Environnement Numérique de Travail — openent-Ng — ex — territoire Poitou-Charentes

Région ALPC

La présente consultation porte sur la mise en oeuvre, l'hébergement, l'exploitation, la mise à jour, l'évolution, la maintenance et les développements complémentaires de la solution ENT libre et opensource «Openent-Ng».

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-08-26. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Région ALPC

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Poitou-Charentes

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-13	Avis de marché
2016-12-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance et de réparation de logiciels
Numéro de référence: 2016P000S03417
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Services de développement de logiciels divers et systèmes informatiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Poitou-Charentes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région ALPC
Adresse postale: 14 rue François de Sourdis
Code postal: 33077
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://laregion-alpc.fr 🌏
Courrier électronique: dcp@laregion-alpc.fr 📧
Téléphone: +33 557578000 📞
URL des documents: http://marches.laregion-alpc.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=8429&orgAcronyme=cr-aquitaine 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-13 📅
Date limite de soumission: 2016-08-26 📅
Date de publication: 2016-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 136-244979
Numéro JO-S: 136

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Mise en oeuvre, hébergement, exploitation, mise à jour, évolution et maintenance
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le lot 1 est un accord cadre mono-attributaire s'exécutant en partie en bons de commande et en partie en marchés subséquents conformément aux articles 78,79 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatifs aux marchés publics.

Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de sa notification au titulaire pour une durée de un an. Il pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une période de 1an.

Description des options:

Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un ou des marché(s) pour la réalisation de prestations similaires passé(s) en procédure négociée en application de l'article 30 I 7° du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

Intitulé du lot: Développements complémentaires
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le lot 2 est un accord-cadre muti-attributaires s'exécutant au moyens de marchés subséquents conformément aux articles 78 et 79 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Il sera attribué à un minimum de 3 opérateurs économiques sous réseve d'un nombre suffisant d'offres et à un maximum de 5 opérateurs.

Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une lettre de candidature et les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour

engager la société, si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société.

La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.

La déclaration sur l'honneur prévue à l'article 48 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d affaires HT global et la part du chiffre d affaires concernant les prestations similaires à l objet de chaque accord-cadre, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation de la société et des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, similaires à l objet de chaque accord-cadre, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://marches.laregion-alpc.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À la fin des contrats concernés par la présente publication.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours susceptibles d'être formés pour contester le marché devant le Tribunal Administratif de Bordeaux sont:

— un référé pré-contractuel, conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du Code de Justice Administrative jusqu'à la signature du marché,

— un recours pour excès de pouvoir, conformément à l'article R. 421-1 du même Code, dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision,

— un référé contractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du Code de Justice Administrative après la signature du contrat,

— un recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2016/S 136-244979 (2016-07-13)

Avis d'attribution de marché (2016-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 900 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-30 📅
Date de publication: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 253-466244
Se réfère à l'avis: 2016/S 136-244979
Numéro JO-S: 253

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le lot 1 est un accord cadre mono-attributaire s'exécutant en partie en bons de commande et en partie en marchés subséquents conformément aux articles 78,79 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.

Description des options:

Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un ou des marché(s) pour la réalisation de prestations similaires passé(s) en procédure négociée en application de l'article 30 I 7° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Brève description:

Le lot 2 est un accord-cadre muti-attributaires s'exécutant au moyens de marchés subséquents conformément aux articles 78 et 79 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il sera attribué à un minimum de 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant d'offres et à un maximum de 5 opérateurs.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Moyens humains et compétences de l'équipe dédiée aux missions
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Moyens Humains et compétences de l'équipe dédiée aux missions
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-15 📅
2016-11-16 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours susceptibles d'être formés pour contester le marché devant le tribunal administratif de Bordeaux sont:

— un référé pré-contractuel, conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché,

— un recours pour excès de pouvoir, conformément à l'article R. 421-1 du même code, dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision,

— un référé contractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de justice administrative après la signature du contrat,

— un recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2016/S 253-466244 (2016-12-30)

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