Fourniture d'anticorps en immunohistochimie pour le laboratoire d'anatomocytopathologie

Centre hospitalier d'Avignon

Fourniture d'anticorps en immunohistochimie pour le laboratoire d'anatomocytopathologie décomposée en 34 lots.
Il s'agit d'un marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) passé pour une période allant du 01-06-2016 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date) au 31.5.2017, reconductible 3 fois, pour une nouvelle période de 1 an. La date de fin d'exécution est fixée au 31.5.2020.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-06. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-02-26 Avis de marché
2016-07-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réactifs de laboratoire
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu à bons de commande sans minimum ni maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics.Les quantités estimatives sont indiquées sur la liste des lots annexée au CCP: tous lots confondus, la consultation représente environ 14 800 tests de 150 µL par an.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réactifs de laboratoire 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Avignon
Adresse postale: Cellule des marchés, 305 rue Raoul Follereau
Code postal: 84902
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Courrier électronique: cellule-marches@ch-avignon.fr 📧
Téléphone: +33 0432753933 📞
Fax: +33 0432753935 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-26 📅
Date limite de soumission: 2016-04-06 📅
Date de publication: 2016-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 043-070685
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
A l'issue de l'analyse technico-économique, en cas de besoin, et pour un ou plusieurs lots de la présente consultation, il pourra être demandé aux candidats ayant présenté une offre jugée recevable de produire des échantillons en quantité suffisante afin de procéder à la réalisation de tests par les services utilisateurs. Les offres pourront être déposées à la cellule des marchés du centre hospitalier d'Avignon du lundi au vendredi de 9:30 à 16:00. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.2.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'anticorps en immunohistochimie pour le laboratoire d'anatomocytopathologie décomposée en 34 lots.
Il s'agit d'un marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) passé pour une période allant du 01-06-2016 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date) au 31.5.2017, reconductible 3 fois, pour une nouvelle période de 1 an. La date de fin d'exécution est fixée au 31.5.2020.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture d'anticorps en immunohistochimie pour le laboratoire d'anatomocytopathologie décomposée en 34 lots
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu à bons de commande sans minimum ni maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
Les quantités estimatives sont indiquées sur la liste des lots annexée au CCP: tous lots confondus, la consultation représente environ 14 800 tests de 150 µL par an.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 16S0006

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire « lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants » ou Dc1.
Formulaire « déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » ou Dc2.
Formulaire accompagné de la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Le cas échéant, la délégation de pouvoir d'engager l'entreprise de la personne signataire.
Situation économique et financière:
Chiffre d'affaire global et chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le présent marché, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2 ou équivalent).
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
La liste des prestations similaires exécutées au cours des trois dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Les anticorps sont garantis contre tout vice de fabrication jusqu'à la date limite d'utilisation mentionnée sur l'emballage.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement. Le marché est financé sur les fonds propres de l'établissement. Le délai global de paiement ne peut excéder 50 jours selon les dispositions de l'article 1-2° du décret no2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois:
1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements
2° En qualité de membres de plusieurs groupements
conformément à l'article 51-vi du code des marchés publics.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique, appréciée au vu des fiches techniques fournies et des tests éventuels effectués et des indications portées sur le bordereau de prix unitaires, notamment le nombre de flacons proposé en fonction de l'activité annuelle estimée (décomposée comme suit: 50 % pour la qualité du produit et 10 % pour le conditionnement proposé au vu de l'activité annuelle estimative (60)
2. Montant total annuel du lot apprécié à partir des indications portées à l'annexe financière à l'acte d'engagement « Bordereau de Prix Unitaires», sur la base du montant total annuel estimatif (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_DMiOWyzQp- 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_DMiOWyzQp- 🌏
Nom: Centre hospitalier d'Avignon
Adresse postale: 305 rue Raoul Follereau
Point de contact: La cellule des marchés
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_DMiOWyzQp- 🌏
Nom: centre Hospitalier d'avignon
Point de contact: La Cellule des Marchés
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_DMiOWyzQp- 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16S0006
Informations complémentaires
A l'issue de l'analyse technico-économique, en cas de besoin, et pour un ou plusieurs lots de la présente consultation, il pourra être demandé aux candidats ayant présenté une offre jugée recevable de produire des échantillons en quantité suffisante afin de procéder à la réalisation de tests par les services utilisateurs.
Afficher plus
Les offres pourront être déposées à la cellule des marchés du centre hospitalier d'Avignon du lundi au vendredi de 9:30 à 16:00.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0466273700 📞
Fax: +33 0466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 043-070685 (2016-02-26)
Avis d'attribution de marché (2016-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un marché de fourniture d'anticorps en immunohistochimie pour le laboratoire d'anatomo-cytopathologie décomposée en 34 lots, passé pour une période allant de sa date de notification au 31.5.2017, reconductible 3 fois pour une période de 12 mois. La date de fin d'exécution est fixée au 31.5.2020. Conformément à l'article 77 du code des marchés public, la consultation donnera lieu à bons de commande sans minimum ni maximum.
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Valeur totale du marché: 188111.83 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Réactifs de laboratoire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 305 rue Raoul Follereau
Contact
Adresse Internet: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_DMiOWyzQp- 🌏
Téléphone: +33 432753933 📞
Fax: +33 432753935 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-26 📅
Date de publication: 2016-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 146-263471
Se réfère à l'avis: 2016/S 043-070685
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Conformément à la loi n° 78-753 du 17.7.21978, il peut être demandé à l'établissement la communication des documents administratifs liés à la présente procédure. Pour cela, la cellule des marchés du centre hospitalier doit être saisie par écrit. Aux termes de l'article 2 de la loi précitée, «le droit à communication ne s'applique qu'à des documents achevés. Il ne concerne pas les documents préparatoires à une décision administrative tant qu'elle est en cours d'élaboration». Par conséquent, les documents ne sont communicables qu'une fois le contrat signé (soit au plus tôt 11 jours après l'envoi du courrier de rejet de l'offre). Ces documents seront transmis dans un délai de 1 mois à compter de la demande, lorsque celle-ci est intervenue après signature du contrat, et sous réserve des éléments couverts par le secret en matière commerciale et industrielle. En cas de doute quant aux éléments communicables, le CHA est susceptible de saisir pour conseil la CADA.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture d'anticorps en immunohistochimie pour le laboratoire d'anatomo-cytopathologie décomposée en 34 lots
Brève description:
Fourniture d'anticorps en immunohistochimie pour le laboratoire d'anatomo-cytopathologie décomposée en 34 lots.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du produit
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Conditionnement proposé au vu de l'activité annuelle estimative
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-30 📅
2016-07-01 📅
2016-06-29 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Point de contact: Cellule des marchés

Référence
Informations complémentaires
Conformément à la loi n° 78-753 du 17.7.21978, il peut être demandé à l'établissement la communication des documents administratifs liés à la présente procédure. Pour cela, la cellule des marchés du centre hospitalier doit être saisie par écrit. Aux termes de l'article 2 de la loi précitée, «le droit à communication ne s'applique qu'à des documents achevés. Il ne concerne pas les documents préparatoires à une décision administrative tant qu'elle est en cours d'élaboration». Par conséquent, les documents ne sont communicables qu'une fois le contrat signé (soit au plus tôt 11 jours après l'envoi du courrier de rejet de l'offre).
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Ces documents seront transmis dans un délai de 1 mois à compter de la demande, lorsque celle-ci est intervenue après signature du contrat, et sous réserve des éléments couverts par le secret en matière commerciale et industrielle. En cas de doute quant aux éléments communicables, le CHA est susceptible de saisir pour conseil la CADA.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 146-263471 (2016-07-26)
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