Fourniture d'appareils de dépistage de la surdité des nouveau-nés, des consommables captifs, des prestations de maintenance,des prestations de formation et d'assistance à l'utilisation pour hôpitaux AP-HP

AP-HP — Ageps (achats)

Fourniture, livraison et mise en service d'appareils de dépistage de la surdité des nouveau-nés, des consommables captifs, des prestations de maintenance, des prestations de formation et d'assistance à l'utilisation pour hôpitaux AP-HP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-22. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-05-20 Avis de marché
2017-02-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration
Numéro de référence: AGEPS AO 16-017E
Brève description:
Fourniture, livraison et mise en service d'appareils de dépistage de la surdité des nouveau-nés, des consommables captifs, des prestations de maintenance, des prestations de formation et d'assistance à l'utilisation pour hôpitaux AP-HP.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration 📦
Code CPV supplémentaire: Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration 📦
Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP — AGEPS (achats)
Adresse postale: Direction des achats — secteur équipements — logistique — bureau 105 ou 106 — 1er étage — 10 rue des Fossés Saint-Marcel
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://ageps.aphp.fr/ 🌏
Courrier électronique: logistique.equipements@eps.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146699256 📞
Fax: +33 146699257 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_VG2eFeWf6b 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_VG2eFeWf6b 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-20 📅
Date limite de soumission: 2016-06-22 📅
Date de publication: 2016-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 099-176571
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
Aucune personne extérieure à l'AGEPS n'est autorisée à participer à l'ouverture.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 707 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Dépistage de la surdité par la technique d'otoémissions Acoustiques: achat de l'appareil, des consommables captifs et des prestations de maintenance et de formation à l'utilisation
Numéro du lot: 1
Brève description:
Dépistage de la surdité par la technique d'otoémissions acoustiques: achat de l'appareil, des consommables captifs et des prestations de maintenance et de formation à l'utilisation.
Valeur estimée hors TVA: 55 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Dépistage de la surdité par la technique d'otoémissions acoustiques: mise à disposition de l'appareil, achat des consommables captifs et des prestations de maintenance et de formation à l'utilisation
Numéro du lot: 2
Brève description:
Dépistage de la surdité par la technique d'otoémissions acoustiques: mise à disposition de l'appareil, achat des consommables captifs et des prestations de maintenance et de formation à l'utilisation.
Intitulé du lot: Dépistage de la surdité par technique des potentiels évoqués acoustiques automatisés (PEAA): achat de l'appareil, des consommables captifs, des prestations de maintenance et formation à l'utilisation
Numéro du lot: 3
Brève description:
Dépistage de la surdité par la technique des potentiels évoqués acoustiques automatisés (PEAA): achat de l'appareil, des consommables captifs et des prestations de maintenance et de formation à l'utilisation.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Dépistage surdité par technique des potentiels évoqués acoustiques automatisés (PEAA): mise à disposition appareil, achat consommables captifs et prestations de maintenance et formation à l'utilisation
Numéro du lot: 4
Brève description:
Dépistage de la surdité par la technique des Potentiels évoqués acoustiques automatisés (PEAA): mise à disposition de l'appareil, achat des consommables captifs et des prestations de maintenance et de formation à l'utilisation.
Intitulé du lot: Fourniture des consommables captifs des appareils d'OEA modèle Otoport lite
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture des consommables captifs des appareils d'OEA modèle Otoport lite.
Valeur estimée hors TVA: 17 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture des consommables captifs des appareils de PEAA modèle ALGO3I (NATUS)
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture des consommables captifs des appareils de PEAA modèle ALGO3I (NATUS).
Valeur estimée hors TVA: 379 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature (formulaire DC1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 46 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales,
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— la déclaration du candidat (formulaire DC2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC2,
Les documents précédents peuvent être remplacés par le document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne.
Situation économique et financière:
Dans le DC2 ou le DUME, la rubrique concernant le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.
Capacité technique et professionnelle:
Le DUME ou une attestation annexée au DC2 relative aux moyens et références du candidat ainsi qu'une attestation relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 10 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Ageps.
Informations complémentaires: Aucune personne extérieure à l'AGEPS n'est autorisée à participer à l'ouverture.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances techniques et cliniques
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût: Coût de la solution proposée
Pondération du coût: 50
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Étendue de la gamme de consommables proposée, notamment large gamme de taille
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26750045200672
Contact
Point de contact: Mme Claire Biot, directrice
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_VG2eFeWf6b 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les offres seront présentées en euros.
Les critères d'attribution et leurs éventuels éléments d'appréciation sont détaillés dans le règlement de consultation et rappelés ci-dessous:
— pour lots 1, 2, 3, 4: -50 % coût de la solution proposée: le calcul prendra en considération l'équipement, les consommables captifs ou liés, les coûts de maintenance et de formation. Les coûts de fonctionnement seront calculés sur 4 ans en additionnant: le prix de l'équipement le cas échéant; le prix des consommables captifs; le prix des consommables non captifs mais indispensables au fonctionnement des équipements en prenant en compte les prix proposés en annexe 3; les prix des prestations de maintenance en additionnant le prix du forfait M1 et le prix de deux interventions curatives à l'attachement par an; les prix des prestations de formation en additionnant le prix d'une formation à la demande d'un ou plusieurs utilisateurs,
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— 45 % Performances techniques et cliniques: les performances techniques seront évaluées et notées à partir des informations du cadre de réponse technique, des fiches Europharmat des consommables, le cas échéant, et de la documentation communiquée par le candidat. Seront également évaluées les propositions de prestations de maintenance et les propositions de formation et d'assistance aux utilisateurs. Les éléments d'appréciation techniques seront les suivants: caractéristiques générales (poids, présence de câbles, support proposé); alimentation électrique (batterie, piles, secteur, autonomie); modalités de paramétrage des tests; gestion des données: mémorisation, export, impression; tests et calibration. Les éléments d'appréciation cliniques seront les suivants: ergonomie de l'appareil: portabilité; qualité des consommables (facilité de mise en place, étanchéité etc.); lisibilité des informations; facilité de transfert et d'exploitation des résultats; facilité d'entretien et calibration des appareils. Les prestations de maintenance seront évaluées sur les éléments d'appréciation suivants: durée de la garantie; prêt de matériel en cas de panne et délais de mise en œuvre; maintenances préventives (durée, fréquence); recours possible à une hot-line; délais d'intervention en cas de panne. Les prestations de formation et d'assistance à l'utilisation seront évaluées sur les éléments d'appréciation suivants: formation des équipes soignantes (modalités de formation, nombre de sessions, durée); supports fournis et didacticiels (aide en ligne sur l'équipement, hot line utilisateur, logiciel d'e-learning etc),
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— 5 % développement durable: l'engagement des candidats sera jugé au vu des réponses apportées au questionnaire développement durable.
— pour lots 5 et 6: -60 % prix des consommables captifs,
— 25 % performances techniques et cliniques: les performances techniques seront évaluées et notées à partir des informations du cadre de réponse technique, des fiches Europharmat des consommables, le cas échéant, et de la documentation communiquée par le candidat notamment la qualité des emballages et de l'étiquetage des produits. Les performances cliniques porteront sur la facilité de mise en place des consommables et la qualité des consommables (caractère atraumatique, étanchéité au bruit, bonne adaptation à l'enfant),
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— 10 % étendue de la gamme de consommables proposée, notamment large gamme de taille,
Les montants indiqués par lot sont pour toute la durée du marché et donnés à titre indicatif.
Codes NUTS: FR10 (Ile de France)
Les accords-cadres issus de cette consultation s'entendent comme des accords-cadres à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret relatif aux marchés publics.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 099-176571 (2016-05-20)
Avis d'attribution de marché (2017-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 574 453 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des achats — secteur équipements — logistique — bureau 105 ou 106 — 1er étage — 10 rue des Fossés-Saint-Marcel

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-24 📅
Date de publication: 2017-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 042-076601
Se réfère à l'avis: 2016/S 099-176571
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Les accords-cadres sont passés sous la forme d'accords-cadres à bons de commande, au sens des articles 78 et 80 du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. En application du II de l'article 78 précité, les accords-cadres résultant de cette consultation ne comportent ni minimum, ni maximum en valeur et en quantité. Les montants estimatifs indiqués pour chaque lot, pour toute la durée du marché, ne sont donnés qu'à titre indicatif. La valeur totale finale estimative des marchés, pour toute la durée des marchés, n'est donnée qu'à titre indicatif.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Dépistage de la surdité par la technique d'otoémissions Acoustiques: achat de l'appareil, des consommables captifs et des prestations de maintenance et de formation à l'utilisation.
Intitulé du lot: Dépistage surdité par technique des Potentiels Evoqués Acoustiques Automatisés (PEAA): mise à disposition appareil, achat consommables captifs et prestations de maintenance et formation à l'utilisation
Brève description:
Dépistage de la surdité par la technique des Potentiels Evoqués Acoustiques Automatisés (PEAA): mise à disposition de l'appareil, achat des consommables captifs et des prestations de maintenance et de formation à l'utilisation.
Intitulé du lot: Fourniture des consommables captifs des appareils d'OEA modèle otoport lite
Brève description: Fourniture des consommables captifs des appareils d'OEA modèle otoport lite.
Intitulé du lot: Fourniture des consommables captifs des appareils de PEAA modèle Algo3i (NATUS)
Brève description: Fourniture des consommables captifs des appareils de PEAA modèle Algo3i (NATUS).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Hôpiraux de l'AP-HP.
Hôpitaux de l'AP-HP.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-03 📅
2017-02-06 📅

Référence
Informations complémentaires
Les accords-cadres sont passés sous la forme d'accords-cadres à bons de commande, au sens des articles 78 et 80 du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
En application du II de l'article 78 précité, les accords-cadres résultant de cette consultation ne comportent ni minimum, ni maximum en valeur et en quantité.
Les montants estimatifs indiqués pour chaque lot, pour toute la durée du marché, ne sont donnés qu'à titre indicatif.
La valeur totale finale estimative des marchés, pour toute la durée des marchés, n'est donnée qu'à titre indicatif.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2017/S 042-076601 (2017-02-24)
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