Exécution des prestations d'entretien des plantations en bordure des voiries départementales de la Côte-d'Or
Conseil départemental de Côte-d'Or
Exécution des prestations d'entretien des plantations en bordure des voiries départementales de la Côte-d'Or.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-11-18 | Avis de marché |
| 2017-02-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élagage
Numéro de référence: 1116entretienarbre
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élagage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élagage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de Côte-d'Or
Adresse postale: 1 rue Joseph Tissot, BP 1601
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cotedor.fr 🌏
Courrier électronique: dgsd.pr.dcpv.sm@cotedor.fr 📧
Téléphone: +33 380636263 📞
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-18 📅
Date limite de soumission: 2017-01-05 📅
Date de publication: 2016-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 226-411652
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Agences territoriales Seine et Tilles, Saône Vingeanne, Dijonnais, Beaunois
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois.
Description des options:
Intitulé du lot: Agences territoriales Châtillonnais, Auxois Morvan
Numéro du lot: 2
Brève description: Agences territoriales Châtillonnais, Auxois Morvan.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 222100018
Contact
Point de contact: Service marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://marche.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2020.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 226-411652 (2016-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élagage
Numéro de référence: 1116entretienarbre
Brève description:
Exécution des prestations d'entretien des plantations en bordure des voiries départementales de la Côte-d'Or.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élagage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élagage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de Côte-d'Or
Adresse postale: 1 rue Joseph Tissot, BP 1601
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cotedor.fr 🌏
Courrier électronique: dgsd.pr.dcpv.sm@cotedor.fr 📧
Téléphone: +33 380636263 📞
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-18 📅
Date limite de soumission: 2017-01-05 📅
Date de publication: 2016-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 226-411652
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
L'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en montant par période:
— minimum: 24 000 EUR TTC,
— maximum: 180 000 EUR TTC.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Agences territoriales Seine et Tilles, Saône Vingeanne, Dijonnais, Beaunois
Numéro du lot: 1
Brève description:
Agences territoriales Seine et Tilles, Saône Vingeanne, Dijonnais, Beaunois.
200 kms d'élagage, 200 tailles d'arbre de 10 à 20 m de hauteur avec nacelle, 200 avec corde, 200 abattage d'arbres de 10 à 20 m.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois.
Description des options:
Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article 30.I.7 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en montant par période:
— minimum: 24 000 EUR TTC,
— maximum: 180 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 2
Brève description: Agences territoriales Châtillonnais, Auxois Morvan.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 222100018
Contact
Point de contact: Service marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://marche.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2020.
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr (référence de la consultation: 1116entretienarbre).
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 226-411652 (2016-11-18)
Avis d'attribution de marché (2017-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 0217attribplantation
Valeur totale du marché: 374 100 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-21 📅
Date de publication: 2017-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 038-069041
Se réfère à l'avis: 2016/S 226-411652
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-20 📅
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2017/S 038-069041 (2017-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 0217attribplantation
Valeur totale du marché: 374 100 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-21 📅
Date de publication: 2017-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 038-069041
Se réfère à l'avis: 2016/S 226-411652
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Montant annuel minimum: 24 000 EUR TTC.
Montant annuel maximum: 180 000 EURO TTC.
Détail estimatif: 448 920 EUR TTC (pour 4 ans).
Objet
Champ d'application du marché
Montant annuel minimum: 24 000 EUR TTC.
Montant annuel maximum: 180 000 EURO TTC.
Détail estimatif: 448 920 EUR TTC (pour 4 ans).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-20 📅
Référence
Informations complémentaires
Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par le livre III du code des relations entre le public et l'administration. Les avis d'attribution des marchés du département peuvent être consultés et téléchargés sur le site https://marches.e-bourgogne.fr (réf. Du présent avis: 0217attribplantation).
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