Fourniture d'ensemble de réchauffage

Mindef/SCA/Cescof

Marchés à bons de commande avec un minimum et un maximum en quantités pour la fourniture d'ensemble de réchauffage.
L'unité de compte est la pièce (l'ensemble).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-21.

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Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-21 Avis de marché
2016-03-30 Informations complémentaires
Avis de marché (2016-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réchauds
Quantité ou étendue:
Lot no1: Ensemble de réchauffage: quantités mini sur 3 ans: 1 200 000, quantités maxi sur 3 ans: 3 000 000;lot no2: Ensemble de réchauffage: quantités mini sur 3 ans: 800 000, quantités maxi sur 3 ans: 2 000 000;lot no3: Petit ensemble de réchauffage: quantités mini sur 3 ans: 200 000, quantités maxi sur 3 ans: 800 000.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réchauds 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SCA/Cescof
Adresse postale: quartier Estienne, 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Fax: +33 134574889 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-21 📅
Date limite de soumission: 2016-05-12 📅
Date de publication: 2016-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 059-099246
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de trois ans. Le cahier des clauses administratives générales/marchés industriels est applicable. Il sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés publics. L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier. Le dossier de consultation est téléchargeable sur le portail www.marches-publics.gouv.fr, selon les modalités indiquées dans le « Guide d'utilisation — utilisateur Opérateur Economique » figurant dans l'encart « aide » du site précité de la plateforme des achats de l'etat (Place). En cas de problème de téléchargement: tel 01 34 57 48 89. conformément aux dispositions de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique, à compter du 19 mai 2013, les seuls certificats de signature électronique acceptés pour signer les plis de candidatures et/ou offres seront RGS V2 (ou équivalents). Contactez votre Autorité de Certification pour vous assurer de la conformité du certificat mis à votre disposition. les soumissions sous format papier et les échantillons (correspondant aux soumissions par voie électronique ou par voie papier) seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment: lettre/colis recommandé(e) avec accusé de réception ou remise contre récépissé dans les conditions prévues à l'article 7 du règlement de consultation (Rc). Les envois de dossiers par télécopie sont refusés. le CESCOF à Rambouillet ainsi que l'eloca et le LABOCA à Angers se situent sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que le pli/colis sera déposé contre récépissé aux adresses indiquées ci-dessus, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site. Horaires d'ouverture: du lundi au jeudi inclus de 9h00 à 11h30 et de 11h30 à 17h00; le vendredi de 9h00 à 11h30. Le CESCOF ainsi que les unités d'angers seront fermés les jours suivants: lundi 28 mars 2016, jeudi 5 mai 2016, vendredi 6 mai 2016. La qualité des offres est évaluée au travers du dossier technique et des échantillons. Particularité en cas d'égalité de classement en ce qui concerne les lots no 1 et 2 (voir article 10 du règlement de consultation): — après classement des offres par lot, un même candidat ne pourra pas se voir attribuer 2 lots identiques. Le candidat classé second sera attributaire d'un des deux lots de même référence article (Rad). — en cas d'égalité de classement des candidats sur les lots 1 et 2, le candidat devra préciser dans son offre sur lequel de ces deyx lots se porte son choix en priorité. L'Offre ayant la meilleure note de qualité est privilégiée. Dans le cas où l'application des dispositions énoncées à l'article 10 du règlement de consultation ne permet pas d'attribuer tous les lots, l'administration se réserve la possibilité d'augmenter le nombre de lots attribués à chaque candidat en fonction de leur classement respectif. Cette disposition pourra en outre entraîner l'attribution de 2 lots identiques à un même candidat. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marchés à bons de commande avec un minimum et un maximum en quantités pour la fourniture d'ensemble de réchauffage.
L'unité de compte est la pièce (l'ensemble).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Ensemble de réchauffage
Brève description: Ensemble de réchauffage.
Quantité ou étendue: Quantités mini sur 3 ans: 1 200 000, quantités maxi sur 3 ans: 3 000 000.
Numéro du lot: 2
Quantité ou étendue: Quantités mini sur 3 ans: 800 000, quantités maxi sur 3 ans: 2 000 000.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Petit ensemble de réchauffage
Brève description: Petit ensemble de réchauffage.
Quantité ou étendue: Quantités mini sur 3 ans: 200 000, quantités maxi sur 3 ans: 800 000.
Lot no1: Ensemble de réchauffage: quantités mini sur 3 ans: 1 200 000, quantités maxi sur 3 ans: 3 000 000;
lot no2: Ensemble de réchauffage: quantités mini sur 3 ans: 800 000, quantités maxi sur 3 ans: 2 000 000;
lot no3: Petit ensemble de réchauffage: quantités mini sur 3 ans: 200 000, quantités maxi sur 3 ans: 800 000.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: Q-107
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Etablissement logistique du commissariat des armées ELOCA, 49130 Angers.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaires Dc1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et Dc2 (déclaration du candidat) ou tout autre document s'il comporte les mêmes informations. Les formulaires Dc1 et Dc2 sont disponibles et téléchargeables sur le site www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.
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Le marché sera attribué au candidat retenu sous réserve de production dans un délai de deux semaines à compter de la réception de la demande du service d'un formulaire NOTI 2 ou des documents prévus à l'article 46 du code des marchés publics ainsi que les pièces mentionnées à l'article D.8222-5 ou D.8222-7 du code du travail.
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Dans le cas de candidatures groupées, une lettre de candidature est exigée par groupement et un dossier complet par co-traitant.
Tous les documents doivent être signés par une personne habilitée à engager la société ou le groupement d'entreprises ou par l'ensemble des membres du groupement.
Les dossiers ne permettant pas d'apprécier les capacités du candidat seront écartés.
Situation économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les produits, objets du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou preuve par équivalence;
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ou preuve par équivalence. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (description de l'équipement technique et des moyens employés par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'études et de recherche de son entreprise pour les marchés de fournitures).
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Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques, il doit justifier de la même manière les capacités de ces opérateurs et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (engagement écrit de l'opérateur économique).
Capacité technique et professionnelle:
L'Attention des soumissionnaires est attirée sur le fait que le présent appel d'offres est passé en application du cahier des clauses administratives générales/marchés industriels. En conséquence, le dossier de candidature doit permettre de faire ressortir sans ambiguïté, au moyen de tout document, description et précisions jugés probants, la capacité technique des candidats et la disposition d'un outil de production.
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A cet effet, une attention particulière sera portée à la description des moyens du candidat et aux références: description de l'équipement technique et des moyens employés par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'études et de recherche de son entreprise pour les marchés de fournitures.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'Avance, les acomptes et les versements à titre de règlement partiel ou de solde mentionnés aux articles 86 à 118 du code des marchés publics seront précisés dans le dossier de consultation. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'etat.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas d'attribution du marché, le groupement devra obligatoirement prendre la forme du groupement solidaire par lot.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001542300010
Contact
Point de contact: M. le directeur du Cescof
Nom: M. le directeur du CESCOF
Adresse postale: quartier Estienne — 11 rue de Groussay
Point de contact: Section analyse des offres
Téléphone: +33 134576155 📞
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Q-107
Informations complémentaires
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de trois ans. Le cahier des clauses administratives générales/marchés industriels est applicable.
Il sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés publics.
L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier.
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le portail www.marches-publics.gouv.fr, selon les modalités indiquées dans le « Guide d'utilisation — utilisateur Opérateur Economique » figurant dans l'encart « aide » du site précité de la plateforme des achats de l'etat (Place). En cas de problème de téléchargement: tel 01 34 57 48 89.
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conformément aux dispositions de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique, à compter du 19 mai 2013, les seuls certificats de signature électronique acceptés pour signer les plis de candidatures et/ou offres seront RGS V2 (ou équivalents). Contactez votre Autorité de Certification pour vous assurer de la conformité du certificat mis à votre disposition.
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les soumissions sous format papier et les échantillons (correspondant aux soumissions par voie électronique ou par voie papier) seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment: lettre/colis recommandé(e) avec accusé de réception ou remise contre récépissé dans les conditions prévues à l'article 7 du règlement de consultation (Rc).
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Les envois de dossiers par télécopie sont refusés.
le CESCOF à Rambouillet ainsi que l'eloca et le LABOCA à Angers se situent sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que le pli/colis sera déposé contre récépissé aux adresses indiquées ci-dessus, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site.
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Horaires d'ouverture: du lundi au jeudi inclus de 9h00 à 11h30 et de 11h30 à 17h00; le vendredi de 9h00 à 11h30.
Le CESCOF ainsi que les unités d'angers seront fermés les jours suivants: lundi 28 mars 2016, jeudi 5 mai 2016, vendredi 6 mai 2016.
La qualité des offres est évaluée au travers du dossier technique et des échantillons.
Particularité en cas d'égalité de classement en ce qui concerne les lots no 1 et 2 (voir article 10 du règlement de consultation):
— après classement des offres par lot, un même candidat ne pourra pas se voir attribuer 2 lots identiques. Le candidat classé second sera attributaire d'un des deux lots de même référence article (Rad).
— en cas d'égalité de classement des candidats sur les lots 1 et 2, le candidat devra préciser dans son offre sur lequel de ces deyx lots se porte son choix en priorité. L'Offre ayant la meilleure note de qualité est privilégiée.
Dans le cas où l'application des dispositions énoncées à l'article 10 du règlement de consultation ne permet pas d'attribuer tous les lots, l'administration se réserve la possibilité d'augmenter le nombre de lots attribués à chaque candidat en fonction de leur classement respectif. Cette disposition pourra en outre entraîner l'attribution de 2 lots identiques à un même candidat.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du CESCOF (recours gracieux): quartier Estienne — 11 rue de Groussay — 78120 Rambouillet — téléphone: 01 34 57 48 81 — télécopie: 01 34 57 61 55 / Tribunal administratif (recours administratif): 56 avenue de Saint-Cloud — 78000 Versailles téléphone: 01 39 20 54 00 — télécopie: 01 39 20 54 87 — mail: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2016/S 059-099246 (2016-03-21)
Informations complémentaires (2016-03-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-30 📅
Date limite de soumission: 2016-05-26 📅
Date de publication: 2016-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 064-109937
Se réfère à l'avis: 2016/S 059-099246
Numéro JO-S: 64
Source: OJS 2016/S 064-109937 (2016-03-30)
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