Fourniture d'hélium liquide pour l'Institut des sciences analytiques du CNRS

CNRS Rhone Auvergne

Fourniture d'hélium liquide.
Consommation annuelle estimée entre 9 000 et 11 000 litres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-11. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-01-29 Avis de marché
2016-04-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Hélium
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Hélium 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Rhône Auvergne
Adresse postale: 2 avenue Albert Einstein, BP 61335
Code postal: 69609
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: marches@dr7.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 472445683 📞
Fax: +33 472445699 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-29 📅
Date limite de soumission: 2016-03-11 📅
Date de publication: 2016-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 023-036396
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Le présent marché est un appel d'offres ouvert soumis à l'ordonnance 2005-649 du 6.6.2005. Les candidats peuvent obtenir le dossier de consultation sur demande par courriel ( dr07.marches@cnrs.fr ). Il sera envoyé gratuitement. Les candidats peuvent aussi le télécharger par voie dématérialisée à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome&goto= Les modalités de remise sont détaillées au règlement de consultation. Une visite de site est facultative avant la remise d'une offre.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'hélium liquide.
Consommation annuelle estimée entre 9 000 et 11 000 litres.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2016/04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre lyonnais de l'analyse et de l'environnement (CLEA)
Institut des sciences analytiques
5 rue de la Doua
69100 Villeurbanne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Le formulaire DC 1,
— le formulaire DC 2, sur lequel les candidats feront notamment figurer (ou en annexe):
a) une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices;
b) une déclaration indiquant les effectifs et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
c) la présentation d'une liste des principales prestations équivalentes à celles du marché, réalisées au cours des 3 dernières années, précisant le montant, la date de réalisation et le destinataire public ou privé;
d) Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Ces 2 formulaires sont joints au dossier de consultation.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 dernières années,
— attestation d'assurance en cours de validité garantissant les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile que le titulaire pourrait encourir en cas de dommage de toute nature, matériels et immatériels, directs ou indirects qui pourraient être causés aux personnels et aux installations de l'Institut des sciences analytiques à l'occasion de l'exécution des prestations.
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Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales prestations équivalentes à celles du marché, réalisées au cours des 3 dernières années, précisant le montant, la date de réalisation et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur les crédits de l'établissement. Le délai global de paiement est de 30 jours suivant la réception des factures et sous réserve de l'exécution du service correspondant. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile en cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage. Une indemnité forfaitaire de recouvrement de 40 EUR est due.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Mathilde Zeifman
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome&goto= 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome&goto= 🌏
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016/04
Informations complémentaires
Le présent marché est un appel d'offres ouvert soumis à l'ordonnance 2005-649 du 6.6.2005.
Les candidats peuvent obtenir le dossier de consultation sur demande par courriel ( dr07.marches@cnrs.fr ). Il sera envoyé gratuitement.
Les candidats peuvent aussi le télécharger par voie dématérialisée à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome&goto=
Les modalités de remise sont détaillées au règlement de consultation. Une visite de site est facultative avant la remise d'une offre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2016/S 023-036396 (2016-01-29)
Avis d'attribution de marché (2016-04-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-05 📅
Date de publication: 2016-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 068-118451
Se réfère à l'avis: 2016/S 023-036396
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires
Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre lyonnais de l'analyse et de l'environnement — institut des sciences analytiques — 5 rue de la Doua — 69100 Villeurbanne.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-01 📅
Nom: Linde
Adresse postale: 505 rue Denis Papin — ZIP — CS 90045
Commune postale: Salaise-sur-Sanne
Code postal: 38150
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2016/S 068-118451 (2016-04-05)
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Produits/services:
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