Équipements scéniques de la salle polyvalente du pôle sports de montagne à Saint-Martin-Vésubie

Syndicat mixte Deve Vesubie Valdeblore

Équipements scéniques de la salle polyvalente du pôle sports de montagne à Saint-Martin-Vésubie: sonorisation, éclairage scénique, salle de cinéma.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-05-13 Avis de marché
2016-05-17 Informations complémentaires
2016-07-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de sonorisation
Numéro de référence: 16S0112
Brève description:
Équipements scéniques de la salle polyvalente du pôle sports de montagne à Saint-Martin-Vésubie: sonorisation, éclairage scénique, salle de cinéma.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de sonorisation 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de sonorisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte Deve Vesubie Valdeblore
Adresse postale: CADAM — 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — 6ème étage — bureau 630 — BP 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: smdvvv@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186958 📞
Fax: +33 489042989 📠
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-13 📅
Date limite de soumission: 2016-06-14 📅
Date de publication: 2016-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 094-168617
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Séance non publique.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:
A) N'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015.
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B) Être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
— Ou rubrique F1 du DC1.
— Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques A, B et C.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: Séance non publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte
Contact
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
La durée du marché est fixée à 36 mois à compter de la date de notification.
Le délai d'exécution des prestations est fixé par le pouvoir adjudicateur dans les conditions ci-après:
* Pour la partie à prix global et forfaitaire, les délais maximum d'exécution des prestations sont de 6 semaines, à compter de la date fixée par ordre de service de démarrage des prestations.
Le candidat a la possibilité de proposer des délais inférieurs à 6 semaines à l'acte d'engagement.
Ce délai comprend une période de préparation de 2 semaines comprise dans le délai maximum de 6 semaines.
* Pour la partie à prix unitaires:
Le marché est un marché à bons de commande, passé pour une période de 36 mois à compter de la date de notification du marché.
Le prix unitaire concerne une intervention dans un délai de deux (2) heures maximum sur les lieux à compter du signalement de l'incident (téléphone, fax, mail), pour une prestation de dépannage.
Une visite des lieux est organisée dans les conditions suivantes: elle est obligatoire.
Afin de mieux appréhender l'ensemble des contraintes techniques et physiques, les candidats effectueront une visite préalable des lieux. Cette visite aura lieu durant la période de consultation, sur rendez-vous pris auprès de:
M. Frederic Antoine 0497186968 fantoine@departement06.fr
M. Christophe di Fraja 0497187769 chdifraja@departement06.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat.
— Référé pré contractuel: Possible jusqu'à la signature du marché.
— Référé contractuel: en application de l'art R551-7 du code de justice administrative.
— Recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Source: OJS 2016/S 094-168617 (2016-05-13)
Informations complémentaires (2016-05-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-17 📅
Date de publication: 2016-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 096-171816
Se réfère à l'avis: 2016/S 094-168617
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Code CPV complémentaire: 50344200-0: services de réparation et d'entretien de matériel cinématographique.
Source: OJS 2016/S 096-171816 (2016-05-17)
Avis d'attribution de marché (2016-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 231351.37 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte Deve Vésubie Valdeblore

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-11 📅
Date de publication: 2016-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 135-242711
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
La durée du marché est fixée à 36 mois à compter de la date de notification. Pour la partie à prix global et forfaitaire, les délais maximum d'exécution des prestations sont de 6 semaines, à compter de la date fixée par ordre de service de démarrage des prestations. Pour la partie à prix unitaires: Le marché est passé pour une période de 36 mois à compter de la date de notification du marché. Les prestations sont décrites à l'article 3.4 du CCTP. Le prix unitaire concerne une intervention dans un délai de deux (2) heures maximum sur les lieux à compter du signalement de l'incident (téléphone, fax, mail), pour une prestation de dépannage. Le nombre maximum d'interventions pendant la durée du marché est de 30.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 0
Brève description:
Équipements scéniques de la salle polyvalente du pôle sports de montagne à Saint-Martin-Vésubie.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 25
Pondération du prix: 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-06 📅

Référence
Informations complémentaires
Pour la partie à prix global et forfaitaire, les délais maximum d'exécution des prestations sont de 6 semaines, à compter de la date fixée par ordre de service de démarrage des prestations.
Pour la partie à prix unitaires:
Le marché est passé pour une période de 36 mois à compter de la date de notification du marché.
Les prestations sont décrites à l'article 3.4 du CCTP.
Le nombre maximum d'interventions pendant la durée du marché est de 30.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 4179
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass. 16.7.2007 n° 29545) après RDV pris par télécopie uniquement auprès du service des marchés (télécopie: +33 489042989) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80-III du CMP.
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Marché signé le 6.7.2016.
Source: OJS 2016/S 135-242711 (2016-07-11)
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