Fourniture d'accessoires pour tous types de modèles de laveurs désinfecteurs de marque MIELE

AP-HM

Fourniture d'accessoires pour tous types de modèles de laveurs désinfecteurs de marque MIELE.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-17 Avis de marché
2016-08-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un appel d'offres passé en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.Le marché est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du CMP.L'annexe 2 au règlement de consultation indique, pour l'ensemble des fournitures faisant l'objet de la présente consultation, des quantités annuelles estimatives.Ces quantités sont précisées uniquement à titre indicatif et n'engagent pas l'administration.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://www.ap-hm.fr 🌏
Fax: +33 491381922 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-17 📅
Date limite de soumission: 2016-05-02 📅
Date de publication: 2016-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 057-095747
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats par téléchargement à l'adresse internet du serveur national: http://www.achats-hopitaux.com — le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dam160537. Les modalités de mise à disposition du DCE et de transmission des candidatures et des offres par voie électronique sont décrites dans les articles 6 et 10 du Règlement de Consultation. En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante: AP-HM/direction des achats — secteur marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05 — fax: 04.91.38.19.22. Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 9:00 à 16:00, ou par le biais de la plateforme http://www.achats-hopitaux.com au plus tard à la date limite de réception des offres soit le 03 Mai 2016-16h00. Pour obtenir tous renseignements complémentaires — administratifs ou techniques — qui leur seraient nécessaires en vue d'établir leur proposition, les candidats devront faire parvenir une demande à la direction mentionnée ci-dessus, soit par télécopie, soit par le biais de la plateforme https://www.achats-hopitaux.com, au plus tard avant le 26.4.2016. Les réponses communiquées par le Pouvoir Adjudicateur seront transmises également à tous les candidats ayant retiré un dossier de consultation par le biais de la plateforme https://www.achats-hopitaux.com. L'application des critères de jugement des offres est détaillée à l'article 7 du Règlement de Consultation (en accès libre sur le site https://www.achats-hopitaux.com). En application de l'article 35 I 1° du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'écarter des offres dont les prix ou les coûts seraient jugés inacceptables au regard des crédits budgétaires alloués au marché après évaluation du besoin à satisfaire. La liste des pièces à fournir par le candidat concernant la candidature et l'offre sont détaillées à l'article 6 «Présentation des propositions» du Règlement de Consultation. La liste des documents à fournir par les candidats auxquels il sera envisagé d'attribuer un marché est détaillée à l'article 11 du Règlement de Consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'accessoires pour tous types de modèles de laveurs désinfecteurs de marque MIELE.
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un appel d'offres passé en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.
Le marché est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du CMP.
L'annexe 2 au règlement de consultation indique, pour l'ensemble des fournitures faisant l'objet de la présente consultation, des quantités annuelles estimatives.
Ces quantités sont précisées uniquement à titre indicatif et n'engagent pas l'administration.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: DAM160537
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Les délais de livraison et d'exécution figurent à l'article 4 du cahier des clauses particulières (CCP), 13016 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Chaque candidat doit obligatoirement fournir, dûment complétés et signés par une personne habilitée à engager la société, les documents suivants:
La lettre de candidature — modèle Dc1:
La déclaration du candidat — modèle Dc2 dûment complétée.
Le candidat est invité à produire:
la fiche de renseignements Fournisseurs dûment complétée (annexe 2 au Règlement de la Consultation)
Dans l'hypothèse où le candidat est retenu, le marché ne pourra lui être attribué qu'à la condition qu'il fournisse les divers documents visés à l'article 10 du présent Règlement dans un délai de 16 jours à compter de l'émission du courrier de l'administration le lui notifiant par télécopie. Le candidat est invité à produire ces documents dès la présentation de sa candidature afin qu'ensuite l'attribution du marché se réalise plus rapidement, permettant ainsi une meilleure satisfaction des besoins exprimés par la Personne publique.
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La date et la signature seront toujours originales, devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché: (rubrique «B» de la Déclaration du Candidat modèle Dc2)
Les pièces accompagnant le dossier de candidature rédigées en langue étrangère seront acceptées si elles sont accompagnées d'une traduction en langue française dont l'exactitude est certifiée par un traducteur expert auprès des tribunaux (soit auprès des tribunaux français, soit auprès des tribunaux du pays candidat), et dont le nom et l'adresse seront indiqués.
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Les documents:
La lettre de candidature: Dc1
La déclaration du candidat: Dc2
Etat annuel des certificats reçus Noti2
peuvent être obtenus par téléchargement sur le site suivant: http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm.
Capacité technique et professionnelle: Attestations de marquage CE.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement sera réalisé sur le budget d'exploitation de l'AP-HM. Le paiement sera effectué par mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Le comptable assignataire chargé du paiement est: M. le receveur des finances AP-HM — immeuble le Grand Prado — 6 allées Turcat Méry — bât A (5ème étage) — 13008 Marseille.
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Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai de paiement est de 50 jours.
Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires correspond au taux d'intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne (Bce) à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur n'impose pas de forme de groupement lors de l'attribution du marché. Le candidat est toutefois informé, que s'il décide de se présenter sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Cette consultation est un marché à bons de commande au sens du droit national. En revanche, au sens du droit communautaire celle-ci est un accord cadre.Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable ensuite, 3 fois pour une période de 1 an, et ce, par reconduction tacite conformément aux dispositions du décret no 2011-1000 du 25.8.2011 modifiant certaines dispositions applicables aux marchés et contrats relevant de la commande publique.
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Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût des fournitures (60)
2. Taux de remise sur le tarif public (20)
3. Durée de la garantie (10)
4. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la directrice générale de l'AP-HM
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Assistance publique hôpitaux de Marseille direction des achats
Adresse postale: Secteurs marchés, 80 rue Brochier
Commune postale: Marseille
Code postal: 13254
Point de contact: Mme la directrice
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_dByIppWV4M 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DAM160537
Informations complémentaires
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats par téléchargement à l'adresse internet du serveur national: http://www.achats-hopitaux.com — le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dam160537. Les modalités de mise à disposition du DCE et de transmission des candidatures et des offres par voie électronique sont décrites dans les articles 6 et 10 du Règlement de Consultation.
Afficher plus
En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante:
AP-HM/direction des achats — secteur marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05 — fax: 04.91.38.19.22. Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 9:00 à 16:00, ou par le biais de la plateforme http://www.achats-hopitaux.com au plus tard à la date limite de réception des offres soit le 03 Mai 2016-16h00. Pour obtenir tous renseignements complémentaires — administratifs ou techniques — qui leur seraient nécessaires en vue d'établir leur proposition, les candidats devront faire parvenir une demande à la direction mentionnée ci-dessus, soit par télécopie, soit par le biais de la plateforme https://www.achats-hopitaux.com, au plus tard avant le 26.4.2016. Les réponses communiquées par le Pouvoir Adjudicateur seront transmises également à tous les candidats ayant retiré un dossier de consultation par le biais de la plateforme https://www.achats-hopitaux.com.
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L'application des critères de jugement des offres est détaillée à l'article 7 du Règlement de Consultation (en accès libre sur le site https://www.achats-hopitaux.com).
En application de l'article 35 I 1° du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'écarter des offres dont les prix ou les coûts seraient jugés inacceptables au regard des crédits budgétaires alloués au marché après évaluation du besoin à satisfaire.
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La liste des pièces à fournir par le candidat concernant la candidature et l'offre sont détaillées à l'article 6 «Présentation des propositions» du Règlement de Consultation.
La liste des documents à fournir par les candidats auxquels il sera envisagé d'attribuer un marché est détaillée à l'article 11 du Règlement de Consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2016/S 057-095747 (2016-03-17)
Avis d'attribution de marché (2016-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'accessoires pour tous types de modèles de laveurs désinfecteurs de marque Miele.
Valeur totale du marché: 16 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: da-marches@ap-hm.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-02 📅
Date de publication: 2016-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 150-270993
Se réfère à l'avis: 2016/S 057-095747
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Marché à bons de commande non chiffré dont le montant estimatif annuel est de 4 000 EUR HT. Il est conclu pour une période de 1 an à compter de sa date de notification. Il sera renouvelable ensuite 3 fois par période de 1 an.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'accessoires pour tous types de laveurs-désinfecteurs de marque Miele.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Coût des fournitures
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Taux de remise sur le tarif public
Pondération du coût: 20
Critère de coût: Durée de la garantie
Pondération du coût: 10
Critère de coût: Délai de livraison

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-27 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 150-270993 (2016-08-02)
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