Equipements D'Amenagement D'Un parc de stationnent en enclos — esplanade de L'Europe et renouvellement du materiel peager — enclos roissard

Ville de Chambéry

Equipements spécialisés de parcs de stationnementsmarché séparé ordinaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Xérox business solutions

Qui ?

• Ville de Chambéry

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-06-06	Avis de marché
2016-10-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de contrôle des parcs de stationnement
Numéro de référence: 16/10
Brève description: Equipements spécialisés de parcs de stationnementsmarché séparé ordinaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de contrôle des parcs de stationnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de parc de stationnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chambéry
Adresse postale: Direction finances et commande publique, service marchés publics, BP 11105
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://chambery.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-chambery.fr 📧
Téléphone: +33 47960202 📞
URL des documents: http://mairie-chambery.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://mairie-chambery.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-06 📅
Date limite de soumission: 2016-07-12 📅
Date de publication: 2016-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 110-195821
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume).Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Equipements D'Amenagement parc en enclos place de L'Europe
Numéro du lot: 1
Brève description: Equipements D'Amenagement parc en enclos place de L'Europe.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 3 mois
Intitulé du lot: Renouvellement materiel peager enclos roissard
Numéro du lot: 2
Brève description: Renouvellement materiel peager enclos roissard.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2) Lettre de candidature (Dc1) Déclaration du candidat (Dc2) Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; Déclaration indiquant les effectifs annuels moyens du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Déclaration indiquant l'outillage, le matériel, l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années en rapport avec l'objet du marché, indiquant le montant, la date et le destinataire public et privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Retenue de garantie de 5 %, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance Caractéristiques des prix: Prix forfaitaires et prix unitaires. Modalités de variation des prix: Ferme. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Ressources propres de la collectivité y compris les emprunts. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Les marchés débuteront à compter de la notification du contrat. Le délai maximum d'execution est de trois mois. Les candidats pourront proposer un autre délai, sans toutefois dépasser le délai maximum précité. Les variantes sont autorisées. La réponse à l'offre de base est facultative. Des prestations supplémentaires sont à chiffrer.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Date d'ouverture prévisonnelle dans les locaux de la personne publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Lot 1: Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Lot 1: Valeur technique: Etendue et durée de la garantie des matériels
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Lot 1: Valeur technique: Fonctionnalités des équipements
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Lot 1: Valeur technique: Méthodologie de mise en place des équipements
Lot 1: Prix
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Lot 1: Délais
Pondération du prix: 0
Critère de qualité (nom): Lot 2: Valeur technique
Lot 2: Valeur technique: Etendue et durée de la garantie des matériels
Lot 2: Valeur technique: Fonctionnalités des équipements
Lot 2: Valeur technique: Méthodologie de mise en place des équipements
Lot 2: Prix
Lot 2: Délais

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://mairie-chambery.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://mairie-chambery.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: direction Finances et Commande Publique Service des Marchés Publics B.P. 11105 99, place François Mitterrand
Téléphone: +33 479602283 📞
Fax: +33 479336566 📠
Pays: Savoie 🏙️
Adresse Internet: http://mairie-chambery.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: service des Marchés Publics Bureau 19 B.P. 11105 99, place François Mitterrand
Téléphone: +33 47960209 📞

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429006 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476518944 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 110-195821 (2016-06-06)

Avis d'attribution de marché (2016-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Équipements spécialisés de parcs de stationnement.
Valeur totale du marché: 279 315 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-11 📅
Date de publication: 2016-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 200-360621
Se réfère à l'avis: 2016/S 110-195821
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires

Les options 1 et 2 ont été retenues pour les 2 lots pour un montant de 27 654 EUR HT. Et selon les besoins: les prix unitaires figurant dans le bordereau de prix unitaires. Avis BOAMP n° 16-82701 du 8.6.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Équipements d'aménagement parc en enclos place de l'Europe
Brève description: Équipement d'aménagement parc en enclos place de l'Europe.
Description des options:

Option 1: dispositif de lecture de plaques minéralogiques dans un but de contrôle — option 2: dispositif de lecture de plaques minéralogiques dans un but de contrôle et d'être un élément du système de péage.

Intitulé du lot: Renouvellement matériel péager enclos Roissard
Brève description: Renouvellement matériel péager enclos Roissard.
Description des options:

Option 1: dispositif de lecture de plaques minéralogiques dans un but de contrôle — option 2: dispositif de lecture de plaques.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chambéry.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Étendue et durée de la garantie des matériels
Fonctionnalités des équipements
Méthodologie de mise en place des équipements
Délais
Pondération du prix: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-23 📅

Référence
Informations complémentaires

Les options 1 et 2 ont été retenues pour les 2 lots pour un montant de 27 654 EUR HT. Et selon les besoins: les prix unitaires figurant dans le bordereau de prix unitaires.

Avis BOAMP n° 16-82701 du 8.6.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Informations sur les délais d'introduction des recours:

La procédure de passation du présent accord-cadre peut être contestée devant le tribunal administratif de Grenoble selon les voies et délais de recours suivants:

— un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative),

— un référé contractuel dans un délai de trente-et-un (31) jours à compter de la publication d'un avis d'attribution ou, si aucun avis d'attribution n'a été publié, dans un délai de six (6) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative),

— un recours de pleine juridiction en contestation de validité contractuelle dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi,

— un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Source: OJS 2016/S 200-360621 (2016-10-11)

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