Formation professionnelle des agents de la Ville et du CCAS de la Ville de Nancy. Marché à procédure adaptée conclu en application de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Une convention de groupement a été conclue entre la Ville de Nancy et le CCAS de la Ville de Nancy. La Ville de Nancy est le coordonnateur du groupement constitué entre la Ville de Nancy et le CCAS de la Ville de Nancy.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-01-06.
L'appel d'offres a été publié le 2016-12-06.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Formation professionnelle des agents de la Ville et du CCAS de la Ville de Nancy.
2016-41”
Produits/services: Services de formation📦
Brève description:
“Formation professionnelle des agents de la Ville et du CCAS de la Ville de Nancy. Marché à procédure adaptée conclu en application de l'article 28 du décret...”
Brève description
Formation professionnelle des agents de la Ville et du CCAS de la Ville de Nancy. Marché à procédure adaptée conclu en application de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Une convention de groupement a été conclue entre la Ville de Nancy et le CCAS de la Ville de Nancy. La Ville de Nancy est le coordonnateur du groupement constitué entre la Ville de Nancy et le CCAS de la Ville de Nancy.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 782 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bilans de compétences
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation📦
Lieu d'exécution: fr411 🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande conclu avec un titulaire. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il peut être...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande conclu avec un titulaire. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Éducation, enfance, jeunesse et sport
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formations autour du numérique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande conclu avec 3 titulaires. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il peut être...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande conclu avec 3 titulaires. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formations à distance
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à marchés subséquents conclu avec 3 titulaires. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il peut être...”
Description du marché
Accord-cadre à marchés subséquents conclu avec 3 titulaires. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Langues étrangères
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents conclu avec 3 titulaires. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents conclu avec 3 titulaires. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Langue française
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents conclu avec 1 titulaire. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents conclu avec 1 titulaire. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Langue des signes française
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande conclu avec 1 titulaire. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il peut être...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande conclu avec 1 titulaire. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Apprentissage et perfectionnement de la conduite automobile
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prévention et sécurité routière
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formations sociales
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Amiante
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Autorisations de conduite
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 114 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Habilitations électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 96 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Manipulation extincteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 42 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ergonomie et PRAP
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits phytosanitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ssiap
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sst
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux en hauteur
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux en hauteur RIGGER
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sécurité — monitorat GTIP
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 56 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“Les critères de jugement des offres, pour chaque lot sont énumérés dans les documents de la consultation (règlement de consultation).
Les règles...”
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution
Les critères de jugement des offres, pour chaque lot sont énumérés dans les documents de la consultation (règlement de consultation).
Les règles d'attribution des bons de commande et des marchés subséquents sont fixés dans les documents de la consultation.
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2017-01-06
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO nº 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO nº 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Source: OJS 2016/S 239-436085 (2016-12-06)
Informations complémentaires (2016-12-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Stanislas, CO nº 1
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Formation professionnelle des agents de la Ville et du CCAS de la Ville de Nancy.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2016/S 239-436085
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier:
“Date limite de réception des offres ou des demandes de participation / Date limite de réception des manifestations d’intérêt” Ancienne valeur
Date: 2017-01-06 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2017-01-23 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2016/S 249-458836 (2016-12-22)