Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33, et 57 à 59 du code des marchés publics.les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et sans maximum pour les lots de 1 à 8 et sans montant ni minimum ni maximum pour les lots 9 à 11, passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. La consultation est composée de 11 lots. Pour les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 6: le marché est conclu pour une période ferme de 24 mois, à compter du 1.6.2016 ou à compter de la date de notification, si celle-ci est postérieure au 1er juin. Cette période initiale est reconductible tacitement 1 fois pour une période allant jusqu'au 30.5.2020. Pour le lot 7: le marché est conclu pour une période ferme de 24 mois, à compter de la date de notification. Pour les lots 8, 9, 10 et 11: le marché est conclu pour une période ferme de 24 mois, à compter de la date de notification. Cette période initiale est reconductible tacitement 1 fois pour une période allant jusqu'au 30.5.2020.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-05-04.
L'appel d'offres a été publié le 2016-03-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2016-03-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Équipement de restauration
Quantité ou étendue:
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et sans maximum pour les lots de 1 à 8 et sans montant ni minimum ni maximum pour les lots 9 à 11; comme suit:Lot 1 :quantité minimum de 3 par période de 24 moislot 2 :quantité minimum de 4 par période de 24 moislot 3 :quantité minimum de 2 par période de 24 moislot 4 :quantité minimum de 2 par période de 24 moislot 5 :quantité minimum de 1 par période de 24 moislot 6 :quantité minimum de 3 par période de 24 moislot 7 :quantité minimum de 2 pour pour la durée du marché.Lot 8 :quantité minimum de 1 par période de 24 moislot 9 :ce lot concerne la maintenance des équipements du lot 4: le marché est sans montant ni minimum ni maximum HT par période de 24 mois.Lot 10 :ce lot concerne la maintenance des équipements du lot 7: le marché est sans montant ni minimum ni maximum HT par période de 24 mois.Lot 11 :ce lot concerne la maintenance des équipements du lot 8: le marché est sans montant ni minimum ni maximum HT par période de 24 mois.Les caractéristiques des lots se trouvent dans le dossier de consultation.
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et sans maximum pour les lots de 1 à 8 et sans montant ni minimum ni maximum pour les lots 9 à 11; comme suit:Lot 1 :quantité minimum de 3 par période de 24 moislot 2 :quantité minimum de 4 par période de 24 moislot 3 :quantité minimum de 2 par période de 24 moislot 4 :quantité minimum de 2 par période de 24 moislot 5 :quantité minimum de 1 par période de 24 moislot 6 :quantité minimum de 3 par période de 24 moislot 7 :quantité minimum de 2 pour pour la durée du marché.Lot 8 :quantité minimum de 1 par période de 24 moislot 9 :ce lot concerne la maintenance des équipements du lot 4: le marché est sans montant ni minimum ni maximum HT par période de 24 mois.Lot 10 :ce lot concerne la maintenance des équipements du lot 7: le marché est sans montant ni minimum ni maximum HT par période de 24 mois.Lot 11 :ce lot concerne la maintenance des équipements du lot 8: le marché est sans montant ni minimum ni maximum HT par période de 24 mois.Les caractéristiques des lots se trouvent dans le dossier de consultation.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de restauration📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU d'Angers
Adresse postale: 4 rue Larrey
Code postal: 49933
Commune postale: Angers Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-angers.fr🌏
Courrier électronique: bureaumarche@chu-angers.fr📧
Téléphone: +33 0241353321📞
Fax: +33 0241355504 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-03-22 📅
Date limite de soumission: 2016-05-04 📅
Date de publication: 2016-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 059-099379
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord cadre au sens de la directive 2004/18 /CE du 31.3.2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
. L'unité monétaire: euro. Renseignements :CHU Angers -Administratifs: Mme Dupont Rachel; direction des services économiques et des achats; Tél: 02.41.35.50.35; mail: radupont@chu-angers.fr; — techniques: ( lots de 1 à 8)- M. Madiot Pierre; responsable de l'unité de production culinaire; Tél: 02.41.35.46.95; mail: pimadiot@chu-angers.fr; -( lots de 9 à 11): M. Paris Olivier; responsable de l'atelier électricité; Tél: 02.41.35.38.50; Mail: olparis@chu-angers.fr;
Les modalités concernant la dématérialisation figurent à la fin du règlement de consultation -
Visites sur sites et/ou consultations sur place obligatoire pour les lots 4, 5, 7 et 8: Il est demandé aux soumissionnaires d'effectuer une visite préalable du site afin de recenser toutes les spécificités et paramètres nécessaires à la constitution d'une réponse appropriée aux besoins du CHU d'Angers. Les visites se font sur rendez-vous au; auprès de: M. Madiot -responsable de l'unité de production culinaire; tél. 02 41 35 46 95; Fax: 02 41 35 54 15; mail: pimadiot@chu-angers.fr -La visite préalable par un représentant du candidat est une condition d'examen de l'offre. L'attestation de visite sera délivrée par le responsable de l'unité de production culinaire.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.3.2016.
Il s'agit d'un accord cadre au sens de la directive 2004/18 /CE du 31.3.2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
. L'unité monétaire: euro. Renseignements :CHU Angers -Administratifs: Mme Dupont Rachel; direction des services économiques et des achats; Tél: 02.41.35.50.35; mail: radupont@chu-angers.fr; — techniques: ( lots de 1 à 8)- M. Madiot Pierre; responsable de l'unité de production culinaire; Tél: 02.41.35.46.95; mail: pimadiot@chu-angers.fr; -( lots de 9 à 11): M. Paris Olivier; responsable de l'atelier électricité; Tél: 02.41.35.38.50; Mail: olparis@chu-angers.fr;
Les modalités concernant la dématérialisation figurent à la fin du règlement de consultation -
Visites sur sites et/ou consultations sur place obligatoire pour les lots 4, 5, 7 et 8: Il est demandé aux soumissionnaires d'effectuer une visite préalable du site afin de recenser toutes les spécificités et paramètres nécessaires à la constitution d'une réponse appropriée aux besoins du CHU d'Angers. Les visites se font sur rendez-vous au; auprès de: M. Madiot -responsable de l'unité de production culinaire; tél. 02 41 35 46 95; Fax: 02 41 35 54 15; mail: pimadiot@chu-angers.fr -La visite préalable par un représentant du candidat est une condition d'examen de l'offre. L'attestation de visite sera délivrée par le responsable de l'unité de production culinaire.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.3.2016.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33, et 57 à 59 du code des marchés publics.les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et sans maximum pour les lots de 1 à 8 et sans montant ni minimum ni maximum pour les lots 9 à 11, passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. La consultation est composée de 11 lots.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33, et 57 à 59 du code des marchés publics.les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et sans maximum pour les lots de 1 à 8 et sans montant ni minimum ni maximum pour les lots 9 à 11, passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. La consultation est composée de 11 lots.
Pour les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 6: le marché est conclu pour une période ferme de 24 mois, à compter du 1.6.2016 ou à compter de la date de notification, si celle-ci est postérieure au 1er juin. Cette période initiale est reconductible tacitement 1 fois pour une période allant jusqu'au 30.5.2020.
Pour les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 6: le marché est conclu pour une période ferme de 24 mois, à compter du 1.6.2016 ou à compter de la date de notification, si celle-ci est postérieure au 1er juin. Cette période initiale est reconductible tacitement 1 fois pour une période allant jusqu'au 30.5.2020.
Pour le lot 7: le marché est conclu pour une période ferme de 24 mois, à compter de la date de notification.
Pour les lots 8, 9, 10 et 11: le marché est conclu pour une période ferme de 24 mois, à compter de la date de notification. Cette période initiale est reconductible tacitement 1 fois pour une période allant jusqu'au 30.5.2020.
Numéro du lot: 1
Brève description: Armoire de 500 litres environ (froid ventilé positif de 0 à +3°C).
Numéro du lot: 2
Brève description: Micro onde professionnel.
Numéro du lot: 3
Brève description: Machine à glaçons.
Numéro du lot: 4
Brève description: Lave vaisselle de collectivité.
Numéro du lot: 5
Brève description: Armoire froide refrigérée pour chariots modulaires Gn2/1.
Numéro du lot: 6
Brève description: Conteneur isotherme mobile pour le transports de repas.
Numéro du lot: 7
Brève description: Four de remise en température.
Numéro du lot: 8
Brève description: Chariot mobile pour four multi-cuisson.
Numéro du lot: 9
Brève description:
Maintenance et pièces détachées sur les équipements du lot 4 (lave vaisselle professionnel).
Numéro du lot: 10
Brève description:
Maintenance et pièces détachées sur les équipements du lot 7 (four de remise en température).
Numéro du lot: 11
Brève description:
Maintenance et pièces détachées sur les équipements du lot 8 (chariot mobile pour four).
Quantité ou étendue:
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et sans maximum pour les lots de 1 à 8 et sans montant ni minimum ni maximum pour les lots 9 à 11; comme suit:
Lot 1 :quantité minimum de 3 par période de 24 mois
lot 2 :quantité minimum de 4 par période de 24 mois
lot 3 :quantité minimum de 2 par période de 24 mois
lot 4 :quantité minimum de 2 par période de 24 mois
lot 5 :quantité minimum de 1 par période de 24 mois
lot 6 :quantité minimum de 3 par période de 24 mois
lot 7 :quantité minimum de 2 pour pour la durée du marché.
Lot 8 :quantité minimum de 1 par période de 24 mois
lot 9 :ce lot concerne la maintenance des équipements du lot 4: le marché est sans montant ni minimum ni maximum HT par période de 24 mois.
Lot 10 :ce lot concerne la maintenance des équipements du lot 7: le marché est sans montant ni minimum ni maximum HT par période de 24 mois.
Lot 11 :ce lot concerne la maintenance des équipements du lot 8: le marché est sans montant ni minimum ni maximum HT par période de 24 mois.
Les caractéristiques des lots se trouvent dans le dossier de consultation.
Numéro de référence: AMOGE2016AOequipRestauration
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Angers, 49933 Angers Cedex 9
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour l'appréciation de ses capacités juridiques, l'opérateur économique remet à l'appui de sa candidature, pour le (les) lot(s) au(x)quel(s) il soumissionne, les documents suivants:
1.la lettre de candidature et l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1 ou forme libre), dûment complétée datée et -ignée par le candidat et par chacun des cotraitants en cas de groupement précisant:
— la dénomination sociale du candidat, son adresse et ses coordonnées (téléphone, fax, courriel),
— l'Objet de la candidature et le ou les lots concernés,
— si le candidat se présente seul ou en groupement, dans ce dernier cas préciser la forme du
groupement, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire,
— la déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article
43 du code des marchés publics.
2.Déclaration du candidat (formulaire DC2) ou forme libre complétée des renseignements suivants pour chaque candidat unique ou chaque membre du groupement candidat:
— La copie du ou des jugements prononcés à cet effet si le candidat est en redressement
judiciaire;
— La désignation de la personne habilitée à engager la société (nom, prénom et qualité)
accompagnée d'un justificatif prouvant l'habilitation à engager le candidat.
Situation économique et financière:
Pour l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières, l'opérateur économique fournira en annexe du DC2, les documents suivants:
— déclaration concernant le chiffre global, et chiffre affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;.
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Constitution d'une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par le budget propre du chu, paiement (à 50 jours) selon les règles prévues par le code des marchés publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: La forme imposée après attribution du marché est le groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours Langues
Langue: français 🗣️
Référence Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AMOGE2016AOequipRestauration
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord cadre au sens de la directive 2004/18 /CE du 31.3.2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
. L'unité monétaire: euro. Renseignements :CHU Angers -Administratifs: Mme Dupont Rachel; direction des services économiques et des achats; Tél: 02.41.35.50.35; mail: radupont@chu-angers.fr; — techniques: ( lots de 1 à 8)- M. Madiot Pierre; responsable de l'unité de production culinaire; Tél: 02.41.35.46.95; mail: pimadiot@chu-angers.fr; -( lots de 9 à 11): M. Paris Olivier; responsable de l'atelier électricité; Tél: 02.41.35.38.50; Mail: olparis@chu-angers.fr;
. L'unité monétaire: euro. Renseignements :CHU Angers -Administratifs: Mme Dupont Rachel; direction des services économiques et des achats; Tél: 02.41.35.50.35; mail: radupont@chu-angers.fr; — techniques: ( lots de 1 à 8)- M. Madiot Pierre; responsable de l'unité de production culinaire; Tél: 02.41.35.46.95; mail: pimadiot@chu-angers.fr; -( lots de 9 à 11): M. Paris Olivier; responsable de l'atelier électricité; Tél: 02.41.35.38.50; Mail: olparis@chu-angers.fr;
Les modalités concernant la dématérialisation figurent à la fin du règlement de consultation -
Visites sur sites et/ou consultations sur place obligatoire pour les lots 4, 5, 7 et 8: Il est demandé aux soumissionnaires d'effectuer une visite préalable du site afin de recenser toutes les spécificités et paramètres nécessaires à la constitution d'une réponse appropriée aux besoins du CHU d'Angers. Les visites se font sur rendez-vous au; auprès de: M. Madiot -responsable de l'unité de production culinaire; tél. 02 41 35 46 95; Fax: 02 41 35 54 15; mail: pimadiot@chu-angers.fr -La visite préalable par un représentant du candidat est une condition d'examen de l'offre. L'attestation de visite sera délivrée par le responsable de l'unité de production culinaire.
Visites sur sites et/ou consultations sur place obligatoire pour les lots 4, 5, 7 et 8: Il est demandé aux soumissionnaires d'effectuer une visite préalable du site afin de recenser toutes les spécificités et paramètres nécessaires à la constitution d'une réponse appropriée aux besoins du CHU d'Angers. Les visites se font sur rendez-vous au; auprès de: M. Madiot -responsable de l'unité de production culinaire; tél. 02 41 35 46 95; Fax: 02 41 35 54 15; mail: pimadiot@chu-angers.fr -La visite préalable par un représentant du candidat est une condition d'examen de l'offre. L'attestation de visite sera délivrée par le responsable de l'unité de production culinaire.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.3.2016.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 240994600📞
Fax: +33 240994658 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2016/S 059-099379 (2016-03-22)
Avis d'attribution de marché (2016-09-02) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 33, et 57 à 59 du CMP. Marché à bons de commande avec minimum et sans maximum pour les lots de 1 à 8 et sans montant ni minimum ni maximum pour les lots 9 à 11, passé en application de l'article 77 du CMP. La consultation est composée de 11 lots. Pour les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 6: Le marché est conclu pour une période ferme de 24 mois, à compter du 1.6.2016 ou à compter de la date de notification, si celle-ci est postérieure au 1er Juin. Cette période initiale est reconductible tacitement 1 fois pour une période allant jusqu'au 30.5.2020. Pour le lot 7: Le marché est conclu pour une période ferme de 24 mois, à compter de la date de notification. Pour les lots 8, 9, 10 et 11: Le marché est conclu pour une période ferme de 24 mois, à compter de la date de notification. Cette période initiale est reconductible tacitement 1 fois pour une période allant jusqu'au 30.5.2020.
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 33, et 57 à 59 du CMP. Marché à bons de commande avec minimum et sans maximum pour les lots de 1 à 8 et sans montant ni minimum ni maximum pour les lots 9 à 11, passé en application de l'article 77 du CMP. La consultation est composée de 11 lots. Pour les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 6: Le marché est conclu pour une période ferme de 24 mois, à compter du 1.6.2016 ou à compter de la date de notification, si celle-ci est postérieure au 1er Juin. Cette période initiale est reconductible tacitement 1 fois pour une période allant jusqu'au 30.5.2020. Pour le lot 7: Le marché est conclu pour une période ferme de 24 mois, à compter de la date de notification. Pour les lots 8, 9, 10 et 11: Le marché est conclu pour une période ferme de 24 mois, à compter de la date de notification. Cette période initiale est reconductible tacitement 1 fois pour une période allant jusqu'au 30.5.2020.
Valeur totale du marché: 86 260 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Équipement de restauration📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: fr512 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Contact
Téléphone: +33 241353321📞
Fax: +33 241355504 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-09-02 📅
Date de publication: 2016-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 172-309005
Se réfère à l'avis: 2016/S 059-099379
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
L'Avis implique la mise en place d'un accord cadre: Il s'agit d'un accord cadre au sens de la Directive 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil du 31.3.2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Les marchés ont été signés le 11.8.2016. Ces contrats sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur rendez-vous, à l'adresse figurant au I.1). Ils peuvent être contestés par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date d'envoi du présent avis.
Ces marchés sont conclus avec minimum et sans maximum pour les lots de 1 à 8 et sans montant ni minimum ni maximum pour les lots 9 à 11.pour les lots 1 à 8, les montants indiqués correspondent au montant minimum estimé pour la durée du marché (reconduction comprise). Pour les lots 9 et 10, le montant indiqué correspond à la maintenance estimée pour la durée du marché (reconduction comprise).
L'Avis implique la mise en place d'un accord cadre: Il s'agit d'un accord cadre au sens de la Directive 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil du 31.3.2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Les marchés ont été signés le 11.8.2016. Ces contrats sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur rendez-vous, à l'adresse figurant au I.1). Ils peuvent être contestés par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date d'envoi du présent avis.
Ces marchés sont conclus avec minimum et sans maximum pour les lots de 1 à 8 et sans montant ni minimum ni maximum pour les lots 9 à 11.pour les lots 1 à 8, les montants indiqués correspondent au montant minimum estimé pour la durée du marché (reconduction comprise). Pour les lots 9 et 10, le montant indiqué correspond à la maintenance estimée pour la durée du marché (reconduction comprise).
Objet Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chu Angers 49933 Angers cédex 9.
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'équipement: moyen humains et techniques pour satisfaire les besoins du C.H.U.
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'équipement
Critère de qualité (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-16 📅
2016-08-17 📅
Pouvoir adjudicateur Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Référence Informations complémentaires
L'Avis implique la mise en place d'un accord cadre: Il s'agit d'un accord cadre au sens de la Directive 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil du 31.3.2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Les marchés ont été signés le 11.8.2016. Ces contrats sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur rendez-vous, à l'adresse figurant au I.1). Ils peuvent être contestés par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date d'envoi du présent avis.
L'Avis implique la mise en place d'un accord cadre: Il s'agit d'un accord cadre au sens de la Directive 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil du 31.3.2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Les marchés ont été signés le 11.8.2016. Ces contrats sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur rendez-vous, à l'adresse figurant au I.1). Ils peuvent être contestés par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date d'envoi du présent avis.
Ces marchés sont conclus avec minimum et sans maximum pour les lots de 1 à 8 et sans montant ni minimum ni maximum pour les lots 9 à 11.pour les lots 1 à 8, les montants indiqués correspondent au montant minimum estimé pour la durée du marché (reconduction comprise). Pour les lots 9 et 10, le montant indiqué correspond à la maintenance estimée pour la durée du marché (reconduction comprise).
Ces marchés sont conclus avec minimum et sans maximum pour les lots de 1 à 8 et sans montant ni minimum ni maximum pour les lots 9 à 11.pour les lots 1 à 8, les montants indiqués correspondent au montant minimum estimé pour la durée du marché (reconduction comprise). Pour les lots 9 et 10, le montant indiqué correspond à la maintenance estimée pour la durée du marché (reconduction comprise).
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Source: OJS 2016/S 172-309005 (2016-09-02)