Examens d'anatomie et de cytologie pathologiques (ACP) et analyses spécialisées de laboratoire et analyses d'hygiène hospitalière

CHI de Fréjus

Nombre de lot(s) de la présente consultation: 2.
Détails:
Lot 1: examens d'anatomie et de cytologie pathologiques.
Lot 2: analyses spécialisées de laboratoire et analyses d'hygiène hospitalière.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots et/ou tous les lots: oui.
En cas de pluralité de lots, les candidatures et les offres sont examinées lot par lot.
Présentation d'offres variables (selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus): non, sous peine de rejet. Aucune réponse pour une fraction de lot ne sera acceptée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-06.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-12-06 Avis de marché
Avis de marché (2016-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services prestés par les laboratoires médicaux
Numéro de référence: SM 2016/1144/AM/CD
Brève description:
Nombre de lot(s) de la présente consultation: 2. Détails: Lot 1: examens d'anatomie et de cytologie pathologiques. Lot 2: analyses spécialisées de laboratoire et analyses d'hygiène hospitalière. Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots et/ou tous les lots: oui. En cas de pluralité de lots, les candidatures et les offres sont examinées lot par lot. Présentation d'offres variables (selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus): non, sous peine de rejet. Aucune réponse pour une fraction de lot ne sera acceptée.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services prestés par les laboratoires médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Services prestés par les laboratoires médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHI de Fréjus
Adresse postale: 240 avenue de Saint-Lambert
Code postal: 83600
Commune postale: Fréjus
Contact
Adresse Internet: http://www.chi-fsr.fr 🌏
Courrier électronique: marches@chi-fsr.fr 📧
Téléphone: +33 494177966 📞
URL des documents: https://www.achat-hopital.com/xmarches/telechargerdce/pagestatique.do?idDossier=429727&portail=true 🌏
URL pour la participation: http://www.achat-hopital.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-06 📅
Date limite de soumission: 2017-01-17 📅
Date de publication: 2016-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 239-435641
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Attention, la procédure utilisée est: Marché passé selon une procédure adaptée (services sociaux, spécifiques) article 28 du décret (D) du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics et non pas un appel d'offres ouvert. Le dossier de consultation est en priorité et gratuitement: — téléchargeable à partir du site internet du CHI FSR: http://www.chi-fsr.fr/ — Rubrique «Marchés Publics» Lien «Voir toutes les procédures», — ou directement sur le profil d'acheteur: www.achat-hopital.com — puis «Salle des marchés», — demandé par mail en cas d'échec au téléchargement au Service des marchés. Tout document ou correspondance relatif au marché doit être rédigé en français. La participation à la consultation vaut prise de connaissance exhaustive et acceptation sans restriction ni réserve de l'avis d'appel public à la concurrence, du règlement de la consultation et des documents contractuels (principaux et annexes). En cas de contradiction entre les mentions portées au présent règlement de la consultation et l'avis d'appel public à la concurrence, c'est ce dernier (éventuellement modifié par avis rectificatif) qui prévaudra sous réserve de la mention expresse portée dans l'avis BOAMP. Les renseignements complémentaires sont envoyés aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile et en une seule fois, au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre de lot(s) de la présente consultation: 2.
Détails:
Lot 1: examens d'anatomie et de cytologie pathologiques.
Lot 2: analyses spécialisées de laboratoire et analyses d'hygiène hospitalière.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots et/ou tous les lots: oui.
En cas de pluralité de lots, les candidatures et les offres sont examinées lot par lot.
Présentation d'offres variables (selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus): non, sous peine de rejet. Aucune réponse pour une fraction de lot ne sera acceptée.
Intitulé du lot: Examens d'anatomie et de cytologie pathologiques
Numéro du lot: 1
Brève description:
Marché(s) passé(s) selon:
— la forme suivante: accord cadre à bon(s) de commande(s),
— le détail suivant: minimum et maximum en nombre d'actes ou de lettre clef pour 12 mois:
Lot 1: minimum actes: 2 000 — maximum actes: 8 000.
Dans le cas où la période d'exécution du marché serait inférieure à 1 an, les minimum et maximum ci-dessus seraient interprétés prorata temporis.
— les article(s) suivant(s) de l'ordonnance (Ord) du 23.7.2015 et du décret (D) du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics applicables: 4 (Ord), 78, 80 (D).
(voir détails au CCTP).
Durée de l'accord: 42 mois
Intitulé du lot: Analyses spécialisées de laboratoire et analyses d'hygiène hospitalière
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lot 2: minimum lettre clef B et HN: 400 000 — maximum lettre clef B et HN: 1 200 000.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45
et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité,
46 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015,
— être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— s'il est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s).
Capacité technique et professionnelle:
Voir règlement de la consultation. La présente rubrique limite le nombre total de caractères à saisir et empêche la description complète des éléments demandés.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: fr 70 268 300 241
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé (EPS)
Contact
Point de contact: Service marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
URL des documents: https://www.achat-hopital.com/xmarches/telechargerdce/pagestatique.do?idDossier=429727&portail=true 🌏

Référence
Informations complémentaires
Attention, la procédure utilisée est:
Marché passé selon une procédure adaptée (services sociaux, spécifiques) article 28 du décret (D) du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics et non pas un appel d'offres ouvert.
Le dossier de consultation est en priorité et gratuitement:
— téléchargeable à partir du site internet du CHI FSR: http://www.chi-fsr.fr/ — Rubrique «Marchés Publics» Lien «Voir toutes les procédures»,
— ou directement sur le profil d'acheteur: www.achat-hopital.com — puis «Salle des marchés»,
— demandé par mail en cas d'échec au téléchargement au Service des marchés.
Tout document ou correspondance relatif au marché doit être rédigé en français.
La participation à la consultation vaut prise de connaissance exhaustive et acceptation sans restriction ni réserve de l'avis d'appel public à la concurrence, du règlement de la consultation et des documents contractuels (principaux et annexes).
En cas de contradiction entre les mentions portées au présent règlement de la consultation et l'avis d'appel public à la concurrence, c'est ce dernier (éventuellement modifié par avis rectificatif) qui prévaudra sous réserve de la mention expresse portée dans l'avis BOAMP.
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Les renseignements complémentaires sont envoyés aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile et en une seule fois, au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon, greffe
Adresse postale: 5 rue Jean Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toute demande relative aux conditions et différentes formes de recours est à effectuer auprès de la juridiction administrative suivante: Tribunal administratif de Toulon, greffe
Source: OJS 2016/S 239-435641 (2016-12-06)