Fauchage du domaine fluvial du canal des Vosges
Voies navigables de France
Les prestations objet du présent accord-cadre, concernent le fauchage d'une partie du Domaine public fluvial (DPF) du canal des Vosges de la direction territoriale Nord-Est de VNF. L'entretien des secteurs où existe une superposition de gestion (notamment dans le cadre de la véloroute) est à la charge des bénéficiaires de la superposition et sont donc exclus du champ d'application du présent accord-cadre.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Vosges
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-08-02 | Avis de marché |
| 2016-12-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2016-24
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vosges 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Voies navigables de France
Adresse postale: 28 boulevard Albert 1er
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.nordest.vnf.fr 🌏
Courrier électronique: ampf.dt.nord-est@vnf.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=298915&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-02 📅
Date limite de soumission: 2016-09-15 📅
Date de publication: 2016-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 150-270834
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
1 an par tacite reconduction.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot n° 1
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Tacite reconduction annuelle.
Informations complémentaires: 1 an par tacite reconduction.
Intitulé du lot: Lot n° 2
Numéro du lot: 2
Brève description:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière — CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta.nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Adresse Internet: http://nancy-tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 150-270834 (2016-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2016-24
Brève description:
Les prestations objet du présent accord-cadre, concernent le fauchage d'une partie du Domaine public fluvial (DPF) du canal des Vosges de la direction territoriale Nord-Est de VNF. L'entretien des secteurs où existe une superposition de gestion (notamment dans le cadre de la véloroute) est à la charge des bénéficiaires de la superposition et sont donc exclus du champ d'application du présent accord-cadre.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vosges 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Voies navigables de France
Adresse postale: 28 boulevard Albert 1er
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.nordest.vnf.fr 🌏
Courrier électronique: ampf.dt.nord-est@vnf.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=298915&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-02 📅
Date limite de soumission: 2016-09-15 📅
Date de publication: 2016-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 150-270834
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
1 an par tacite reconduction.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot n° 1
Numéro du lot: 1
Brève description:
Versant Moselle du canal des Vosges (VM CDV), de l'écluse 47 à Messin (54) jusqu'à l'écluse 1 de Bois l'abbé (88), représentant une longueur de 60 km.
Versant Saône du canal des Vosges (VS CDV), de l'écluse 1 à Bois l'abbé (88) exclue jusqu'à l'écluse 46 de Corre (70), représentant une longueur de 61 km.
Embranchement d'Épinal, du port d'Épinal (88) jusqu'à l'écluse 15 de Golbey (88), représentant une longueur de 3,3 km.
Description des renouvellements: Tacite reconduction annuelle.
Informations complémentaires: 1 an par tacite reconduction.
Intitulé du lot: Lot n° 2
Numéro du lot: 2
Brève description:
Canal d'alimentation du réservoir de Bouzey (CARB) depuis la prise d'eau sur la Moselle à Saint-Étienne-lès-Remiremont (88) jusqu'au réservoir de Bouzey à Sanchey (88), représentant une longueur de 42 km.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière — CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta.nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Adresse Internet: http://nancy-tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 150-270834 (2016-08-02)
Avis d'attribution de marché (2016-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 54 422 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-20 📅
Date de publication: 2016-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 248-454062
Se réfère à l'avis: 2016/S 150-270834
Numéro JO-S: 248
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot no 1
Brève description:
Intitulé du lot: Lot no 2
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-14 📅
Source: OJS 2016/S 248-454062 (2016-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations objet du présent accord-cadre, concernent le fauchage d'une partie du domaine public fluvial (DPF) du canal des Vosges de la direction territoriale Nord-Est de VNF. L'entretien des secteurs où existe une superposition de gestion (notamment dans le cadre de la vélo route) est à la charge des bénéficiaires de la superposition et sont donc exclus du champ d'application du présent accord-cadre.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-20 📅
Date de publication: 2016-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 248-454062
Se réfère à l'avis: 2016/S 150-270834
Numéro JO-S: 248
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot no 1
Brève description:
Versant Moselle du canal des Vosges (VM Cdv), de l'écluse 47 à messin (54) jusqu'à l'écluse 1 de bois l'abbé (88), représentant une longueur de 60 km,
Versant Saône du canal des Vosges (VS Cdv), de l'écluse 1 à bois l'abbé (88) exclue jusqu'à l'écluse 46 de Corre (70), représentant une longueur de 61 km
Brève description:
Canal d'alimentation du réservoir de Bouzey (CARB) depuis la prise d'eau sur la Moselle à St-Étienne-lès-Remiremont (88) jusqu'au réservoir de Bouzey à Sanchey (88), représentant une longueur de 42 km.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-14 📅
Source: OJS 2016/S 248-454062 (2016-12-20)
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