Fourniture d'azote liquide et location-maintenance de deux réservoirs pour le compte du LAAS/CNRS

CNRS — délégation Midi Pyrénées

La présente consultation a pour objet la fourniture d'azote liquide ainsi que la location maintenance d'un évaporateur et d'un réservoir pour le compte du laboratoire d'analyse et d'architecture des systèmes du CNRS (LAAS), SIS au 7 avenue du Colonel Roche à Toulouse.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Air liquide France industrie

Qui ?

• CNRS — délégation Midi Pyrénées

Qu'est-ce que c'est ?

• Bouteilles de gaz liquéfié › Réservoirs à gaz
• Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène › Azote liquide

Où ?

• Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-22	Avis de marché
2016-11-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Azote liquide
Numéro de référence: 16.14.020
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Azote liquide 📦
Code CPV supplémentaire: Réservoirs à gaz 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — délégation Midi Pyrénées
Adresse postale: 16 avenue Édouard Belin, BP 24367
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: sylvie.boukhari@dr14.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 561336043 📞
Fax: +33 562172901 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=301869&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-22 📅
Date limite de soumission: 2016-09-14 📅
Date de publication: 2016-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 143-258347
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Visite obligatoire des locaux.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre prend effet le 1.11.2016 ou à sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure. Le commencement de l'exécution des prestations est fixé à la date d'effet de l'accord-cadre. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction.

Informations complémentaires: Visite obligatoire des locaux.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Laboratoire d'Analyse et d'Architecture des Systèmes du CNRS (LAAS), sis au 7, Avenue du Colonel Roche à Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Une Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du présent marché public, portant sur les 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

Une présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, en rapport avec l'objet du présent marché.

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels (effectifs affectés aux domaines d'activité objet de la consultation) du candidat pour chacune des 3 dernières années.

Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de marchés publics de même nature.

Une description de l'équipement technique, des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise pour la réalisation des fournitures et services objet du présent marché.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats n'y sont pas admis.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300676
Contact
Point de contact: M. le délégué régional / Sylvie Boukhari
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=301869&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées en première page du document, ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée, ne seront ni retenus ni analysés.

Le CNRS souhaite que les candidatures et les offres soient transmises par voie papier ou par voie dématérialisée à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=301869&orgAcronyme=f2h

Tous les documents constituant, accompagnant, ou cités à l'appui de la réponse présentée par le candidat doivent être rédigés en langue française. Si ces pièces ne sont pas rédigées en langue française, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

La visite des locaux est obligatoire pour remettre une offre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 143-258347 (2016-07-22)

Avis d'attribution de marché (2016-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture d'azote liquide ainsi que la location maintenance d'un évaporateur et d'un réservoir pour le compte du Laboratoire d'Analyse et d'Architecture des systèmes du CNRS (LAAS), sis au 7 avenue du Colonel Roche à Toulouse.

Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — Délégation Midi-Pyrénées
Adresse postale: M. le délégué régional, 16 avenue Edouard Belin, BP 24367

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-25 📅
Date de publication: 2016-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 231-420695
Se réfère à l'avis: 2016/S 143-258347
Numéro JO-S: 231

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Laboratoire d'analyse et d'architecture des systèmes du CNRS (LAAS), sis au 7 avenue du Colonel Roche à Toulouse.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-28 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Sylvie Boukhari

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Source: OJS 2016/S 231-420695 (2016-11-25)

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