Équipement de lithographie 200 mm par nanoimpression

CEA/Grenoble

Équipement de lithographie 200 mm par nanoimpression.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• EV Group Europe & Asia/Pacific GmbH

Qui ?

• CEA/Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes › Machines et appareils microélectroniques

Où ?

• Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-06-01	Avis de marché
2016-06-29	Informations complémentaires
2016-09-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines et appareils microélectroniques
Numéro de référence: AOO-160364-sc
Brève description: Équipement de lithographie 200 mm par nanoimpression.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines et appareils microélectroniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: catherine.senemaud@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438780524 📞
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
URL pour la participation: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-01 📅
Date limite de soumission: 2016-07-04 📅
Date de publication: 2016-06-04 📅
Date de début: 2016-08-01 📅
Date de fin: 2017-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 107-190255
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires

Modalités d'obtention du Dossier de Consultation: Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat: — devra le demander par télécopie adressée à l'attention de C. Sénémaud (fax +33 438785060) ou par courrier à l'adresse suivante: CEA/Grenoble — Service Achats — C. Sénémaud — bât. C4 — pièce 421 — 17 rue des martyrs — 38054 Grenoble. — ou le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l'URL suivante: https://avis-de-marches.cea.fr Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante: AOO-160364-sc. Modalités de transmission des candidatures et des offres: Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation. Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants: — capacité professionnelle: aptitude technique, organisation en matière d'assurance qualité, références sur des prestations similaires/des fournitures similaires — capacité financière.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dans le cadre de ses activités de Recherche en lithographie, le CEA/LETI souhaite faire l'acquisition d'un équipement de nano-impression assistée par UV.

L'équipement devra comporter des modules d'étalement de résines, d'alignement, de nano-impression et de recuit. Il devra être entièrement automatique et capable de traiter des plaques de 200mm de diamètre. Il sera installé dans une salle blanche du CEA/LETI, et sera utilisé 7 jours/7.

Un certain nombre d'options sont décrites dans le dossier de consultation.

les éléments quantitatifs mentionnés sont des ordres de grandeur qui n'ont pas de valeur contractuelle.

Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble — Conditions d'accès réglementées.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:

— le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d'un groupement à représenter le groupement.

Ce formulaire est disponible sur le site Internet suivant:

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics

— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.

— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.

Documents à produire au stade de l'attribution du marché:

— attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étrangers.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

— Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;

— Bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.

Capacité technique et professionnelle:

— Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

— L'indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité;

— Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;

— La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;

— L'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public;

— L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public;

— Des échantillons, descriptions ou photographies des fournitures;

— Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;

— Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres;

— Lorsque les produits à fournir sont complexes ou que, à titre exceptionnel, ils doivent répondre à un but particulier, un contrôle effectué par l'acheteur ou, au nom de celui-ci, par un organisme officiel compétent du pays dans lequel le fournisseur ou le prestataire de services est établi, sous réserve de l'accord de cet organisme; ce contrôle porte sur les capacités de production du fournisseur ou sur la capacité technique du prestataire de services et, si nécessaire, sur les moyens d'étude et de recherche dont il dispose ainsi que sur les mesures qu'il prendra pour contrôler la qualité.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Dr Catherine Sénémaud
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Modalités d'obtention du Dossier de Consultation:

Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat:

— devra le demander par télécopie adressée à l'attention de C. Sénémaud (fax +33 438785060) ou par courrier à l'adresse suivante:

CEA/Grenoble — Service Achats — C. Sénémaud — bât. C4 — pièce 421 — 17 rue des martyrs — 38054 Grenoble.

— ou le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l'URL suivante: https://avis-de-marches.cea.fr

Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante: AOO-160364-sc.

Modalités de transmission des candidatures et des offres:

Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.

Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:

— capacité professionnelle: aptitude technique, organisation en matière d'assurance qualité, références sur des prestations similaires/des fournitures similaires

— capacité financière.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 107-190255 (2016-06-01)

Informations complémentaires (2016-06-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-29 📅
Date limite de soumission: 2016-07-13 📅
Date de publication: 2016-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 125-223134
Se réfère à l'avis: 2016/S 107-190255
Numéro JO-S: 125
Source: OJS 2016/S 125-223134 (2016-06-29)

Avis d'attribution de marché (2016-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Équipement de lithographie 200 mm par nano-impression.
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône-Alpes 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-16 📅
Date de publication: 2016-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 182-326437
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires

Le montant du marché ne peut pas être rendu public. En effet, le CEA ne peut pas divulguer le prix de l'équipement sans violer le secret des affaires, compte tenu du fait qu'il se trouve sur un marché stratégique peu concurrentiel.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'équipement devra comporter des modules d'étalement de résines, d'alignement, de nano-impression et de recuit. Il devra être entièrement automatique et capable de traiter des plaques de 200 mm de diamètre. Il sera installé dans une salle blanche du CEA/LETI, et sera utilisé 7 jours/7.

Les éléments quantitatifs mentionnés sont des ordres de grandeur qui n'ont pas de valeur contractuelle.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Respect des spécifications techniques précisées au cahier des charges
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-08 📅

Référence
Informations complémentaires

Le montant du marché ne peut pas être rendu public.

En effet, le CEA ne peut pas divulguer le prix de l'équipement sans violer le secret des affaires, compte tenu du fait qu'il se trouve sur un marché stratégique peu concurrentiel.

Source: OJS 2016/S 182-326437 (2016-09-16)

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