Fourniture d'équipements de protection individuelle
Conseil général du Rhône
La présente consultation a pour objet l'acquisition d'équipement de protection individuelle (chaussures; vêtements; petits équipements). Les montants annuels figurant à la rubrique «II.2.6 — valeur estimée» sont donnés à titre purement indicatifs et sans engagement de la part du département, ils correspondent au montant des commandes passées en 2015.
Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.
Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Le délai de réception des offres était de 2016-12-19. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Accessoires pour vêtements de travail › Équipements de protection
- • Articles chaussants › Chaussures de protection
- • Matériel de sécurité › Vêtements de protection et de sécurité
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-11-18 | Avis de marché |
| 2016-12-15 | Informations complémentaires |
| 2017-04-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chaussures de protection
Numéro de référence: A16036
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chaussures de protection 📦
Code CPV supplémentaire: Chaussures de protection 📦
Équipements de protection 📦
Vêtements de protection et de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Rhône
Adresse postale: 29 cours de la Liberté, Cedex 03
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@rhone.fr 📧
URL des documents: http://rhone.marcoweb 🌏
URL pour la participation: http://rhone.marcoweb 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-18 📅
Date limite de soumission: 2016-12-19 📅
Date de publication: 2016-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 226-411350
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Chaussures de protection individuelle
Numéro du lot: 01
Brève description: Chaussures de protection individuelle.
Valeur estimée hors TVA: 20049.17 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 02
Brève description: Petits équipements et accessoires de protection individuelle.
Valeur estimée hors TVA: 34169.17 EUR 💰
Intitulé du lot: Vêtements de protection individuelle
Numéro du lot: 03
Brève description: Vêtements de protection individuelle.
Valeur estimée hors TVA: 6989.17 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: L'ouverture des offres n'étant pas publique, la date indiquée est purement indicative.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://rhone.marcoweb 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Rhône
Adresse postale: Pôle patrimoine — direction de la logistique — 29 cours de la Liberté — Cedex 03
Téléphone: +33 472617483 📞
Courrier électronique: rania.mebarki@rhone.fr 📧
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://rhone.marcoweb 🌏
Adresse postale: Direction des affaires juridiques et de la commande publique — Hôtel du Département (9:00-12:30 et 13:30-16:00) — 29 cours de la Liberté — Cedex 03
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 226-411350 (2016-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chaussures de protection
Numéro de référence: A16036
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'acquisition d'équipement de protection individuelle (chaussures; vêtements; petits équipements). Les montants annuels figurant à la rubrique «II.2.6 — valeur estimée» sont donnés à titre purement indicatifs et sans engagement de la part du département, ils correspondent au montant des commandes passées en 2015.
Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.
Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chaussures de protection 📦
Code CPV supplémentaire: Chaussures de protection 📦
Équipements de protection 📦
Vêtements de protection et de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Rhône
Adresse postale: 29 cours de la Liberté, Cedex 03
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@rhone.fr 📧
URL des documents: http://rhone.marcoweb 🌏
URL pour la participation: http://rhone.marcoweb 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-18 📅
Date limite de soumission: 2016-12-19 📅
Date de publication: 2016-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 226-411350
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Accord-cadre sans minimum ni maximum pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'acquisition d'équipement de protection individuelle (chaussures; vêtements; petits équipements). Les montants annuels figurant à la rubrique «II.2.6 — valeur estimée» sont donnés à titre purement indicatifs et sans engagement de la part du département, ils correspondent au montant des commandes passées en 2015.
Afficher plus
Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.
Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Numéro du lot: 01
Brève description: Chaussures de protection individuelle.
Valeur estimée hors TVA: 20049.17 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Informations complémentaires:
Accord-cadre sans minimum ni maximum pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Intitulé du lot: Petits équipements et accessoires de protection individuelle
Numéro du lot: 02
Brève description: Petits équipements et accessoires de protection individuelle.
Valeur estimée hors TVA: 34169.17 EUR 💰
Intitulé du lot: Vêtements de protection individuelle
Numéro du lot: 03
Brève description: Vêtements de protection individuelle.
Valeur estimée hors TVA: 6989.17 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature ou DC1 version en vigueur au jour du lancement de la procédure, en cas de groupement, chaque entreprise doit fournir la totalité des documents énumérés ci-dessous, à l'exception de la lettre de candidature produite en commun,
Afficher plus
— si le candidat est admis à procédure de redressement judiciaire, il produira un justificatif prouvant qu'il est habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché,
— les déclarations sur l'honneur en application de l'article 48 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics (ou DC1 rubrique F1).
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou DC2 rubrique E1).
Capacité technique et professionnelle:
Des références datant de moins de 3 ans relatives à des prestations similaires (ou rubrique F de la DC2). En l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin.
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Conditions d'exécution du contrat:
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financements: budget départemental.
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: L'ouverture des offres n'étant pas publique, la date indiquée est purement indicative.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://rhone.marcoweb 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Rhône
Adresse postale: Pôle patrimoine — direction de la logistique — 29 cours de la Liberté — Cedex 03
Téléphone: +33 472617483 📞
Courrier électronique: rania.mebarki@rhone.fr 📧
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://rhone.marcoweb 🌏
Adresse postale: Direction des affaires juridiques et de la commande publique — Hôtel du Département (9:00-12:30 et 13:30-16:00) — 29 cours de la Liberté — Cedex 03
Référence
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures: les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Attention: l'envoi des offres par mail n'est pas autorisé.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Informations complémentaires (2016-12-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 29 cours de la Liberté
Commune postale: Lyon Cedex 03
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-15 📅
Date limite de soumission: 2017-01-06 📅
Date de publication: 2016-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 245-447418
Se réfère à l'avis: 2016/S 226-411350
Numéro JO-S: 245
Source: OJS 2016/S 245-447418 (2016-12-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 29 cours de la Liberté
Commune postale: Lyon Cedex 03
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-15 📅
Date limite de soumission: 2017-01-06 📅
Date de publication: 2016-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 245-447418
Se réfère à l'avis: 2016/S 226-411350
Numéro JO-S: 245
Source: OJS 2016/S 245-447418 (2016-12-15)
Avis d'attribution de marché (2017-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Général du Rhône
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-27 📅
Date de publication: 2017-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 084-163021
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-27 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://rhone.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 084-163021 (2017-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'acquisition d'équipement de protection individuelle (chaussures; vêtements; petits équipements).
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Général du Rhône
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-27 📅
Date de publication: 2017-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 084-163021
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché à bons de commande, sans montant minimum et sans montant maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Il s'agit d'un marché à bons de commande, sans montant minimum et sans montant maximum.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-27 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://rhone.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
La consultation du (des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
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