Fourniture d'effets d'habillement pour les Jeunes Sapeurs-Pompiers

SDIS 59

La présente consultation a pour objet la fourniture d'effets d'habillement pour les jeunes sapeurs-pompiers.
Les fournitures sont divisés en lots selon la répartition suivante:
Lot 1: Tenues d'intervention pour les Jsp
Lot 2: Tenues de travail pour les Jsp
Lot 3: Maille pour les Jsp
Lot 4: Parkas pour les JSP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SA All mer
• Société de confection Balsan SAS

Qui ?

• SDIS 59

Qu'est-ce que c'est ?

• Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires › Articles d'habillement

Où ?

• Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-06-01	Avis de marché
2016-11-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles d'habillement
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture d'effets d'habillement pour les jeunes sapeurs-pompiers. Les fournitures sont divisés en lots selon la répartition suivante: Lot 1: Tenues d'intervention pour les Jsp Lot 2: Tenues de travail pour les Jsp Lot 3: Maille pour les Jsp Lot 4: Parkas pour les JSP.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles d'habillement 📦
Code CPV supplémentaire: Articles d'habillement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 59
Adresse postale: 18 rue de Pas, CS 20068
Code postal: 59028
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@sdis59.fr 📧
Téléphone: +33 320957270 📞
Fax: +33 320957279 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-01 📅
Date limite de soumission: 2016-07-12 📅
Date de publication: 2016-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 107-190269
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires

Les offres variables ne sont pas autorisées. Les variantes sont interdites.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture d'effets d'habillement pour les jeunes sapeurs-pompiers.

Les fournitures sont divisés en lots selon la répartition suivante:

Lot 1: Tenues d'intervention pour les Jsp

Lot 2: Tenues de travail pour les Jsp

Lot 3: Maille pour les Jsp

Lot 4: Parkas pour les JSP.

Valeur totale estimée: 152 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Tenues d'intervention pour les JSP
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les fournitures font l'objet d'un accord cadre à bons de commande avec un opérateur économique passé en application de l'article 4 de l'ordonnance no2015-899 du 23.7.2015 et des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25.3.2016, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 10 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Marché public est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Au-Delà de cette période, le marché public est renouvelable, par périodes équivalentes, au maximum trois fois, par décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins trois mois avant la date anniversaire de la notification du marché public.

Informations complémentaires:

Les offres variables ne sont pas autorisées.

Les variantes sont interdites.

Intitulé du lot: Tenues de travail pour les JSP
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Maille pour les JSP
Numéro du lot: 3
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Parkas pour les JSP
Numéro du lot: 4
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Sdis du nord — direction Soutien Logistique

Services des equipements professionnels

Zone d'activité de la Broye

Rue du Chauffour

59710 Ennevelin.

Sdis du Nord

Direction Soutien Logistique

Sdis du nord

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat (l'entreprise seule ou le groupement) devra fournir les documents visés ci-dessous: La lettre de candidature en cas de groupement Une attestation sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement déclarant: — n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus à l' article 45 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015. — être en règle au regard des articles L 5212-1 à L 5215-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Capacité professionnelle — références requises: — une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Capacité technique — références requises: — une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et de l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Pondération du prix: 40 %

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 28590001500055
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: 65 place Rihour, BP 70345
Commune postale: Lille
Code postal: 59026
Point de contact: Groupement de la commande publique
Pays: Nord 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: 4e trimestre 2016. Critères de sélection des candidatures Conformité administrative: candidats ayant fourni les déclarations et attestations, dûment remplies et signées. Capacités professionnelles, techniques et financières: candidats dont les garanties par rapport aux prestations,objet de la consultation, sont suffisantes. Critères de jugement des offres: La valeur technique (60 %) sera appréciée en fonction de: 40 % pour la qualité générale des matériaux utilisés et 20 % pour la qualité de confection.le prix (40 %) sera apprécié en fonction d'une simulation de commande reprenant les quantités estimatives annexées au Dossier de Consultation des Entreprises. Le prix sera analysé de la façon suivante: La société proposant l'offre la moins disante obtient la totalité des points correspondant.

Les autres notes sont obtenues par l'application de la formule suivante:

(Offre de la société la moins disante/offre de la société concernée) x 40

dématérialisation: Le présent avis et l'ensemble des documents de la consultation sont consultables sur le site Internet: www.achatpublic.com. Les candidats intéressés peuvent télécharger librement l'ensemble du dossier de consultation sur ce même site. Pour cela, une personne physique chargée du téléchargement par l'opérateur économique peut s'inscrire en ligne et renseigner son nom ainsi qu'une adresse électronique afin de pouvoir être destinataire des modifications et des précisions diffusées lors de la phase de mise en concurrence. Il appartient au candidat de vérifier qu'il dispose bien de l'intégralité des documents de la consultation pour établir sa réponse. Les candidats sont informés que le mode de transmission des plis, retenu par le pouvoir adjudicateur, est la transmission sur support papier. Cependant, conformément à l'article 40-ii.1 du décret no2016-360, le pouvoir adjudicateur ne pourra refuser les plis transmis sur support électronique. Les modalités de remise des plis de manière dématérialisée sont définies au règlement de consultation et sur le site www.achatpublic.com. Précisions sur les conditions de remise des offres non dématérialisées: Les candidats peuvent transmettre leur candidature et leur offre sur support papier par la poste en recommandé ou par dépôt contre récépissé. Dans tous les cas les plis devront mentionner sur l'enveloppe: Appel d'offres ouvert — «Fourniture d'effets d'habillement pour les jeunes sapeurs-pompiers» + Indication du ou des lots, si nécessaire — «Ne pas ouvrir». Le Code de justice administratif français est consultable sur le site officiel «Legifrance — le service public de la diffusion du droit»: http://www.legifrance.gouv.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 107-190269 (2016-06-01)

Avis d'attribution de marché (2016-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

«Fourniture d'habillement pour les Jeunes Sapeurs Pompiers». Les fournitures sont divisées en lots selon la répartition suivante: Lot 1: tenues d'intervention pour les JSP. Lot 2: tenues de travail pour les JSP. Lot 3: maille pour les JSP. Lot 4: parkas pour les JSP.

Valeur totale du marché: 152 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 18 rue de Pas — CS 20068

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-02 📅
Date de publication: 2016-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 212-386065
Se réfère à l'avis: 2016/S 107-190269
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires

Date de signature du marché: 24.10.2016. Chaque marché public est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Au-delà de cette période, chaque marché public est renouvelable, par périodes équivalentes, au maximum 3 fois, par décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la date anniversaire de la notification du marché public. La durée de chaque marché public ne pourra excéder 4 ans.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

«Fourniture d'habillement pour les Jeunes Sapeurs Pompiers». Les fournitures sont divisées en lots selon la répartition suivante:

Lot 1: tenues d'intervention pour les JSP.

Lot 2: tenues de travail pour les JSP.

Lot 3: maille pour les JSP.

Lot 4: parkas pour les JSP.

Les fournitures font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique passé en application de l'article 4 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 10 000 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

SDIS du Nord — Direction soutien logistique service des équipements professionnels — zone d'activité de la Broye — rue du Chauffour — 59710 Ennevelin.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-26 📅
2016-10-25 📅

Référence
Informations complémentaires

Date de signature du marché: 24.10.2016.

Chaque marché public est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire.

Au-delà de cette période, chaque marché public est renouvelable, par périodes équivalentes, au maximum 3 fois, par décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la date anniversaire de la notification du marché public.

La durée de chaque marché public ne pourra excéder 4 ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 212-386065 (2016-11-02)

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