Avis de marché (2016-06-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Enveloppes imprimées
Numéro de référence: 556
Brève description:
“Fabrication D'Enveloppes et sachets divers formats pour des CPAM de la Region Auvergne-Rhône-Alpes.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Enveloppes imprimées📦
Code CPV supplémentaire: Enveloppes📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: fr71 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-06-03 📅
Date limite de soumission: 2016-07-22 📅
Date de publication: 2016-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 109-194161
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
“A titre indicatif et en exemple, la consommation recensée pour la totalité des sites en format DL est de 1 287 000 unités par an et de 805 000 en format c6/c5.”
Source: OJS 2016/S 109-194161 (2016-06-03)
Avis d'attribution de marché (2016-10-14) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: 16-2281
Brève description:
“Fabrication d'enveloppes et sachets divers formats pour des CPAM de la région Auvergne-Rhône-Alpes.”
Valeur totale du marché: 296 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-10-14 📅
Date de publication: 2016-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 202-364906
Se réfère à l'avis: 2016/S 109-194161
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
“Il s'agit d'un accord cadre conformément à l'article 78 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La durée d'exécution de l'accord-cadre...”
Il s'agit d'un accord cadre conformément à l'article 78 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La durée d'exécution de l'accord-cadre est d'un an à compter de la date de notification. Il peut être reconduit expressément par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
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Source: OJS 2016/S 202-364906 (2016-10-14)