Fourniture d'éléments de glissières de sécurité métalliques et mixtes bois-métal
Conseil général de l'Ariège
Procédure d'appel d'offres ouvert.
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum, mono-attributaire.
Délai de livraison est fixé par l'acheteur dans chaque bon de commande.
Date prévisionnelle de début des prestations: 1.11.2016.
Le délai de réception des offres était de 2016-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ariège
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-08-17 | Avis de marché |
| 2017-01-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Glissières de sécurité
Numéro de référence: 16ff-Scpt-0407-T
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Glissières de sécurité 📦
Code CPV supplémentaire: Glissières de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ariège 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Ariège
Adresse postale: 5 rue du Cap de la Ville
Code postal: 09000
Commune postale: Foix
Contact
Adresse Internet: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
Courrier électronique: smarches@ariege.fr 📧
Téléphone: +33 561020909 📞
Fax: +33 561027841 📠
URL des documents: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-17 📅
Date limite de soumission: 2016-09-19 📅
Date de publication: 2016-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 159-287406
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Fourniture d'éléments de glissières de sécurité métalliques
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture d'éléments de glissières de sécurité métalliques.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture d'éléments de glissières de sécurité mixte bois métal.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Lieu: Date indicative — la réunion n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée au vu des deux sous-critères suivants: mémoire technique: 40; catalogue détaillé: 10
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution (livraison)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22090001300016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
URL des documents: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la voirie et des transports: Jérôme Sicre
Adresse postale: Service coordination et politiques techniques, 10 rue Rhin et Danube
Téléphone: +33 561021281 📞
Courrier électronique: jsicre@ariege.fr 📧
Pays: Ariège 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Service des marchés publics: Hôtel du Département
Adresse postale: 5-7 rue du Cap de la Ville, bureau n° A233
Code postal: 09001
Fax: +33 561020967 📠
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Téléphone: +33 557019751 📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://comite_local_bordeaux.pdf 🌏
Source: OJS 2016/S 159-287406 (2016-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Glissières de sécurité
Numéro de référence: 16ff-Scpt-0407-T
Brève description:
Procédure d'appel d'offres ouvert.
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum, mono-attributaire.
Délai de livraison est fixé par l'acheteur dans chaque bon de commande.
Date prévisionnelle de début des prestations: 1.11.2016.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Glissières de sécurité 📦
Code CPV supplémentaire: Glissières de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ariège 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Ariège
Adresse postale: 5 rue du Cap de la Ville
Code postal: 09000
Commune postale: Foix
Contact
Adresse Internet: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
Courrier électronique: smarches@ariege.fr 📧
Téléphone: +33 561020909 📞
Fax: +33 561027841 📠
URL des documents: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-17 📅
Date limite de soumission: 2016-09-19 📅
Date de publication: 2016-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 159-287406
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublicsariege.cg09.fr/
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure d'appel d'offres ouvert.
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum, mono-attributaire.
Délai de livraison est fixé par l'acheteur dans chaque bon de commande.
Date prévisionnelle de début des prestations: 1.11.2016.
Intitulé du lot: Fourniture d'éléments de glissières de sécurité métalliques
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture d'éléments de glissières de sécurité métalliques.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification, renouvelable 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans.
Intitulé du lot: Fourniture d'éléments de glissières de sécurité mixte bois métal
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture d'éléments de glissières de sécurité mixte bois métal.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 48 du décret n
— En application de l'article 49 du décret n
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
— Dc1 Lettre de candidature.
— Dc2 Déclaration du candidat.
— Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Afficher plus
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Lieu: Date indicative — la réunion n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée au vu des deux sous-critères suivants: mémoire technique: 40; catalogue détaillé: 10
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution (livraison)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22090001300016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
URL des documents: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la voirie et des transports: Jérôme Sicre
Adresse postale: Service coordination et politiques techniques, 10 rue Rhin et Danube
Téléphone: +33 561021281 📞
Courrier électronique: jsicre@ariege.fr 📧
Pays: Ariège 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Service des marchés publics: Hôtel du Département
Adresse postale: 5-7 rue du Cap de la Ville, bureau n° A233
Code postal: 09001
Fax: +33 561020967 📠
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Téléphone: +33 557019751 📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://comite_local_bordeaux.pdf 🌏
Source: OJS 2016/S 159-287406 (2016-08-17)
Avis d'attribution de marché (2017-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 141 613 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-24 📅
Date de publication: 2017-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 018-029563
Se réfère à l'avis: 2016/S 159-287406
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée au vu des 2 sous-critères suivants: mémoire technique: 40; catalogue détaillé: 10
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-28 📅
2017-01-12 📅
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2017/S 018-029563 (2017-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 141 613 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-24 📅
Date de publication: 2017-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 018-029563
Se réfère à l'avis: 2016/S 159-287406
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum selon la procédure d'appel d'offres ouvert, d'une durée d'un an à compter de sa notification, reconductible 3 fois.
À titre indicatif, le montant annuel des commandes est de 96 000 EUR TTC pour le lot n
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée au vu des 2 sous-critères suivants: mémoire technique: 40; catalogue détaillé: 10
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-28 📅
2017-01-12 📅
Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum selon la procédure d'appel d'offres ouvert, d'une durée d'un an à compter de sa notification, reconductible 3 fois.
À titre indicatif, le montant annuel des commandes est de 96 000 EUR TTC pour le lot n
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