Fourniture d'aliments pour animaux de laboratoires

CNRS délégation Languedoc-Roussillon

Fourniture d'aliments pour animaux de laboratoires, notamment pour des souris en élevage et souris en entretien long terme des laboratoires du CNRS IGMM, Campus de la route de Mende, et IGH-IGF, Campus Arnaud de Villeneuve, à Montpellier.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-09-28 Avis de marché
2017-01-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aliments pour animaux
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum.A titre indicatif, les commandes pour la durée du marché sont à prévoir par rapport aux données suivantes:— Actuellement, les consommations annuelles pour chaque site sont estimées à: — Campus de la route de Mende, 6000kg d'aliment d'élevage et 8000Kg d'aliment d'entretien. — IGH-IGF, 15000 kg d'aliment d'élevage.— Les quantités commandées devraient augmenter avec l'ouverture prochaine d'une nouvelle zone.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aliments pour animaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Languedoc-Roussillon
Adresse postale: 1919 route de Mende
Code postal: 34293
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr/languedoc-roussillon/index.htm 🌏
Courrier électronique: achatsdr13@dr13.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 467613509 📞
Fax: +33 467613559 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-28 📅
Date limite de soumission: 2016-11-15 📅
Date de publication: 2016-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 190-341918
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
La durée du marché est fixée à: 1 an reconductible 3 fois par accord tacite. Le dossier de consultation des entreprises est disponible à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr. Conformément à l'article 1er de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est pas obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, au cours de la procédure, toute information complémentaire utile, les candidats sont invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens. Il est donc recommandé d'utiliser la plateforme de dématérialisation pour télécharger le DCE et de s'inscrire pour recevoir tous les échanges électroniques durant la consultation. Le CNRS prévoit d'utiliser cette voie pour transmettre les réponses aux questions des candidats et les précisions complémentaires éventuellement fournies aux candidats pour établir leur offre. Il est recommandé de mentionner une adresse électronique valide durant toute la durée de la procédure, afin d'être informé automatiquement d'une quelconque modification du dossier ou de tout autre information délivrée dans le cadre de la consultation. En aucun cas, le CNRS ne saurait être tenu responsable du manque d'information du candidat par défaut d'adresse électronique, ou d'adresse invalide. Aucun envoi du dossier sur support physique électronique ne sera effectué. Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions: Offre pour: Fourniture d'aliments pour animaux de laboratoires NE PAS OUVRIR Ce pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres et ce, à l'adresse suivante: CNRS Délégation Languedoc-Roussillon Service Financier et Comptable — Pôle Achat 1919 route de Mende 34293 MONTPELLIER Cedex 5 Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr. Le choix du mode de transmission est irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur. Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB...) n'est pas autorisée. Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier (fichiers distincts dont l'un comporte les pièces de la candidature et l'autre, les pièces de l'offre, dans le cas d'une seule enveloppe). Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite à: Renseignement(s) administratif(s): Service financier et comptable — pôle achat 1919 route de Mende 34293 Montpellier Cedex 5 Christine BERNIÉ Téléphone: 04 67 61 35 09 achatsdr13@dr13.cnrs.fr Renseignement(s) technique(s): Responsable Zone Protégée IGMM CNRS UMR 5535 1919 route de Mende 34293 Montpellier cedex 5 Sandie Mennechet Tel: 04 34 35 97 09 Sandie.Mennechet@igmm.cnrs.fr.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'aliments pour animaux de laboratoires, notamment pour des souris en élevage et souris en entretien long terme des laboratoires du CNRS IGMM, Campus de la route de Mende, et IGH-IGF, Campus Arnaud de Villeneuve, à Montpellier.
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum.
A titre indicatif, les commandes pour la durée du marché sont à prévoir par rapport aux données suivantes:
— Actuellement, les consommations annuelles pour chaque site sont estimées à: — Campus de la route de Mende, 6000kg d'aliment d'élevage et 8000Kg d'aliment d'entretien. — IGH-IGF, 15000 kg d'aliment d'élevage.
— Les quantités commandées devraient augmenter avec l'ouverture prochaine d'une nouvelle zone.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 16-IGMM16
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Campus CNRS route de Mende
1919 route de Mende
34193 Montpellier
Campus CNRS Arnaud de Villeneuve
141 rue de la Cardonille
34395 Montpellier

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements juridiques de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret N°2016-360 du 25.3.2016:
— Une lettre de candidature signée, en cas de groupement, par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité, conformément à l'article 45 du décret n°2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics (ou DC1);
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance n°2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics;
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail;
— Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (extrait Kbis ou équivalent pour les sociétés étrangères, et délégation de pouvoir le cas échéant).
Situation économique et financière:
Les renseignements juridiques de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret N°2016-360 du 25.3.2016 et conformément à l'arrêté du 29.3.2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics:
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— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
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— Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;
— Bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements juridiques de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret N°2016-360 du 25.3.2016 et conformément à l'arrêté du 29.3.2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics:
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— Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
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— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;
— La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— L'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public;
— Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget de l'établissement.
Délai global de paiement 30 jours
La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du décret n°2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Cet accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— En qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Christine Bernié
Pôle achats
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16-IGMM16
Informations complémentaires
La durée du marché est fixée à: 1 an reconductible 3 fois par accord tacite.
Le dossier de consultation des entreprises est disponible à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr.
Conformément à l'article 1er de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est pas obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, au cours de la procédure, toute information complémentaire utile, les candidats sont invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens.
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Il est donc recommandé d'utiliser la plateforme de dématérialisation pour télécharger le DCE et de s'inscrire pour recevoir tous les échanges électroniques durant la consultation. Le CNRS prévoit d'utiliser cette voie pour transmettre les réponses aux questions des candidats et les précisions complémentaires éventuellement fournies aux candidats pour établir leur offre. Il est recommandé de mentionner une adresse électronique valide durant toute la durée de la procédure, afin d'être informé automatiquement d'une quelconque modification du dossier ou de tout autre information délivrée dans le cadre de la consultation. En aucun cas, le CNRS ne saurait être tenu responsable du manque d'information du candidat par défaut d'adresse électronique, ou d'adresse invalide.
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Aucun envoi du dossier sur support physique électronique ne sera effectué.
Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions:
Offre pour:
Fourniture d'aliments pour animaux de laboratoires
NE PAS OUVRIR
Ce pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres et ce, à l'adresse suivante:
CNRS Délégation Languedoc-Roussillon
Service Financier et Comptable — Pôle Achat
1919 route de Mende
34293 MONTPELLIER Cedex 5
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr. Le choix du mode de transmission est irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur.
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Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB...) n'est pas autorisée.
Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier (fichiers distincts dont l'un comporte les pièces de la candidature et l'autre, les pièces de l'offre, dans le cas d'une seule enveloppe). Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique.
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Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite à:
Renseignement(s) administratif(s):
Service financier et comptable — pôle achat
34293 Montpellier Cedex 5
Christine BERNIÉ
Téléphone: 04 67 61 35 09
Renseignement(s) technique(s):
Responsable Zone Protégée
IGMM
CNRS UMR 5535
34293 Montpellier cedex 5
Sandie Mennechet
Tel: 04 34 35 97 09

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 467548156 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
01/09/2020.
Source: OJS 2016/S 190-341918 (2016-09-28)
Avis d'attribution de marché (2017-01-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Languedoc Roussillon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-02 📅
Date de publication: 2017-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 002-002533
Se réfère à l'avis: 2016/S 190-341918
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum. À titre indicatif, les commandes pour la durée du marché sont à prévoir par rapport aux données suivantes: — actuellement, les consommations annuelles pour chaque site sont estimées à: — campus de la route de Mende, 6 000 kg d'aliment d'élevage et 8 000 kg d'aliment d'entretien. IGH-IGF, 15 000 kg d'aliment d'élevage. — les quantités commandées devraient augmenter avec l'ouverture prochaine d'une nouvelle zone.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Campus CNRS route de Mende — 1919 route de Mende — 34193 Montpellier.
Campus CNRS Arnaud-de-Villeneuve — 141 rue de la Cardonille — 34395 Montpellier.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix des prestations (30)
3. Livraison (30)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-15 📅
Nom: Safe SAS
Adresse postale: route de Saint-Bris
Commune postale: Augy
Code postal: 89290
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@safe-diets.com 📧
Adresse Internet: http://www.safe-diets.com/fre/index.htm 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3 de l'AAP (formulaire européen).
La date de signature du marché est le 15.12.2016 et la date de notification du marché au titulaire est le 21.12.2016.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n° 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par télécopie ou courriel (numéro de télécopie: +33 467613559 ou adresse électronique générique du secteur marchés) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Source: OJS 2017/S 002-002533 (2017-01-02)
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Produits/services:
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