Fourniture d'automates de biologie (préanalytique, biochimie, immuno-analyse, hémostase, immuno-hématologie) et prestations associées pour les établissements de sante, notamment dans le cadre des GHT

Reseau des acheteurs hospitaliers IDF

La consultation menée dans le cadre d'une présente procédure concurrentielle avec négociation a pour objet l'acquisition, la location ou la mise à disposition d'automates de biologie (préanalytique, biochimie, immuno-analyse, hémostase, immuno-hématologie, cytologie) pour les établissements de santé et notamment les groupements hospitaliers de territoire.
Les prestations associées attendues concernent le financement, la maintenance, la formation et l'accompagnement dans le cadre d'un GHT (restructuration, optimisation, rationalisation, choix des emplacements en fonction du projet médical commun...).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Reseau des acheteurs hospitaliers IDF

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-10-20	Avis de marché
2017-12-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'installation de matériel de laboratoire
Numéro de référence: 2017-006
Brève description:

La consultation menée dans le cadre d'une présente procédure concurrentielle avec négociation a pour objet l'acquisition, la location ou la mise à disposition d'automates de biologie (préanalytique, biochimie, immuno-analyse, hémostase, immuno-hématologie, cytologie) pour les établissements de santé et notamment les groupements hospitaliers de territoire. Les prestations associées attendues concernent le financement, la maintenance, la formation et l'accompagnement dans le cadre d'un GHT (restructuration, optimisation, rationalisation, choix des emplacements en fonction du projet médical commun...).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'installation de matériel de laboratoire 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'installation de matériel de laboratoire 📦
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦
Équipements médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Réseau des acheteurs hospitaliers IDF
Adresse postale: 47 rue de Charonne
Code postal: 75011
Commune postale: Paris 11eme arrondissement
Contact
Adresse Internet: http://www.resah.fr 🌏
Courrier électronique: biologie@resah.fr 📧
Téléphone: +33 155785454 📞
Fax: +33 155785458 📠
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achat-hopital.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-20 📅
Date limite de soumission: 2016-11-25 📅
Date de publication: 2016-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 206-372661
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires

Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations associées attendues concernent le financement, la maintenance, la formation et l'accompagnement dans le cadre d'un GHT (restructuration, optimisation, rationalisation, choix des emplacements en fonction du projet médical commun...).

Intitulé du lot: Lot 1: chaîne préanalytique
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le lot concerne un équipement préanalytique visant à assurer le prétraitement des échantillons avant leur transmission aux autres automates en vue de l'analyse.

Prestation supplémentaire éventuelle facultative pour ce lot (variante autorisée de l'article 58 du décret marchés publics):

— un module de réfrigération pour une conservation courte ou longue durée des tubes,

— un système de gestion des tubes d'urgence qui permet de gérer trois modes ou niveaux d'urgence (demande standard, demande prioritaire, urgence vitale).

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché peut être reconduit 2 fois pour une période de 1 an par période de reconduction sur décision expresse du pouvoir adjudicateur.

Description des options:

Le marché peut être reconduit 2 fois pour une période de 1 an par période de reconduction sur décision expresse du pouvoir adjudicateur. Des marchés de prestations similaires peuvent être passés en application de l'article 30-7°) du code des marchés publics.

Informations complémentaires:

Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.

Intitulé du lot: Lot 2: automate de biochimie/immuno-analyse — SI middleware
Numéro du lot: 2
Brève description:

L'objectif de ce lot est de proposer différentes solutions techniques (analyseurs) permettant ou non de se connecter à une chaîne préanalytique (modularité) pour les analyses de biochimie et d'immuno-analyse.

Le lot comporte également un SI middleware compatible avec les SIL indiqués dans les principaux pièces du marché.

Prestations supplémentaires éventuelles facultatives pour le lot n° 2 (variante autorisée de l'article 58 du décret marchés publics):

— système de chargement continu des tubes,

— accès sécurisé à distance au logiciel associé à l'automate,

— système de convoyage des tubes afin de passer de la chaine préanalytique à l'automate de chimie si nécessaire,

— télémaintenance peut être proposée,

— solution de back-up en cas de dysfonctionnement.

Intitulé du lot: Lot 3: automate d'immuno-hématologie avec technologie «microplaques»
Numéro du lot: 3
Brève description:

Il s'agit d'acquérir des solutions techniques (analyseurs) permettant ou non de se connecter à une chaîne préanalytique (modularité) pour les analyses d'immuno-hématologie. Les équipements fournis doivent répondre à l'arrêté du 26.4.2002.

Cet automate devra comporter a minima:

— un système de chargement des réactifs,

— un module d'identification des tubes,

— un logiciel d'exploitation; un système de gestion des défauts et péremption des réactifs,

— un système d'alerte des non-conformités sur les échantillons,

— système de microplaques.

Prestation supplémentaire éventuelle facultative pour le lot n° 3 (variante autorisée de l'article 58 du décret marchés publics):

— un système de convoyage des tubes afin de passer de la chaine préanalytique à l'automate de chimie si nécessaire,

— une télémaintenance,

— solution de back-up en cas de dysfonctionnement peut être proposée.

Intitulé du lot: Lot 4: automate d'immuno-hématologie avec technologie «gel filtration»
Numéro du lot: 4
Brève description:

Il s'agit d'acquérir différentes solutions techniques (analyseurs) permettant ou non de se connecter à une chaîne préanalytique (modularité) pour les analyses d'immuno-hématologie.

Prestations supplémentaires éventuelles facultatives pour le lot n° 4 (variante autorisée de l'article 58 du décret marchés publics):

— accès à distance au logiciel associé à l'automate,

— système de convoyage des tubes afin de passer de la chaine préanalytique à l'automate,

— une solution de back-up en cas de dysfonctionnement.

Prestations supplémentaires éventuelles obligatoires pour le lot 4 (variante exigée de l'article 58 du décret marchés): un système de gestion des priorités qui prend en charge automatiquement les tubes d'urgences afin de traiter les RAI et groupes urgents.

Intitulé du lot: Lot 5. automate d'hémostase
Numéro du lot: 5
Brève description:

Il s'agit d'acquérir différentes solutions techniques (analyseurs) permettant ou non de se connecter à une chaîne préanalytique (modularité).

Prestations supplémentaires éventuelles facultatives pour le lot n° 5 (variante autorisée de l'article 58 du décret marchés publics):

— système de traçabilité des réactifs avec une identification claire et précise des patients passés sur un même réactif,

— un accès à distance au logiciel associé à l'automate,

— un système de convoyage des tubes afin de passer de la chaine préanalytique à l'automate d'hémostase si nécessaire.

Intitulé du lot: Cytologie
Numéro du lot: 6
Brève description:

Il s'agit d'acquérir différentes solutions techniques (analyseurs) automates multi-paramétriques de numération formule permettant ou non de se connecter à une chaîne pré-analytique. Un étaleur-colorateur et un système de lecture automatisée des lames pourront être proposés en options facultatives (prestations supplémentaires éventuelles facultatives).

Prestations supplémentaires éventuelles facultatives pour le lot n° 6 (variante autorisée de l'article 58 du décret marchés publics):

— système de chargement continu des tubes et un système de qualification pré analytique de l'échantillon,

— système de convoyage des tubes afin de passer de la chaine préanalytique à l'automate cytologie si nécessaire,

— lecteur automatisé de lames,

— étaleur-colorateur,

— télémaintenance,

Informations complémentaires:

Les candidats peuvent présenter leur candidature sous forme de groupement conjoint ou solidaire. Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.

Intitulé du lot: Solution complète
Numéro du lot: 7
Brève description:

Il s'agit d'acquérir les équipements suivante pour une solution complète:

— un automate de biochimie,

— un automate d'immuno-analyse,

— un automate d'hémostase,

— un automate de cytologie.

Chaque automate de la chaine doit être conforme aux caractéristiques énoncées dans les lots définies dans le cadre des lots précédents. Cette solution devra s'intégrer parfaitement dans l'environnement d'un GHT.

Les données de la chaîne sont centralisées et transférées vers le SIL.

La solution complète comporte un SI middleware.

Prestations supplémentaires éventuelles facultatives pour le lot n° 7 (variante autorisée de l'article 58 du décret marchés publics):

— préanalytique avec les caractéristiques citées précédemment,

— automate d'immuno-hématologie avec les caractéristiques citées précédemment,

— accès sécurisé à distance au middleware.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Les prestations sont exécutées en France métropolitaine (Corse comprise) et dans les DROM-COM selon les conditions applicables.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Liste et description succincte des conditions:

Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1.

Les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait k bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale, ...).

La copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire.

Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (cf. formulaire DC2 à renseigner),

— preuve d'une assurance responsabilité civile en cours de validité et le cas échéant déclaration appropriée de banques.

Capacité technique et professionnelle:

Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques.

Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats.

Procédure
Nombre de candidats envisagé: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

— capacités économiques et financières du candidat au regard notamment des services de même nature que ceux prévus au présent marché (20 %),

— références du candidat au regard notamment de la nature et de l'objet du marché (40 %),

— capacités professionnelles et techniques du candidat à mettre en œuvre les services objet du présent marché (40 %).

Nombre minimum de candidats: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2016-12-15 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le Dossier de consultation (DCE) est téléchargeable, gratuitement et en libre accès, sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics: https://www.achat-hopital.com

Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le RESAH, les candidats devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants: .pdf, et/ou .rtf, et/ou les fichiers compressés au format Zipr (.zip) ainsi que les .doc et .xls.

Il est fortement conseillé aux candidats de créer un compte sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics. La création d'un compte permet aux candidats de déposer leur dossier, de recevoir les alertes relatives à la modification du DCE, aux rectificatifs, aux demandes de compléments et d'accéder aux questions-réponses. La création d'un compte est simple et gratuite.

Les candidats sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plate-forme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des questions-réponses qui seraient déposées sur la plate-forme ni des éventuels rectificatifs publiés sur la plate-forme.

En cas de difficulté de téléchargement, il est possible de s'adresser au support technique de la plateforme www.achat-hopital.com:

Support technique de la plateforme:

http://support.omnikles.com

08 25 00 13 26

Courriel: support@omnikles.com

En application de l'article 40-II-2°) du décret du 25.3.2016, les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.

L'accord-cadre est d'une durée de 4 ans. Il peut être reconduit 2 fois pour une durée de 1 an par période de reconduction sur décision expresse du pouvoir adjudicateur.

Cette durée maximale de 6 ans tient compte de l'objet de l'accord-cadre et de la nécessité d'amortir les investissements réalisés.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Tribunal administratif de Paris — 7 rue de Jouy — 75181 Paris Cedex 04 — téléphone: 01 44 59 44 00 — télécopie: 01 44 59 46 46.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Adresse postale: Préfecture de la région Île-de-France — préfecture de Paris — 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75019
Téléphone: +33 182524272 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-litiges 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 206-372661 (2016-10-20)

Avis d'attribution de marché (2017-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Numéro de référence: 16-152344
Brève description:

La consultation menée dans le cadre d'une procédure concurrentielle avec négociation a pour objet l'acquisition, la location ou la mise à disposition d'une solution modulaire d'automates de biologie (préanalytique, biochimie-immunoanalyse, hémostase, immuno-hématologie, cytologie) pour les établissements de santé et notamment les groupements hospitaliers de territoire. Il s'agit d'une solution «clé en main» comportant le ou les automates, les consommables et réactifs ainsi que leur maintenance et le cas échéant selon le mode d'acquisition choisi, un financement.

Valeur totale du marché: 30 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Reseau des acheteurs hospitaliers IDF
Adresse postale: 47 rue Charonne
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: biomed@resah.fr 📧
Fax: +33 155785454 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-22 📅
Date de publication: 2017-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 248-523100
Se réfère à l'avis: 2016/S 206-372661
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

Les 7 accords-cadres ont été conclus le 2.11.2017. Ils sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande adressée au GIP Resah 47 rue de Charonne 75011 à Paris. Sur la base de cette demande, une copie de ce marché, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée au demandeur.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Chaîne Préanalytique
Brève description:

Le lot concerne un équipement préanalytique visant à assurer le prétraitement des échantillons avant leur transmission aux autres automates en vue de l'analyse. Prestation supplémentaire éventuelle facultative pour ce lot (variante autorisée de l'article 58 du Décret marchés publics):

Description des options:

Marché peut être reconduit 2 fois pour une période d'un an par période de reconduction sur décision expresse du pouvoir adjudicateur. Des marchés de prestations similaires peuvent être passés.

Intitulé du lot: Automate de Biochimie/Immunoanalyse- sI middleware
Brève description:

L'Objectif de ce lot est de proposer différentes solutions techniques (analyseurs) permettant ou non de se connecter à une chaîne préanalytique (modularité) pour les analyses de biochimie et d'immunoanalyse. Le lot comporte également un SI middleware compatible avec les SIL indiqués dans les principaux pièces du marché. Prestations supplémentaires éventuelles facultatives pour Le lot nº 2 (variante autorisée de l'article 58 du décret marchés publics):

— système de chargement continu des tubes -accès sécurisé à distance au logiciel associé à l'automate,

— télémaintenance peut être proposée -solution de back-up en cas de dysfonctionnement.

Description des options:

Le marché peut être reconduit 2 fois pour une période d'un an par période de reconduction sur décision expresse du pouvoir adjudicateur. Des marchés de prestations similaires peuvent être passés.

Intitulé du lot: Automate d'immunohématologie avec technologie &Quot; microplaques &Quot;
Brève description:

Il s'agit d'aquérir des solutions techniques (analyseurs) permettant ou non de se connecter à une chaîne préanalytique (modularité) pour les analyses d'immuno-hématologie. Les équipements fournis doivent répondre à l'arrêté du 26.4.2002. Cet automate devra comporter a minima:

— un logiciel d'exploitation,

— un système de gestion des défauts et péremption des réactifs,

— Système de microplaques.

Prestation supplémentaire éventuelle facultative pour Le lot no 3 (variante autorisée de l'article 58 du Décret marchés publics):

— une télémaintenance — Solution de back-up en cas de dysfonctionnement peut être proposée.

Intitulé du lot: Automate d'immunohématologie avec technologie &Quot; gel filtration &Quot;
Brève description:

Il s'agit d'acquérir différentes solutions techniques (analyseurs) permettant ou non de se connecter à une chaîne préanalytique (modularité) pour les analyses d'immuno-hématologie. Prestations supplémentaires éventuelles facultatives pour Le lot no4 (variante autorisée de l'article 58 du Décret marchés publics): - Accès à distance au logiciel associé à l'automate; - Système de chargement continu des tubes; - Système de convoyage des tubes afin de passer de la chaine préanalytique à l'automate; - Une télémaintenance; - Une solution de back-up en cas de dysfonctionnement Prestations supplémentaires éventuelles obligatoires pour le lot 4 (variante exigée de l'article 58 du Décret marchés): un système de gestion des priorités qui prend en charge automatiquement les tubes d'urgences &Quot; afin de traiter les RAI et groupes urgents.

Description des options:

Le marché peut être reconduit deux fois pour une période d'un an par période de reconduction sur décision expresse du pouvoir adjudicateur. Des marchés de prestations similaires peuvent être passés en application.

Intitulé du lot: Automate d'hémostase
Brève description:

Il s'agit d'acquérir différentes solutions techniques (analyseurs) automates multiparamétriques de numération formule permettant ou non de se connecter à une chaîne pré-analytique. Un étaleur colorateur et un système de lecture automatisée des lames pourront être proposés en options facultatives (Prestations Supplémentaires Eventuelles Facultatives). Prestations supplémentaires éventuelles facultatives pour Le lot nº 6 (variante autorisée de l'article 58 du décret marchés publics):

— étaleur colorateur,

— solution de backup en cas de dysfonctionnement.

S'agit d'acquérir différentes solutions techniques (analyseurs) automates multiparamétriques de numération formule permettant ou non de se connecter à une chaîne pré-analytique. Un étaleur colorateur et un système de lecture automatisée des lames pourront être proposés en options facultatives (Prestations supplémentaires eventuelles facultatives). Prestations supplémentaires éventuelles facultatives pour Le lot nº 6 (variante autorisée de l'article 58 du décret marchés publics):

— un automate d'immunoanalyse,

— un automate de cytologie Chaque automate de la chaîne doit être conforme aux caractéristiques énoncées dans les lots définies dans le cadre des lots précédents. Cette solution devra s'intégrer parfaitement dans l'environnement d'un GHT. Les données de la chaîne sont centralisées et transférées vers le SIL. La solution complète comporte un SI middleware. Prestations supplémentaires éventuelles facultatives pour Le lot nº 7 (variante autorisée de l'article 58 du décret marchés publics):

— automate d'immunohématologie avec les caractéristiques citées précédemment,

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

France métropolitaine, Corse et drom com

France métropolitaine, Corse et drom com.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-02 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Biomed@resah.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire:

— une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative,

— dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2017/S 248-523100 (2017-12-22)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'installation (à l'exception des logiciels) (>20 nouveaux marchés)

Services d'installation de matériel médical et chirurgical (1)