Fourniture alimentaire en viande
Centre hospitalier public d'Hauteville
Fourniture alimentaire en viandeforme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/09/2016 Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 344 000,00 euro(s).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-08-08. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-06 | Avis de marché |
| 2016-09-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viande de bœuf
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viande de bœuf 📦
Code CPV supplémentaire: Viande de veau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier public d'Hauteville
Adresse postale: rue des Narcisses, BP 41
Code postal: 01110
Commune postale: Hauteville-Lompnes
Contact
Adresse Internet: http://www.chph01.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@chph01.fr 📧
Téléphone: +33 474408026 📞
Fax: +33 474408023 📠
URL des documents: http://chph.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://chph.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-06 📅
Date limite de soumission: 2016-08-08 📅
Date de publication: 2016-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 131-234666
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 344 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Numéro du lot: 1
Brève description: Boeuf frais.
Valeur estimée hors TVA: 136 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Brève description: Veau frais.
Valeur estimée hors TVA: 208 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://chph.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://chph.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier Public d'Hauteville Cellule marchés
Adresse postale: rue des Narcisses BP 41
Commune postale: Hauteville Lompnes
Courrier électronique: jm.scion@chph01.fr 📧
Pays: Ain 🏙️
Adresse Internet: http://chph.marcoweb.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 131-234666 (2016-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viande de bœuf
Brève description:
Fourniture alimentaire en viandeforme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/09/2016 Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 344 000,00 euro(s).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viande de bœuf 📦
Code CPV supplémentaire: Viande de veau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier public d'Hauteville
Adresse postale: rue des Narcisses, BP 41
Code postal: 01110
Commune postale: Hauteville-Lompnes
Contact
Adresse Internet: http://www.chph01.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@chph01.fr 📧
Téléphone: +33 474408026 📞
Fax: +33 474408023 📠
URL des documents: http://chph.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://chph.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-06 📅
Date limite de soumission: 2016-08-08 📅
Date de publication: 2016-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 131-234666
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie papier est autorisée: Poste avec AR, Dépôt contre récépissé Les candidats peuvent transmettre leurs documents par voie électronique sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Echantillons ou maquettes exigés: Le candidat fournira un modèle d'étiquette avec toutes les informations nécessaires à la traçabilité du produit.. Numéro de la consultation: 16aofs01.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 344 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Numéro du lot: 1
Brève description: Boeuf frais.
Valeur estimée hors TVA: 136 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
Numéro du lot: 2
Brève description: Veau frais.
Valeur estimée hors TVA: 208 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail; Etat annuel des certificats reçus attestant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales; Extrait Kbis;
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://chph.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://chph.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier Public d'Hauteville Cellule marchés
Adresse postale: rue des Narcisses BP 41
Commune postale: Hauteville Lompnes
Courrier électronique: jm.scion@chph01.fr 📧
Pays: Ain 🏙️
Adresse Internet: http://chph.marcoweb.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 131-234666 (2016-07-06)
Avis d'attribution de marché (2016-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture alimentaire en viande.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-02 📅
Date de publication: 2016-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 172-308965
Se réfère à l'avis: 2016/S 131-234666
Numéro JO-S: 172
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Source: OJS 2016/S 172-308965 (2016-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture alimentaire en viande.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-02 📅
Date de publication: 2016-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 172-308965
Se réfère à l'avis: 2016/S 131-234666
Numéro JO-S: 172
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Viande de bœuf frais.
Viande de veau frais.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Source: OJS 2016/S 172-308965 (2016-09-02)
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