, tiff ou gif. * Le certificat de signature électronique doit être en cours de validité. Conformément à l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics, tout envoi électronique devra être signé au moyen de certificats de signature électronique conformes au RGS (y compris pades, cades ou Xades). Les certificats RGS utilisés devront être au minimum d'un niveau 2 étoiles. La copie de sauvegarde (sur support physique cd-rom, dvd-rom ... , ou sur support papier) peut être envoyée par l'opérateur économique dans les conditions prévues par l'arrêté Ministériel du 14.12.2009. Cette copie de Sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des plis et être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible «Copie de sauvegarde» à l'adresse indiquée à l'article relatif à la remise sur support papier ou support physique électronique du règlement de la consultation Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet: la fourniture d'objets promotionnels divers marqués selon la charte graphique de la Métropole Nice Côte d'azur (ou toute autre signalétique qui serait nécessaire en cours d'exécution du marché), afin d' assurer sa promotion. Ces objets seront offerts à différents
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publics lors des manifestations organisées ou non par la Métropole Nice Côte d'azur.
Il s'agira notamment d'articles liés à l'écriture, au classement, accessoires divers liés au travail, le plein air, loisir, jeu, technologie, design, électronique, décoration et autres articles listés au bordereau des prix.
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics:
Montant minimum HT: 25 000,00 euro.
— Montant maximum HT: 250 000,00 euro.
Durée du marché:
Le délai d'exécution du marché court à compter de la date de sa notification.
La durée initiale est de 1 an.
Le marché pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
La reconduction est expresse.
Description des options:
Des avenants et/ou des marchés complémentaires (article 35-ii du code des marchés publics) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence fixés par le code des marchés publics.
— Le nombre de reconductions possibles est de 3.
— Il n'est pas prévu d'option au sens du droit français.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: NCA-15-0788
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la métropole Nice Côte d'azur.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 25/08/2014) ou équivalent: Elle devra être complétée, datée et signée.
— Déclaration du candidat (Dc2 mis à jour au 15/09/2010) ou équivalent, complétée.
— Pouvoirs (cas des marchés à bons de commande avec maximum): Les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat, si le signataire n'est pas le représentant légal. La production de ces documents est obligatoire. A défaut, le candidat ne pourra être admis à participer à la suite de la procédure. Les candidats doivent également veiller à ce que les pouvoirs soient en cours de validité et qu'ils ne soient pas limités à un montant inférieur au montant maximum total sur la durée du marché. Par ailleurs, en cas de groupement solidaire d' entreprises, les pouvoirs relatifs à chaque membre du groupement ne doivent pas être limités à un montant inférieur à l'offre globale du groupement.
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Situation économique et financière:
Chiffres d'affaires: Chiffres d'affaires de la société dans le domaine concerné réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles; la moyenne du chiffre d'affaires sur les trois dernières années devra être égale ou supérieure à 300 000,00 euros.
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Capacité technique et professionnelle:
Effectifs moyens annuels de la société dans le domaine concerné supérieur ou égal à 4 personnes présentant les qualifications suivantes:
— 1 agent Pao,
— 2 cadres commerciaux,
— 1 responsable « Sourcing ».
— Liste des principales fournitures: Présentation d'une liste de principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Le candidat pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— Financement du marché: fonds propres.
— Modalités de règlement des prestations: selon les règles de la comptabilité publique et celles prévues par le Code des Marchés Publics et par mandat administratif.
— Délai global de paiement: 30 jours à compter de la réception de la facture.
— Comptable assignataire: M. L'administrateur des finances.
— Prix: révisables.
— Prix catalogue: ajustables.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint ou solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique (70)
2. Le prix (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la Métropole Nice Côte d'Azur
Nom: uniquement par la plateforme ou par mail à: laetitia.griffon@nicecotedazur.org / celine.car@nicecotedazur.org / dao@nicecotedazur.org
Métropole Nice Côte d'Azur — direction des Relations Publiques
Adresse postale: 2 rue de la Préfecture — 3ème étage Courriels: laetitia.griffon@nicecotedazur.org / celine.car@nicecotedazur.org
Téléphone: +33 489981371 📞
Fax: +33 497133881 📠
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur — direction des contrats Publics /Marchés publics
Adresse postale: 45 rue Gioffredo
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
: greffe.tanice@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: NCA-15-0788
Informations complémentaires
1. Jugement des offres:
L'Offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l' issue d'un classement, selon les critères pondérés suivants:
La valeur technique: 70 %, noté sur 20. Il sera analysé au vu des échantillons fournis et du cadre de mémoire technique.
Il est décomposé en deux sous-critères, qui sont les suivants:
Sous-Critère no1: Qualité des échantillons sur 20 points puis pondéré à 70 %.
Le présent sous-critère est décomposé en deux éléments:
— elément no1: Aspect qualitatif global des échantillons;
— elément no2: Qualité du marquage;
Il est demandé les échantillons suivants:
— no prix 2, stylo a bille, 1 couleur, en métal, avec mécanisme twist, fonction touchscreen;
— no prix 3, stylo a bille, 4 couleurs, à poussoir, de qualité supérieure;
— no prix 13, BOOK-NOTE repositionnable, couverture cartonnée rigide, format 58 x 130 x 10 mm environ, impression couverture quadri, comprenant 1 bloc feuilles 75 x75 mm, 1 bloc feuilles 75 x 127 mm environ, et 1 bloc d' index en 5 couleurs différentes, 1 mini stylo à bille recyclé;
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— no prix 14, PORTE-CLES jeton caddy original, anneau brisé et / ou mousqueton, métal;
— no prix 15, PORTE-CLES, crochet porte-sac métal boucle dépliante, original;
— no prix 37, DIVERS, marque-page métal ou plastique rigide, onglet marque-page;
— no prix 38, DIVERS, perche à selfie avec déclencheur;
L'Absence de transmission de l'un ou des échantillon(s) entrainera le rejet de l'offre du candidat.
Le candidat devra indiquer pour chaque échantillon, le type de marquage utilisé et préconisé.
En cas de plusieurs échantillons proposés pour un article, l' administration se réserve le droit de retentir l'échantillon le plus approprié sans contestation possible du candidat.
Le sous-critère no1 sera analysé par un collège de représentants du service utilisateur.
Chaque membre du jury attribuera une note pour chaque échantillon. Pour chaque échantillon, il sera fait la moyenne des notes attribuées par le collège de représentant du service utilisateur afin d'obtenir la note moyenne dudit échantillon.
Pour chaque candidat, le total des notes moyennes ainsi obtenues pour chaque échantillon, sera divisé par le nombre d'échantillons afin de faire ressortir la note moyenne sur 20 points correspondant à la qualité de l'ensemble des échantillons, à laquelle sera appliqué le coefficient de pondération de 70 %.
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Sous-Critère no2: Référent affecté au présent marché et organisation mise en place au sein de l'entreprise pour assurer les prestations du présent marché au vu du cadre de
Mémoire technique sur 20 points puis pondéré à 30 %
Elément no1- capacité du référent affecté au présent marché à engager la responsabilité de l'entreprise.
Le candidat devra indiquer les coordonnées du référent affecté au présent marché. Il devra faire ressortir d'une part, quelle est sa marge de décision au sein de la société candidate et d'autre part, son organisation pour le suivi des commandes de la Métropole Nice Côte d'azur dans le respect des délais imposés dans le CCTP (courants ou urgents) avec les fournisseurs.
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A défaut de transmission des coordonnées du référent dans le cadre de mémoire technique, l'offre sera irrégulière.
L'Absence de réponse entraînera la note de 0 pour le point concerné. La note de 0 n'est pas éliminatoire.
Elément no2 — méthodologie en termes de moyens logistiques du candidat pour traiter les commandes en délai urgent ou les commandes en gros volume.
Le candidat fera état de son organisation et des moyens logistiques mis en place dans le cadre du présent marché pour pouvoir répondre aux demandes de livraisons urgentes et
Afin de faire face aux commandes de volumes importants.
Une note sur 20 sera donc attribuée pour ce sous-critère, puis pondérée à 30 %.
Le prix: 30 %, noté sur 20.
Le prix sera jugé sur la base du montant total du détail estimatif à partir des prix figurant dans le bordereau des prix et à partir du montant estimatif d'achats de fournitures catalogue.
En cas d'égalité de la note globale, c'est le candidat le mieux placé sur le critère majoritaire qui sera attributaire du marché.
2. Echantillons représentatifs du type de fournitures:
Les candidats devront faire parvenir avant la date limite de réception des offres des exemplaires représentatifs du type de fournitures qu'ils auront à fournir s'ils sont retenus. La fourniture de ces échantillons sera à leur charge dans les conditions suivantes:
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Les échantillons demandés sont les suivants:
— no prix 2 du bp, stylo a bille, 1 couleur, en métal, avec mécanisme twist, fonction touchscreen;
— no prix 3 du bp, stylo a bille, 4 couleurs, à poussoir, de qualité supérieure;
— no prix 13 du bp, book note repositionnable, couverture cartonnée rigide, format 58 x 130 x 10 mm environ, impression couverture quadri, comprenant 1 bloc feuilles 75 x75 mm, 1 bloc feuilles 75 x 127 mm environ, et 1 bloc d' index en 5 couleurs différentes, 1 mini stylo à bille recyclé;
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— no prix 14 du bp, porte-cles, jeton caddy original, anneau brisé et / ou mousqueton, métal;
— no prix 15 du bp, porte-cles, crochet porte-sac métal boucle dépliante, original;
— no prix 37 du bp, divers, marque-page métal ou plastique rigide, onglet marque-page;
— no prix 38 du bp, divers, perche à selfie avec déclencheur;
Marquage des échantillons: l'absence de marquage entrainera la note de 0 pour le sous-critère concerné. Le candidat devra être en mesure de proposer le marquage adapté selon l'échantillon à transmettre.
Le logo «Métropole Nice Côte d'azur» n'est pas imposé.
Les échantillons devront obligatoirement parvenir à l'adresse suivante:
Métropole Nice Côte d'azur
Direction des Relations Publiques
Commande Publique
2 Rue de la Préfecture- bureau 301
06364 Nice Cedex 04
Les horaires d'ouverture sont les suivants:
De 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 du lundi au jeudi.
De 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 15h45 le vendredi.
Ils seront remis impérativement avant la date limite de remise des offres. L'Absence de remise d'échantillon entrainera le rejet de l'offre.
Le candidat précisera son identité à l'extérieur du colis.
Pour la transmission des échantillons en cas de remise dématérialisée de l'offre, les candidats devront appliquer ces mêmes modalités.
Le fournisseur ne pourra prétendre à aucune indemnité.
3. Depuis le 1er janvier 2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d' être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE.
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Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.
4. Conditions de remise des plis:
A) par voie électronique uniquement;
B) par courrier uniquement (sur support papier ou support physique électronique);
C) par voie électronique et par courrier; dans ce cas la transmission par courrier est la copie de sauvegarde de la transmission par voie électronique. Précisions concernant la remise des plis par courrier: Les plis devront être expédiés par la poste en recommandé avec avis de réception ou remis
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Contre récépissé. Précisions concernant la remise des plis par voie électronique: Les formats électroniques acceptés sont ceux des pièces du dossier de consultation des entreprises (Dce) fournie par le pouvoir adjudicateur. Sont aussi acceptés, pour les documents scannés, les formats suivant:
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Pdf, bmp, jpg, jpeg, tif, tiff ou gif. * Le certificat de signature électronique doit être en cours de validité.
Conformément à l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics, tout envoi électronique devra être signé au moyen de certificats de signature électronique conformes au RGS (y compris pades, cades ou Xades).
Les certificats RGS utilisés devront être au minimum d'un niveau 2 étoiles. La copie de sauvegarde (sur support physique cd-rom, dvd-rom ... , ou sur support papier) peut être envoyée par l'opérateur économique dans les conditions prévues par l'arrêté Ministériel du 14.12.2009. Cette copie de
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Sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des plis et être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible «Copie de sauvegarde» à l'adresse indiquée à l'article relatif à la remise sur support papier ou support physique électronique du règlement de la consultation
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 Bd Franck Pilatte BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur, secrétariat général pour les affaires régionales
Fax: +33 484354460 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: place Félix Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nice
Source: OJS 2016/S 060-101239 (2016-03-23)
Avis d'attribution de marché (2016-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57, 58 et 59 du code des marchés publics. La consultation a pour objet: la fourniture d'objets promotionnels divers marqués selon la charte graphique de la Métropole Nice Côte d'Azur (ou toute autre signalétique qui serait nécessaire en cours d'exécution du marché), afin d' assurer sa promotion. Ces objets seront offerts à différents publics lors des manifestations organisées ou non par la Métropole Nice Côte d'Azur. Il s'agira notamment d'articles liés à l'écriture, au classement, accessoires divers liés au travail, le plein air, loisir,jeu, technologie, design, électronique, décoration et autres articles listés au bordereau des prix.
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Valeur totale du marché: 77800.02 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau ou accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel Deville
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-23 📅
Date de publication: 2016-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 187-335474
Se réfère à l'avis: 2016/S 060-101239
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Marché à bons de commande: montant minimum HT: 25 000 EUR Montant maximum HT: 250 000 EUR. Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel corrigé au DDED de: 77 800,02 EUR HT. La durée initiale est de 1 an. Le marché fera l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Date de conclusion du contrat: 12.9.2016 — modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'Azur.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57, 58 et 59 du code des marchés publics.
La consultation a pour objet: la fourniture d'objets promotionnels divers marqués selon la charte graphique de la Métropole Nice Côte d'Azur (ou toute autre signalétique qui serait nécessaire en cours d'exécution du marché), afin d' assurer sa promotion. Ces objets seront offerts à différents publics lors des manifestations organisées ou non par la Métropole Nice Côte d'Azur.
Afficher plus
Il s'agira notamment d'articles liés à l'écriture, au classement, accessoires divers liés au travail, le plein air, loisir,jeu, technologie, design, électronique, décoration et autres articles listés au bordereau des prix.
Les prestations feront l'objet d'un marché fractionné à bons de commande en application de l'article
77 du code des marchés publics. Les prestations du marché sont exécutées par l'émission de bons de
commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise celles des prestations
décrites dans le marché dont l'exécution est demandée. Il en détermine la quantité.
Le marché est un marché à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur.
Les montants minimum et maximum sont:
— montant minimum HT: 25 000 EUR
— montant maximum HT: 250 000 EUR
Le délai d'exécution du marché court à compter de la date de sa notification.
La durée initiale est de 1 an(s).
Le marché pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4
an(s).
La reconduction est expresse.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-12 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte, BP 4179
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat notifié le 12.9.2016 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des marchés et appel d'offres, 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04 — 4e étage, Tél. +33.04.97.13.44.70 télécopieur +33.04.97.13.29.19 mail: noura.djebbes@nicecotedazur.org
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 187-335474 (2016-09-23)