Fourniture d'articles de bureau, de fournitures scolaires, de papier et d'enveloppes

Mairie de Liévin

Le présent marché concerne la fourniture et la livraison d'articles de bureau, de fournitures scolaires, de papier et d'enveloppes pour le personnel de la Ville de Liévin et du CCAS de Liévin.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Mairie de Liévin

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
• Papier et carton traités › Papier d'impression

Où ?

• Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-01	Avis de marché
2016-06-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles
Quantité ou étendue:

Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché pour chaque lot. Marché conclu pour une période initiale de 8 mois, à compter du 17.5.2016 jusqu'au 31.12.2016.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Liévin
Adresse postale: 45 rue E. Vaillant
Code postal: 62800
Commune postale: Liévin
Contact
Courrier électronique: l.duporge@lievin.fr 📧
Téléphone: +33 321448989 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-01 📅
Date limite de soumission: 2016-04-15 📅
Date de publication: 2016-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 046-075645
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. La transmission des plis par voie papier est autorisée pour cette consultation. Les modes de transmission autorisés sont les suivants: Poste avec AR, Dépôt contre récépissé aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée. Les candidats peuvent transmettre leurs documents par voie électronique sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 420 000 💰
840 000 💰
Brève description:

Le présent marché concerne la fourniture et la livraison d'articles de bureau, de fournitures scolaires, de papier et d'enveloppes pour le personnel de la Ville de Liévin et du CCAS de Liévin.

Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et livraison d'articles de bureau.
Quantité ou étendue: Période initiale (EUR HT) :Min 15000.0/max 40000.0 Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture et livraison de fournitures scolaires.
Quantité ou étendue: Période initiale (EUR HT) :Min 60000.0/max 120000.0 Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture et livraison de papier et d'enveloppes recyclés et non recyclés.
Quantité ou étendue: Période initiale (EUR HT) :Min 30000.0/max 50000.0 Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Nombre de reconductions possibles: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sur le territoire communal, 62800 Liévin.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100.0 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Prestations réglées par des prix unitaires Prix ajustables annuellement. Avance de 5.0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: Le financement est assuré par le budget de la Ville de Liévin et du CCAS de la Ville de Liévin.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 44
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: Prix des prestations jugé au travers du DE Une note sur 20 sera obtenue par application de la formule: 20 x (offre du moins-disant / offre du candidat). (60)
2. Lot 1: Délai de livraison à partir de la réception de commande. Ce critère se verra attribué une note sur 20 (40)
3. Lot 1: Délai de livraison à partir de la réception de commande. Ce critère se verra attribué une note sur 20: nouveau délais proposé par le candidat pour les commandes classiques (fixés au maximum à 7 jours ouvrés dans le Ccp). Une note sur 10 sera obtenue par application de la formule: 10 x (délai le plus court / délai proposé par le candidat). (20)
4. Lot 1: Délai de livraison à partir de la réception de commande. Ce critère se verra attribué une note sur 20: nouveau délais proposé par le candidat pour les commandes urgentes (fixés au maximum à 48 heures dans le Ccp). Une note sur 10 sera obtenue par application de la formule: 10 x (délai le plus court / délai proposé par le candidat). (20)
5. Lot 2: Prix des prestations jugé au travers du DE. Une note sur 20 sera obtenue par application de la formule: 20 x (offre du moins-disant / offre du candidat). (60)
6. Lot 2: Délai de livraison à partir de la réception de la commande. Ce critère se verra attribuer une note sur 20. (40)
7. Lot 2: Délai de livraison à partir de la réception de la commande. Ce critère se verra attribuer une note sur 20. : nouveau délais proposé par le candidat pour les commandes classiques (fixés au maximum à 7 jours ouvrés dans le Ccp). Une note sur 10 sera obtenue par application de la formule: 10 x (délai le plus court / délai proposé par le candidat). (20)
8. Lot 2: Délai de livraison à partir de la réception de la commande. Ce critère se verra attribuer une note sur 20. : nouveau délais proposé par le candidat pour les commandes urgentes (fixés au maximum à 48 heures dans le Ccp). Une note sur 10 sera obtenue par application de la formule: 10 x (délai le plus court / délai proposé par le candidat). (20)
9. Lot 3: Prix des prestations jugé au travers du DE. Une note sur 20 sera obtenue par application de la formule: 20 x (offre du moins-disant / offre du candidat). (60)
10. Lot 3: Délai de livraison à partir de la réception de commande. Ce critère se verra attribuer une note sur 20. (40)
11. Lot 3: Délai de livraison à partir de la réception de commande. Ce critère se verra attribuer une note sur 20. : nouveau délais proposé par le candidat pour les commandes classiques (fixés au maximum à 7 jours ouvrés dans le Ccp). Une note sur 10 sera obtenue par application de la formule: 10 x (délai le plus court / délai proposé par le candidat). (20)
12. Lot 3: Délai de livraison à partir de la réception de commande. Ce critère se verra attribuer une note sur 20. : nouveau délais proposé par le candidat pour les commandes urgentes (fixés au maximum à 7 jours ouvrés dans le Ccp). Une note sur 10 sera obtenue par application de la formule: 10 x (délai le plus court / délai proposé par le candidat). (20)

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Service des marchés publics
Téléphone: +33 321448818 📞
Courrier électronique: marchespublics@lievin.fr 📧
Fax: +33 321448802 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Cellule des marchés publics — bureau 105

Référence
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marches publics
Fax: +33 383342224 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Source: OJS 2016/S 046-075645 (2016-03-01)

Avis d'attribution de marché (2016-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 16A007
Brève description:

La présente consultation concerne la fourniture d'articles de bureau, de fournitures scolaires, de papier et d'enveloppes.

Valeur totale du marché: 210 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles 📦
Fournitures scolaires 📦
Papier d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-20 📅
Date de publication: 2016-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 121-214809
Se réfère à l'avis: 2016/S 046-075645
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires

Les critères d'attribution sont les suivants: — prix des prestations jugé au travers du DE / pondération 60 %, — délai de livraison à partir de la réception de commande / pondération 40 %.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'articles de bureau
Numéro du lot: 1
Informations complémentaires:

Les critères d'attribution sont les suivants:

— prix des prestations jugé au travers du DE / pondération 60 %,

— délai de livraison à partir de la réception de commande / pondération 40 %.

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de fournitures scolaires
Fourniture et livraison de papier et d'enveloppes recyclés et non recyclés
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sur le territoire communal.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-07 📅
2016-06-02 📅
2016-06-16 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Liévin
Pays: Pas-de-Calais 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L .551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Nancy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Source: OJS 2016/S 121-214809 (2016-06-20)

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