Fourniture d'émulsions de bitume
Conseil départemental Haute-Garonne
Fourniture d'émulsions de bitume — secteurs centre et sud du département. Marché à bons de commande multi-attributaire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Emulsions des Pyrénées
- • Émulsions et Liants Aveyronnais
- • Liants du Sud-Ouest
- • Liants routiers Midi-Pyrenées
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-03-31 | Avis de marché |
| 2016-09-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bitume
Quantité ou étendue:
“Montant maximum global sur 3 ans: 6 000 000 EUR HT soit 2 000 000 par an maximum, marché sans minimum.La première année débute à la notification jusqu'au 31.12.2016.”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bitume 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental Haute-Garonne
Adresse postale: 1 boulevard de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Courrier électronique: marches.sect1@cd31.fr 📧
Téléphone: +33 534333591 📞
Fax: +33 534333581 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-31 📅
Date limite de soumission: 2016-05-17 📅
Date de publication: 2016-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 066-114773
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
“Possibilité de retrait du DCE et de réponse par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.haute-garonne.fr — identification sur site...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture d'émulsions de bitume — secteurs centre et sud du département. Marché à bons de commande multi-attributaire.”
Quantité ou étendue:
“Montant maximum global sur 3 ans: 6 000 000 EUR HT soit 2 000 000 par an maximum, marché sans minimum.”
“La première année débute à la notification jusqu'au 31.12.2016.”
Number of possible renewals: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 16S0044
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre et sud du département de la Haute-Garonne.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Fournir la lettre de candidature incluant l'attestation sur l'honneur, l'habilitation du mandataire (Dc1 conseillé), la copie du jugement si redressement...”
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Situation économique et financière:
“Chiffre d'affaires des 3 dernières années (Dc2 conseillé).”
Capacité technique et professionnelle:
“Descriptif des moyens humains et matériels et prinicpales références relatives à des prestations similaires en cours d'exécution ou exécutées au cours des 3...”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Garantie à première demande si avance sollicitée.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“100 % du budget propre du Conseil Départemental.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire.”
Procédure
Maximum number of operators of the framework agreement: 3
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (65)
2. Valeur technique (35)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — DA marchés publics — bât. B — rez-de-chaussée — bureau 067
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 16S0044
Informations complémentaires
“Possibilité de retrait du DCE et de réponse par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.haute-garonne.fr — identification sur site...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2016.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf rubrique VI.4.1
Source: OJS 2016/S 066-114773 (2016-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bitume
Quantité ou étendue:
“Montant maximum global sur 3 ans: 6 000 000 EUR HT soit 2 000 000 par an maximum, marché sans minimum.La première année débute à la notification jusqu'au 31.12.2016.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bitume 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental Haute-Garonne
Adresse postale: 1 boulevard de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Courrier électronique: marches.sect1@cd31.fr 📧
Téléphone: +33 534333591 📞
Fax: +33 534333581 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-31 📅
Date limite de soumission: 2016-05-17 📅
Date de publication: 2016-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 066-114773
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
“Possibilité de retrait du DCE et de réponse par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.haute-garonne.fr — identification sur site...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture d'émulsions de bitume — secteurs centre et sud du département. Marché à bons de commande multi-attributaire.”
Quantité ou étendue:
“Montant maximum global sur 3 ans: 6 000 000 EUR HT soit 2 000 000 par an maximum, marché sans minimum.”
“La première année débute à la notification jusqu'au 31.12.2016.”
Number of possible renewals: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 16S0044
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre et sud du département de la Haute-Garonne.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Fournir la lettre de candidature incluant l'attestation sur l'honneur, l'habilitation du mandataire (Dc1 conseillé), la copie du jugement si redressement...”
Situation économique et financière:
“Chiffre d'affaires des 3 dernières années (Dc2 conseillé).”
Capacité technique et professionnelle:
“Descriptif des moyens humains et matériels et prinicpales références relatives à des prestations similaires en cours d'exécution ou exécutées au cours des 3...”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Garantie à première demande si avance sollicitée.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“100 % du budget propre du Conseil Départemental.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire.”
Procédure
Maximum number of operators of the framework agreement: 3
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (65)
2. Valeur technique (35)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — DA marchés publics — bât. B — rez-de-chaussée — bureau 067
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 16S0044
Informations complémentaires
“Possibilité de retrait du DCE et de réponse par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.haute-garonne.fr — identification sur site...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2016.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf rubrique VI.4.1
Source: OJS 2016/S 066-114773 (2016-03-31)
Avis d'attribution de marché (2016-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture d'émulsions de bitume.”
Valeur totale du marché: 6 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Bitume 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr623 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-garonne.fr 🌏
Téléphone: +33 534333589 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-16 📅
Date de publication: 2016-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 181-324663
Se réfère à l'avis: 2016/S 066-114773
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
“Le marché est de type multi-attributaire.”
Objet
Champ d'application du marché
“Le marché est de type multi-attributaire.”
Procédure
Critères d'attribution
Cost criterion: Prix
Cost weighting: 65
Cost criterion: Valeur technique
Cost weighting: 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-22 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique, DA des marchés publics, bât B, bureau 064
Référence
Informations complémentaires
“Les marchés sont consultables, sur rendez-vous, à l'adresse visée au point I.1.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: confer VI.4.1
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 181-324663 (2016-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture d'émulsions de bitume.”
Valeur totale du marché: 6 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Bitume 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr623 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-garonne.fr 🌏
Téléphone: +33 534333589 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-16 📅
Date de publication: 2016-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 181-324663
Se réfère à l'avis: 2016/S 066-114773
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
“Le marché est de type multi-attributaire.”
Objet
Champ d'application du marché
“Le marché est de type multi-attributaire.”
Procédure
Critères d'attribution
Cost criterion: Prix
Cost weighting: 65
Cost criterion: Valeur technique
Cost weighting: 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-22 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique, DA des marchés publics, bât B, bureau 064
Référence
Informations complémentaires
“Les marchés sont consultables, sur rendez-vous, à l'adresse visée au point I.1.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: confer VI.4.1
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 181-324663 (2016-09-16)
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