Fourniture d'équipements et de consommables pour groupes électrogènes

Mindef/Armée de l'Air/Simmad/SSAM33503

Fourniture d'équipements et de consommables pour groupes électrogènes.
Procédure composée de 2 lots qui font l'objet de marché distinct:
— lot 1: fournitures de moteurs, d'alternateurs et accessoires pour groupes électrogènes,
— lot 2: fourniture de filtres pour moteurs de groupes électrogènes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-02-03. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-11-28 Avis de marché
2017-06-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Moteurs de démarrage
Numéro de référence: GAIA-SSAM16-AOO15
Brève description:
Fourniture d'équipements et de consommables pour groupes électrogènes. Procédure composée de 2 lots qui font l'objet de marché distinct: — lot 1: fournitures de moteurs, d'alternateurs et accessoires pour groupes électrogènes, — lot 2: fourniture de filtres pour moteurs de groupes électrogènes.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Moteurs de démarrage 📦
Code CPV supplémentaire: Moteurs de démarrage 📦
Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/Armée de l'air/SIMMAD/SSAM33503
Adresse postale: Base aérienne — SSAM 33.503 — 106 avenue de l'Argonne — CS 70037
Code postal: 33693
Commune postale: Mérignac
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: gaia-ssam33053.resp-plan-achat.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 533053228 📞
Fax: +33 533053218 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-28 📅
Date limite de soumission: 2017-02-03 📅
Date de publication: 2016-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 232-422501
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
Conformément au décret n° 2014-1097 du 26.9.2014, dans le cas où les documents et renseignements exigés à l'appui de la candidature sont accessibles dans un système d'informations administré par un organisme officiel ou dans un système de stockage numérique et à condition que son accès soit gratuit, les candidats indiquent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ces derniers. De plus, les candidats ayant remis ces documents et renseignements au titre d'une précédente consultation passée par la SSAM 33.503 et à condition que ceux-ci soient toujours valables, ne sont pas tenus de les transmettre au titre de cette consultation. Les marchés sont financés sur le budget du ministère de la défense. Une avance est accordée au titre du marché dans la limite des conditions stipulées à l'article 110 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Le délai global de paiement est de 30 jours.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'équipements et de consommables pour groupes électrogènes.
Procédure composée de 2 lots qui font l'objet de marché distinct:
— lot 1: fournitures de moteurs, d'alternateurs et accessoires pour groupes électrogènes,
— lot 2: fourniture de filtres pour moteurs de groupes électrogènes.
Intitulé du lot: Fourniture de moteurs, d'alternateurs et accessoires pour groupes électrogènes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de moteurs, d'alternateurs et accessoires pour groupes électrogènes. Marché à bon de commande. Le marché comprend un montant minimum pour les 4 années de 100 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Fourniture de filtres pour moteurs de groupes électrogènes
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de filtres pour moteurs de groupes électrogènes. Marché à bons de commande. Le marché comprend un montant minimum pour les 4 années fixé à 110 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature, avec en cas de groupement, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (ou imprimé CERFA DC1),
— les attestations sur l'honneur pour justifier que le candidat ou chaque membre du groupement n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 48 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 (ou imprimé CERFA DC1) et à l'article L. 1146-1 (égalité professionnelle entre les femmes et les hommes) du code du travail.
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Les modèles DC1 et DC2 sont disponibles sur le site www.economie.gouv.fr
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objets du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— les références en rapport avec l'objet du marché indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé pour les 3 dernières années,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels pour chacune des 3 dernières années.
Tout autre document jugé nécessaire à une juste appréciation des capacités du candidat dans la limite de ceux fixés à l'article 50 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 85

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet — BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 4 B esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Courrier électronique: catherine.jardine@aquitaine.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 556906500 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 232-422501 (2016-11-28)
Avis d'attribution de marché (2017-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'équipements et de consommables pour groupes électrogènes. Procédure composée de 2 lots qui font l'objet de marché distinct: — lot 1: fournitures de moteurs, d'alternateurs et accessoires pour groupes électrogènes. — lot 2: fourniture de filtres pour moteurs de groupes électrogènes.
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Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef / Armée de l'air / Simmad / SSAM 33503
Adresse postale: Base aérienne 106 — SSAM 33503 avenue de l'Argonne — CS 70037

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-13 📅
Date de publication: 2017-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 113-227450
Se réfère à l'avis: 2016/S 232-422501
Numéro JO-S: 113

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais livraison

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-12 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Organisme responsable des procédures de médiation
4b esplanade Charles de Gaulle
Source: OJS 2017/S 113-227450 (2017-06-13)