Marché public passé sous forme d'accord-cadre, conclu en mono titularisation. Il s'exécutera par l'émission de bons de commande en application de l'article 78 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et de l'article 4 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Il sera conclu sans montant minimum ni maximum.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-09-02.
L'appel d'offres a été publié le 2016-07-27.
Avis de marché (2016-07-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Matériel de thérapie mécanique
Numéro de référence: AO2016NC01
Brève description:
“Marché public passé sous forme d'accord-cadre, conclu en mono titularisation. Il s'exécutera par l'émission de bons de commande en application de l'article...”
Brève description
Marché public passé sous forme d'accord-cadre, conclu en mono titularisation. Il s'exécutera par l'émission de bons de commande en application de l'article 78 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et de l'article 4 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Il sera conclu sans montant minimum ni maximum.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de thérapie mécanique📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de thérapie mécanique📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: fr301 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique