Fourniture d'acide phosphorique pour les usines du SIAAP

SIAAP

Fourniture d'acide phosphorique pour les usines du SIAAP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-05. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Brenntag
• Solustep

Qui ?

• SIAAP

Qu'est-ce que c'est ?

• Chlorure d'hydrogène, acides inorganiques, dioxyde de silicium et de soufre › Acide phosphorique

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-05-26	Avis de marché
2016-11-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acide phosphorique
Numéro de référence: 16C0002
Brève description: Fourniture d'acide phosphorique pour les usines du SIAAP.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Acide phosphorique 📦
Code CPV supplémentaire: Acide phosphorique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2 rue Jules César
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Fax: +33 144754415 📠
URL des documents: http://www.siaap.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics.siaap.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-26 📅
Date limite de soumission: 2016-07-05 📅
Date de publication: 2016-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 103-183678
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires

Accord-Cadre sans minimum ni maximum (articles 78 et 79 du décret no2016-360 du 25 mars 2016) valeur totale estimée 7000 tonnes marché subséquents à bons de commande (articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016) sans minimum ni maximum quantité indicative sur 4 ans: 7 000 Tonnes.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de reconductions éventuelles (le cas échéant): 3 Dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d être reconduits, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs: 12 Mois (à compter de la date de notification).

Informations complémentaires:

Accord-Cadre sans minimum ni maximum (articles 78 et 79 du décret no2016-360 du 25 mars 2016)

valeur totale estimée 7000 tonnes

marché subséquents à bons de commande (articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016) sans minimum ni maximum

quantité indicative sur 4 ans: 7 000 Tonnes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Dc1 ou lettre de candidature et Dc2 ou déclaration du candidat (disponibles sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat)

Conformément à l'article 49 du décret no2016-360, le pouvoir adjudicateur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un DUME. Le DUME n'est autorisé qu'n cas de candidature «Papier»

Conformément aux articles 50 à 54 du décret no2016-360, le candidat retenu ne saurait être désigné définitivement comme titulaire du contrat qu'à la condition de prouver qu'il ne se trouve dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;

Capacité technique et professionnelle:

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du contrat;

une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'Attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution des prestations du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 45-iii du décret no2016-360.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 5
Justification de l’accord-cadre:

Accord-Cadre sans minimum ni maximum (articles 78 et 79 du décret no2016-360 du 25 mars 2016) Les marchés subséquents seront des accords-cadres à bons de commande sans minimum ni maximum (articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016) Quantité indicative: — 1ère année: 1 000 tonnes — 2ème année: 1 000 tonnes — 3ème année: 2 500 tonnes — 4ème année: 2 500 tonnes.

Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25755000400077
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
URL des documents: http://www.siaap.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat interdepartemental pour l'Assainissement de l'Agglomeration Parisienne
Point de contact: Direction des Achats et de la Commande
Téléphone: +33 177755802 📞
Courrier électronique: pascal.mesplede@siaap.fr 📧
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.siaap.fr 🌏
Adresse Internet: http://marches-publics.siaap.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Accord-Cadre sans mini ni maxi, durée :1 An à compter de sa date de notification.reconductible tacitement 3 fois pour une période de 1 An, soit une durée maxide 4 Ans. Plus durée du marché subséquent détaillé dans autres informations.

Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation.

la consultation aboutira à un accord-cadre sans minimum ni maximum.

La durée de validité de l'accord-cadre sera de 1 An à compter de sa date de notification. Il sera reconductible tacitement 3 fois pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans.

La consultation aboutira également à un premier marché subséquent sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum.

La durée de validité du marché subséquent sera de 1 An à compter de sa date de notification. Il sera reconductible tacitement 1 fois pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 2 Ans.

Les modalités d'attribution du marché subséquent sont détaillées à l'article 6 du règlement de la consultation.

Les modalités de jugement des offres des futurs marchés subséquents sont précisés au CCAP de l'accord cadre.

sont prévues les variantes autorisées -prestations supplémentaires- (Ps) suivantes:

— fourniture d'acide phosphorique de qualité alimentaire en IBC de 1 300 kg

— fourniture d'acide phosphorique de qualité engrais en IBC de 1 300 kg

le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.

Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats -Bureau 408, de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heures ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr

Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2016/S 103-183678 (2016-05-26)

Avis d'attribution de marché (2016-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 42 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-28 📅
Date de publication: 2016-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 232-422597
Se réfère à l'avis: 2016/S 103-183678
Numéro JO-S: 232

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-19 📅
Source: OJS 2016/S 232-422597 (2016-11-28)

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