Exploitation de chaufferies de type PF, PFI et MCI a 90000 Belfort, 90300 Offemont, 90380 Roppe et 90100 Delle

Territoire habitat (OPH)

Exploitation de chaufferies de type PF, PFI et MCI a 90000 Belfort, 90300 Offemont, 90380 Roppe et 90100 Delle.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Territoire habitat (OPH)

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien de chauffage central › Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-11	Avis de marché
2016-12-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
Numéro de référence: 2016-041
Brève description:

Exploitation de chaufferies de type PF, PFI et MCI a 90000 Belfort, 90300 Offemont, 90380 Roppe et 90100 Delle.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage 📦
Code CPV supplémentaire: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr434 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire Habitat (OPH)
Adresse postale: 44 bis rue Parant — CS 40 189
Code postal: 90004
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.th90.fr 🌏
Courrier électronique: i.munos@th90.fr 📧
Téléphone: +33 384367018 📞
URL des documents: http://achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-11 📅
Date limite de soumission: 2016-09-06 📅
Date de publication: 2016-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 134-241292
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires

Pour tout renseignement technique, vous pouvez contacter la Cellule Énergie: M. Christian Hilsz au +33 384367009 ou M. Christian Naas au +33 384367061.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Chaufferie collective type MCI Quartier La Voinaie à Delle
Numéro du lot: 1
Brève description:

Sites exploités: 226 logements

6 au 10 boulevard de Lattre à Delle

1 au 5 et 2 au 6 rue de Normandie à Delle

1 au 5 rue de Provence à Delle

3 et 5 rue des Vosges à Delle

1 au 7 rue du Jura à Delle

1 au 7 et 2 au 6 rue du Rhône à Delle.

Durée de l'accord: 60 mois
Description des options:

Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 30-I.7º du Décret nº2016-360 du 25.3.2016 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché dans les conditions d'exécution identiques au marché initial.

Informations complémentaires:

Pour tout renseignement technique, vous pouvez contacter la Cellule Énergie: M. Christian Hilsz au +33 384367009 ou M. Christian Naas au +33 384367061.

Intitulé du lot: Chaufferies collectives PFI gaz naturel 6 / 12 rue Allendé à Belfort
Numéro du lot: 2
Brève description:

Sites exploités:

2-4-6-8 rue Allendé à Belfort: 138 logements

10-12-14-16 rue Allendé à Belfort: 118 logements + 1 local social (groupe scolaire).

Intitulé du lot: Chaufferie collective PFI gaz naturel 10/12 rue Debrot à Offemont
Numéro du lot: 3
Brève description:

Sites exploités: 12 logements

10 et 12 rue Debrot à Offemont.

Intitulé du lot: Chaufferie collective PFI gaz naturel 2 bis rue du stade à Roppe
Numéro du lot: 4
Brève description:

Sites exploités: 6 logements

2 bis rue du stade à Roppe.

Description des options:

Intitulé du lot: Chaufferie collective PF 1 rue du 4 septembre à BELFORT
Numéro du lot: 5
Brève description: Site exploité: foyer logement pour personnes âgées.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016:

— lettre de candidature (DC1 ou équivalent) signée;

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance du 23.7.2015 (à ne fournir qu'en cas de non remise de la DC1);

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (à ne fournir qu'en cas de non remise de la DC1).

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;

— preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016:

— déclaration du candidat (DC2 ou équivalent),

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-09-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité d'exécution (mémoire technique fourni par l'entreprise)
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Qualité d'exécution (mémoire technique fourni par l'entreprise

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule marchés — Isabelle Munos
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

* Pour le critère 2: valeur de l'offre: les sous-critères sont:

— sous-critère 1: valeur du «q» : 10 %,

— sous-critère 2: valeur du «nb» : 50 %,

— sous-critère 3: prévisionnel travaux: 40 %.

* Pour le critère 3: Qualité d'exécution les sous-critères sont:

— sous-critère 1: moyens d'exécution du marché: 40 %,

— sous-critère 2: méthodes d'intervention: 40 %,

— sous-critère 3: composition et organisation de l'équipe: 20 %.

Les entreprises qui n'auront pas remis leur certificat de visite (cf article 7.3 du règlement de consultation) verront leur offre rejetée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 134-241292 (2016-07-11)

Avis d'attribution de marché (2016-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Exploitation de chaufferies de type PF, PFI et MCI à 90000 Belfort, 90300 Offemont, 90380 Roppe et 90100 Delle.

Valeur totale du marché: 748 025 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire habitat (OPH)

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-02 📅
Date de publication: 2016-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 236-430222
Se réfère à l'avis: 2016/S 134-241292
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires

Pour tout renseignement technique, vous pouvez contacter la Cellule énergie: M. Christian Hilsz au 03.84.36.70.09 ou M. Christian Naas au 03.84.36.70.61.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Chaufferie collective type MCI quartier La Voinaie à Delle
Description des options:

Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 30-I.7º du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché dans les conditions d'exécution identiques au marché initial.

Informations complémentaires:

Pour tout renseignement technique, vous pouvez contacter la…

… Cellule énergie: M. Christian Hilsz au 03.84.36.70.09 ou M. Christian Naas au 03.84.36.70.61.

… cellule énergie: M. Christian Hilsz au 03.84.36.70.09 ou M. Christian Naas au 03.84.36.70.61.

Intitulé du lot: Chaufferie collective PF 1 rue du 4 septembre à Belfort

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-29 📅

Référence
Informations complémentaires

— Sous-critère 1: Valeur du «q» : 10 %

— Sous-critère 2: Valeur du «Nb» : 50 %

— Sous-critère 3: Prévisionnel travaux: 40 %

— Sous-critère 1: Moyens d'exécution du marché: 40 %

— Sous-critère 2: Méthodes d'intervention: 40 %

— Sous-critère 3: Composition et organisation de l'équipe: 20 %

Les montants indiqués sont ceux pour la durée totale du marché, soit 60 mois.

Source: OJS 2016/S 236-430222 (2016-12-02)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de réparation et d'entretien (>20 nouveaux marchés)

Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments (>20)

Services de réparation et d'entretien de chauffage central (>20)

Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage (>20)