Équipement d'Ion Beam Deposition 200 mm
CEA/Grenoble
Le CEA LETI souhaite faire l'acquisition d'une machine de dépôt de couches minces par Ion Beam Sputtering.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-08-17 | Avis de marché |
| 2016-11-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes
Numéro de référence: 160513-sc
Brève description:
“Le CEA LETI souhaite faire l'acquisition d'une machine de dépôt de couches minces par Ion Beam Sputtering.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: catherine.senemaud@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438780524 📞
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
URL pour la participation: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-17 📅
Date limite de soumission: 2016-09-22 📅
Date de publication: 2016-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 159-287409
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le CEA LETI souhaite faire l'acquisition d'une machine entièrement automatique, cassette sur cassette, permettant d'effectuer le dépôt de couches minces par...”
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“L'équipement devra permettre la préparation des plaques in situ avant le dépôt.”
“Cet équipement sera installé dans les salles blanches du CEA LETI et sera utilisé en continuité 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24.”
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“CEA/Grenoble.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:”
“— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée...”
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“— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).”
“Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant:”
“http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics”
“— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres...”
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“Documents à produire au stade de l'attribution du marché:”
“— attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et...”
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Situation économique et financière:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
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“— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents,”
“— bilans ou extraits de bilan, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en...”
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“Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa...”
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“Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des...”
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Capacité technique et professionnelle:
“— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
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“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,”
“— pour les marchés publics de fournitures comportant également des travaux de pose et d'installation ou des prestations de services, l'indication des titres...”
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“— l'indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du...”
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“— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,”
“— la description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de...”
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“— l'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public,”
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“— l'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public,”
“— des échantillons, descriptions ou photographies des fournitures,”
“— des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures...”
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“— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent...”
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“Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des...”
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Lieu: CEA/Grenoble.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Dr Catherine Sénémaud
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
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“Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr”
“Modalités d'obtention du dossier de consultation:”
“Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat:”
“— devra le demander par télécopie adressée à l'attention de C. Sénémaud (fax: 04.38.78.50.60) ou par courrier à l'adresse suivante:”
“CEA/Grenoble — service achats — C. Sénémaud — bât C4 — pièce 421 — 17 rue des Martyrs — 38054 Grenoble.”
“— ou le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l'URL suivante:...”
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“Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante: AOO-160513-SC.”
“Modalités de transmission des candidatures et des offres:”
“Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.”
“Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux...”
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“— capacité professionnelle: aptitude technique, organisation en matière d'assurance qualité, références sur des prestations similaires/des fournitures similaires,”
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“— capacité financière.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2016/S 159-287409 (2016-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes
Numéro de référence: 160513-sc
Brève description:
“Le CEA LETI souhaite faire l'acquisition d'une machine de dépôt de couches minces par Ion Beam Sputtering.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: catherine.senemaud@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438780524 📞
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
URL pour la participation: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-17 📅
Date limite de soumission: 2016-09-22 📅
Date de publication: 2016-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 159-287409
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le CEA LETI souhaite faire l'acquisition d'une machine entièrement automatique, cassette sur cassette, permettant d'effectuer le dépôt de couches minces par...”
“L'équipement devra permettre la préparation des plaques in situ avant le dépôt.”
Afficher plus (1)
“Cet équipement sera installé dans les salles blanches du CEA LETI et sera utilisé en continuité 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“CEA/Grenoble.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:”
“— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée...”
Afficher plus (6)
“— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).”
“Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant:”
“http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics”
“— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres...”
“Documents à produire au stade de l'attribution du marché:”
“— attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et...”
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
“— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents,”
Afficher plus (3)
“— bilans ou extraits de bilan, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en...”
“Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa...”
“Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des...”
“— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,”
Afficher plus (10)
“— pour les marchés publics de fournitures comportant également des travaux de pose et d'installation ou des prestations de services, l'indication des titres...”
“— l'indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du...”
“— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,”
“— la description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de...”
“— l'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public,”
“— l'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public,”
“— des échantillons, descriptions ou photographies des fournitures,”
“— des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures...”
“— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent...”
“Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des...”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Lieu: CEA/Grenoble.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Dr Catherine Sénémaud
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
“Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr”
Afficher plus (11)
“Modalités d'obtention du dossier de consultation:”
“Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat:”
“— devra le demander par télécopie adressée à l'attention de C. Sénémaud (fax: 04.38.78.50.60) ou par courrier à l'adresse suivante:”
“CEA/Grenoble — service achats — C. Sénémaud — bât C4 — pièce 421 — 17 rue des Martyrs — 38054 Grenoble.”
“— ou le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l'URL suivante:...”
“Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante: AOO-160513-SC.”
“Modalités de transmission des candidatures et des offres:”
“Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.”
“Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux...”
“— capacité professionnelle: aptitude technique, organisation en matière d'assurance qualité, références sur des prestations similaires/des fournitures similaires,”
“— capacité financière.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2016/S 159-287409 (2016-08-17)
Avis d'attribution de marché (2016-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr714 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-25 📅
Date de publication: 2016-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 230-419062
Se réfère à l'avis: 2016/S 159-287409
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
“Le montant du marché ne peut pas être rendu public. En effet, le CEA ne peut pas divulguer le montant du marché ni les bordereaux de prix unitaires sans...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le CEA LETI souhaite faire l'acquisition d'une machine entièrement automatique, cassette sur cassette,permettant d'effectuer le dépôt de couches minces par...”
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“Cet équipement sera installé dans les salles blanches du CEA LETI et sera utilisé en continuité sept jours sur sept et vingt quatre heures sur vingt quatre.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45 %
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 5 %
Price weighting: 50 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-24 📅
Référence
Informations complémentaires
“Le montant du marché ne peut pas être rendu public.”
“En effet, le CEA ne peut pas divulguer le montant du marché ni les bordereaux de prix unitaires sans violer le secret des affaires, compte tenu du fait...”
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Source: OJS 2016/S 230-419062 (2016-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr714 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-25 📅
Date de publication: 2016-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 230-419062
Se réfère à l'avis: 2016/S 159-287409
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
“Le montant du marché ne peut pas être rendu public. En effet, le CEA ne peut pas divulguer le montant du marché ni les bordereaux de prix unitaires sans...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le CEA LETI souhaite faire l'acquisition d'une machine entièrement automatique, cassette sur cassette,permettant d'effectuer le dépôt de couches minces par...”
“Cet équipement sera installé dans les salles blanches du CEA LETI et sera utilisé en continuité sept jours sur sept et vingt quatre heures sur vingt quatre.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45 %
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 5 %
Price weighting: 50 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-24 📅
Référence
Informations complémentaires
“Le montant du marché ne peut pas être rendu public.”
“En effet, le CEA ne peut pas divulguer le montant du marché ni les bordereaux de prix unitaires sans violer le secret des affaires, compte tenu du fait...”
Source: OJS 2016/S 230-419062 (2016-11-25)
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