Fourniture d'équipements de contrôle de titres (Pdc) sur cartes sans contact

SMTC 63

Fourniture d'équipements de contrôle de titres (Pdc) sur cartes sans contact — tranche ferme 40: portables de contrôle — tranche optionnelle 1: 5 PDC — tranche optionnelle 2: 5 PDC.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-08-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Actoll

Qui ?

• SMTC 63

Qu'est-ce que c'est ?

• Unités de mémoire et de lecture › Lecteurs de cartes à puce

Où ?

• Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-01	Avis de marché
2016-07-26	Informations complémentaires
2016-11-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lecteurs de cartes à puce
Numéro de référence: 16F PDC
Brève description:

Fourniture d'équipements de contrôle de titres (Pdc) sur cartes sans contact — tranche ferme 40: portables de contrôle — tranche optionnelle 1: 5 PDC — tranche optionnelle 2: 5 PDC.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lecteurs de cartes à puce 📦
Code CPV supplémentaire: Lecteurs de cartes à puce 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: SMTC 63
Adresse postale: 2bis rue de l'Hermitage
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.smtc-clermont-agglo.fr 🌏
Courrier électronique: mp@smtc-clermontferrand.com 📧
Téléphone: +33 473446868 📞
Fax: +33 473446899 📠
URL des documents: https://smtc-ac.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-01 📅
Date limite de soumission: 2016-08-30 📅
Date de publication: 2016-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 128-229982
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires

Les sous-critères de la valeur technique (40 %) sont: — service après-vente: 10 % — délai d'exécution: 10 % — interopérabilité billettique: 20 %.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché concerne l'acquisition d'équipements de contrôle des titres de transport sans contact dans le tramway et les bus / Tranche fermes: 40 portables de contrôles — tranche optionnelle 1: 5 portables de contrôle — tranche optionnelle 2: 5 portables de contrôle.

Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires:

Les sous-critères de la valeur technique (40 %) sont:

— service après-vente: 10 %

— délai d'exécution: 10 %

— interopérabilité billettique: 20 %.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

Capacité technique et professionnelle:

— Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Pas de cautionnement exigé pour le marché.

Une garantie à première demande est demandée pour le versement de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Prestation financée par le budget propre du SMTC-AC. Paiement de la prestation selon les règles de la comptabilité publique.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://smtc-ac.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: https://smtc-ac.marcoweb.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est librement téléchargeable sur notre profil acheteur. L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'il est préférable de s'identifier sur la plateforme afin de pouvoir être informé des éventuelles questions et modifications. Le dossier peut également être remis sous format papier sur demande écrite (mail, fax, courrier) adressée au pôle de la commande publique du Smtc-Ac.

Une visite sur site pourra être organisée sur demande auprès des services de T2c.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 128-229982 (2016-07-01)

Informations complémentaires (2016-07-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Clermont Ferrand

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-26 📅
Date limite de soumission: 2016-09-13 📅
Date de publication: 2016-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 146-264149
Se réfère à l'avis: 2016/S 128-229982
Numéro JO-S: 146
Source: OJS 2016/S 146-264149 (2016-07-26)

Avis d'attribution de marché (2016-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture d'équipements de contrôle de titres (PDC) sur cartes sans contact — tranche ferme 40: portables de contrôle — tranche optionnelle 1: 5 PDC — tranche optionnelle 2: 5 PDC.

Valeur totale du marché: 112 805 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 bis rue de l'Hermitage

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-22 📅
Date de publication: 2016-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 228-415875
Numéro JO-S: 228

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché concerne l'acquisition d'équipements de contrôle des titres de transport sans contact dans le tramway et les bus / tranche fermes: 40 portables de contrôles — tranche optionnelle 1: 5 portables de contrôle — tranche optionnelle 2: 5 portables de contrôle.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-16 📅
Nom: Actoll
Numéro d'enregistrement national: 40969542600034
Adresse postale: 30 bis chemin du Vieux Chêne
Commune postale: Meylan
Code postal: 38240
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2016/S 228-415875 (2016-11-22)

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