Exploitation des installations de chauffage et de production d'eau chaude sanitaire

Syndicat intercommunal des sports

Exploitation et la maintenance des installations thermiques (chauffage et eau chaude sanitaire) des complexes sportifs intercommunaux et de la piscine intercommunale du Syndicat intercommunal des sports de Cesson — Vert-Saint-Denis avec obligation de moyens et de résultats.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-23. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-05-21 Avis de marché
2016-10-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise en Ă©tat d'exploitation d'installations de chauffage
Numéro de référence: AO-chauffage-2016
Brève description:
Exploitation et la maintenance des installations thermiques (chauffage et eau chaude sanitaire) des complexes sportifs intercommunaux et de la piscine intercommunale du Syndicat intercommunal des sports de Cesson — Vert-Saint-Denis avec obligation de moyens et de résultats.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage 📦
Code CPV supplémentaire: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat intercommunal des sports
Adresse postale: 5 rue Aime Cesaire
Code postal: 77240
Commune postale: Vert-Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: adm@sisports.fr 📧
Téléphone: +33 160637222 📞
Fax: +33 160639425 đź“ 
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_ReSn1qjQ_o 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-21 đź“…
Date limite de soumission: 2016-06-23 đź“…
Date de publication: 2016-05-25 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 099-176719
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
Le présent marché à bon de commande, sans montant minimum et maximum sur la durée du marché, à prix mixtes composé de prestations forfaitaires et unitaires. À titre informatif, le montant total des prestations pour l'année 2015 s'élevait à 120 000 EUR HT pour le lot 1 et à 22 000 EUR HT pour le lot 2. Le marché forfaitaire de base est de type MTI. Il comprend les prestations: — P1 fourniture de l'énergie (pour tous les sites), — P2 conduite, astreinte, maintenance préventive, et dépannages 24:00 sur 24:00. Nécessaires au fonctionnement des installations en chaufferie, distribution et d'émission de chauffage, production et distribution d'eau chaude sanitaire. Marchés à prix ferme puis révisable annuellement à compter de la date anniversaire. Comptable assignataire: trésorier de Sénart. La durée du présent marché est fixée à 4 ans. Le marché prend effet à compter de la date de sa notification. Mode de règlement: sur ressources propres. Le mode de règlement choisi par la personne publique est l'émission d'un mandat à réception des factures. Les délais de paiement des collectivités territoriales sont de 30 jours à compter de la réception de la facture. Variantes: les variantes ne sont pas autorisées. Délai de validité des offres: 120 jours à compter de la date limite de remise des offres. Visite sur site obligatoire: préalablement à la remise de l'offre et afin de reconnaître les lieux où les prestations doivent être réalisées et d'identifier les différents composants des chaufferies, le Syndicat intercommunal des sports de Cesson — Vert-Saint-Denis impose aux candidats de demander une visite. Les visites seront assurées sur prise de rendez-vous auprès du Syndicat intercommunal des sports Cesson — Vert-Saint-Denis (téléphone: +33 160637222) avant le 14.6.2016. Un certificat de visite sera délivré au candidat à l'issue de la visite. Ce certificat de visite devra être joint au dossier remis par le candidat, sous peine d'irrégularité de l'offre entraînant son rejet. Modalités de retrait du DCE: Il est remis gratuitement à chaque candidat qui en aura fait la demande, en un seul exemplaire: — sous forme papier, il peut être retiré contre récépissé à l'adresse suivante: Syndicat intercommunal des sports Cesson — Vert-Saint-Denis — Maison des sports — 5 rue Aimé Césaire — 77240 Vert-Saint-Denis (horaires d'ouverture des bureaux: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:00, fermeture le jeudi après-midi). Il peut être envoyé par voie postale, sur demande écrite adressée par courrier à l'adresse ci-dessus ou par télécopie au +33 160639425, — sous forme dématérialisée: Il peut être téléchargé sur la plateforme: https://www.achatpublic.com/. Afin d'obtenir les renseignements complémentaires éventuels liés à la procédure, il est conseillé de vous identifier, — les modalités et les conditions de remise des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Lot 1 — complexes sportifs intercommunaux
Numéro du lot: 1
Brève description:
Prestations d'exploitation et de maintenance des installations de production et distribution de chauffage et d'eau chaude sanitaire des complexes sportifs intercommunaux.
Le titulaire devra réaliser les prestations suivantes pour les sites des complexes sportifs intercommunaux:
— P1 fourniture de l'énergie,
— P2 conduite, astreinte, maintenance préventive, et dépannages 24:00 sur 24:00.
NĂ©cessaires au fonctionnement des installations en chaufferie, distribution et Ă©mission de chauffage, production et distribution d'eau chaude sanitaire.
Les caractéristiques des prestations, des appareils et des équipements à entretenir sont précisées dans le CCTP du lot 1 et ses annexes. Ces renseignements sont donnés à titre indicatif, le titulaire étant réputé en avoir vérifié le contenu préalablement à l'établissement de son offre lors de la visite des lieux.
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Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Lot 2 — piscine intercommunale
Numéro du lot: 2
Brève description:
Prestations d'exploitation et de maintenance des installations de production et distribution de chauffage et d'eau chaude sanitaire de la piscine intercommunale.
le titulaire devra réaliser les prestations suivantes pour le site de la piscine intercommunale:
Les caractéristiques des prestations, des appareils et des équipements à entretenir sont précisées dans le CCTP du lot 2 et ses annexes. Ces renseignements sont donnés à titre indicatif, le titulaire étant réputé en avoir vérifié le contenu préalablement à l'établissement de son offre lors de la visite des lieux.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Villes de Cesson et de Vert-Saint-Denis.
Ville de Cesson.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-06-24 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le présent marché à bon de commande, sans montant minimum et maximum sur la durée du marché, à prix mixtes composé de prestations forfaitaires et unitaires.
À titre informatif, le montant total des prestations pour l'année 2015 s'élevait à 120 000 EUR HT pour le lot 1 et à 22 000 EUR HT pour le lot 2.
Le marché forfaitaire de base est de type MTI. Il comprend les prestations:
— P1 fourniture de l'énergie (pour tous les sites),
— P2 conduite, astreinte, maintenance préventive, et dépannages 24:00 sur 24:00.
NĂ©cessaires au fonctionnement des installations en chaufferie, distribution et d'Ă©mission de chauffage, production et distribution d'eau chaude sanitaire.
Marchés à prix ferme puis révisable annuellement à compter de la date anniversaire.
Comptable assignataire: trésorier de Sénart.
La durée du présent marché est fixée à 4 ans.
Le marché prend effet à compter de la date de sa notification.
Mode de règlement: sur ressources propres. Le mode de règlement choisi par la personne publique est l'émission d'un mandat à réception des factures. Les délais de paiement des collectivités territoriales sont de 30 jours à compter de la réception de la facture.
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Variantes: les variantes ne sont pas autorisées.
Délai de validité des offres: 120 jours à compter de la date limite de remise des offres.
Visite sur site obligatoire: préalablement à la remise de l'offre et afin de reconnaître les lieux où les prestations doivent être réalisées et d'identifier les différents composants des chaufferies, le Syndicat intercommunal des sports de Cesson — Vert-Saint-Denis impose aux candidats de demander une visite. Les visites seront assurées sur prise de rendez-vous auprès du Syndicat intercommunal des sports Cesson — Vert-Saint-Denis (téléphone: +33 160637222) avant le 14.6.2016.
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Un certificat de visite sera délivré au candidat à l'issue de la visite. Ce certificat de visite devra être joint au dossier remis par le candidat, sous peine d'irrégularité de l'offre entraînant son rejet.
Modalités de retrait du DCE: Il est remis gratuitement à chaque candidat qui en aura fait la demande, en un seul exemplaire:
— sous forme papier, il peut être retiré contre récépissé à l'adresse suivante: Syndicat intercommunal des sports Cesson — Vert-Saint-Denis — Maison des sports — 5 rue Aimé Césaire — 77240 Vert-Saint-Denis (horaires d'ouverture des bureaux: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:00, fermeture le jeudi après-midi). Il peut être envoyé par voie postale, sur demande écrite adressée par courrier à l'adresse ci-dessus ou par télécopie au +33 160639425,
Afficher plus
— sous forme dématérialisée: Il peut être téléchargé sur la plateforme: https://www.achatpublic.com/. Afin d'obtenir les renseignements complémentaires éventuels liés à la procédure, il est conseillé de vous identifier,
— les modalités et les conditions de remise des offres sont précisées dans le règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: recours possible jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel: recours possible dans un délai de 1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché,
— requête au fond: recours dans un délai de 2 mois à compter de la notification du rejet de la candidature ou de l'offre et de l'avis d'attribution du marché.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 099-176719 (2016-05-21)
Avis d'attribution de marché (2016-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Exploitation et la maintenance des installations thermiques (chauffage et eau chaude sanitaire) des complexes sportifs intercommunaux et de la piscine intercommunale du syndicat intercommunal des sports de Cesson — Vert -Saint-Denis avec obligation de moyens et de résultats.
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Valeur totale du marché: 334 673 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-12 đź“…
Date de publication: 2016-10-14 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 199-358908
Se réfère à l'avis: 2016/S 099-176719
Numéro JO-S: 199

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— p1 fourniture de l'énergie,
— p2 conduite, astreinte, maintenance préventive, et dépannages 24 h sur 24 h,
nécessaires au fonctionnement des installations en chaufferie, distribution et émission de chauffage, production et distribution d'eau chaude sanitaire.
Le titulaire devra réaliser les prestations suivantes pour le site de la piscine intercommunale:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55
Pondération du prix: 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-07 đź“…

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel: recours possible jusqu'à la signature du marché.
— Référé contractuel: recours possible dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
— Requête au fond: recours dans un délai de 2 mois à compter de la notification du rejet de la candidature ou de l'offre et de l'avis d'attribution du marché.
Source: OJS 2016/S 199-358908 (2016-10-12)
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RĂ©gion:
France Ile-de-France Ile-de-France Seine-et-Marne
Fournisseurs:
SAS Semcra SEC — SAS
Produits/services:
Services de réparation et d'entretien Services de réparation et d'entretien... Services de réparation et d'entretien... Mise en état d'exploitation...