Évolutions et maintenance du portail géographique Rhin-Meuse (Geo'RM)

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Évolutions et maintenance du portail géographique Rhin-Meuse (Geo'RM).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-31. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ARX IT

Qui ?

• Agence de l'eau Rhin-Meuse

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-04-29	Avis de marché
2017-05-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de programmation de logiciels d'application
Numéro de référence: 16MAF012
Brève description: Évolutions et maintenance du portail géographique Rhin-Meuse (Geo'RM).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de programmation de logiciels d'application 📦
Code CPV supplémentaire: Services de programmation de logiciels d'application 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence de l'eau Rhin-Meuse
Adresse postale: chemin du Longeau, BP 30019, Rozérieulles
Code postal: 57160
Commune postale: Moulins-lès-Metz
Contact
Adresse Internet: http://www.eau-rhin-meuse.fr 🌏
Courrier électronique: marches@eau-rhin-meuse.fr 📧
Téléphone: +33 387344700 📞
Fax: +33 387604985 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=291972&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=291972&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-29 📅
Date limite de soumission: 2016-05-31 📅
Date de publication: 2016-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 087-153266
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est remis gratuitement et peut être téléchargé sur le site www.eau-rhin-meuse.fr, rubrique «marchés publics». Compte tenu de la particularité de la prestation, concourant à la dématérialisation de documents et procédures, l'agence de l'eau Rhin-Meuse décide que les candidats doivent obligatoirement présenter leur candidature et leur offre sous forme dématérialisée, par voie électronique sur la plateforme des achats de l'État (place) accessible à l'adresse https://www.marches-publics.gouv.fr ou http://www.eau-rhin-meuse.fr, rubrique marchés publics (cf. méthode recherche avancée à utiliser). En application de l'article 40-I-3 du décret n° 2016-360 relatif aux marchés publics, «les candidats appliquent le même mode de transmission à l'ensemble des documents de candidature et d'offre».

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 232 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de sa notification. Sauf dénonciation expresse du marché par lettre recommandée au plus tard dans les 3 mois avant la date anniversaire du marché, celui-ci sera reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée maximale puisse excéder 48 mois.

Description des options:

Conformément à l'article 30-I-7 du décret n° 2016-360 relatif aux marchés publics, un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourra être proposé au titulaire avant l'issue du présent marché.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent sur papier libre comportant l'ensemble des rubriques du formulaire DC1) disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires — déclaration — candidat — DC1-DC2-DC3-DC4, dûment renseignée et signée.

Situation économique et financière:

Déclaration du candidat, (formulaire DC2) dont toutes les rubriques seront dûment renseignées, disponible à l'adresse suivante http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires — déclaration — candidat — DC1-DC2-DC3-DC4.

Capacité technique et professionnelle:

Références ciblées, moyens humains et moyens matériels, conformément à l'article 7.1.1 du règlement de la consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 45

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=291972&orgAcronyme=d4t 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=291972&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est remis gratuitement et peut être téléchargé sur le site www.eau-rhin-meuse.fr, rubrique «marchés publics».

Compte tenu de la particularité de la prestation, concourant à la dématérialisation de documents et procédures, l'agence de l'eau Rhin-Meuse décide que les candidats doivent obligatoirement présenter leur candidature et leur offre sous forme dématérialisée, par voie électronique sur la plateforme des achats de l'État (place) accessible à l'adresse https://www.marches-publics.gouv.fr ou http://www.eau-rhin-meuse.fr, rubrique marchés publics (cf. méthode recherche avancée à utiliser).

En application de l'article 40-I-3 du décret n° 2016-360 relatif aux marchés publics, «les candidats appliquent le même mode de transmission à l'ensemble des documents de candidature et d'offre».

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 1038F
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342626 📞
Fax: +33 383305234 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Source: OJS 2016/S 087-153266 (2016-04-29)

Avis d'attribution de marché (2017-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Évolutions et maintenance du portail géographique Rhin-Meuse (Geo'Rm).
Valeur totale du marché: 232 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: chemin du Longeau — BP 30019 — Rozèrieulles

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-09 📅
Date de publication: 2017-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 090-177627
Se réfère à l'avis: 2016/S 087-153266
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires

Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes au cours de chacune des périodes de 12 mois: — montant minimum par période de 12 mois: 15 000 EUR HT, — montant maximum par période de 12 mois: 58 000 EUR HT. Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de sa notification. Sauf dénonciation expresse du marché par lettre recommandée au plus tard dans les 3 mois avant la date anniversaire du marché, celui-ci sera reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée maximale puisse excéder 48 mois. Les pièces constitutives du marché sont consultables auprès du service DCPMG / Pôle achats après demande préalable accompagnée de la liste des documents souhaités, effectuée par courrier à l'agence de l'eau Rhin-Meuse, ou par mail à l'adresse suivante: marches@eau-rhin-meuse.fr

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Conformément à l'article 30-I-7 du décret n° 2016-360 relatif aux marchés publics, le montant du marché de prestations similaires sera compris dans un montant représentant 15 % du montant maximum du présent marché et sa durée ne saurait être supérieure à 12 mois.

Procédure
Critères d'attribution
Pondération du prix: 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-11 📅

Référence
Informations complémentaires

Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes au cours de chacune des périodes de 12 mois:

— montant minimum par période de 12 mois: 15 000 EUR HT,

— montant maximum par période de 12 mois: 58 000 EUR HT.

Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de sa notification.

Sauf dénonciation expresse du marché par lettre recommandée au plus tard dans les 3 mois avant la date anniversaire du marché, celui-ci sera reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée maximale puisse excéder 48 mois.

Les pièces constitutives du marché sont consultables auprès du service DCPMG / Pôle achats après demande préalable accompagnée de la liste des documents souhaités, effectuée par courrier à l'agence de l'eau Rhin-Meuse, ou par mail à l'adresse suivante: marches@eau-rhin-meuse.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 1038
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Source: OJS 2017/S 090-177627 (2017-05-09)

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