Entretien P2 + P3 de chaudières individuelles gaz et de groupes VMC gaz

Territoire habitat (OPH)

Entretien P2 + P3 de chaudières individuelles gaz et de groupeS VMC gaz.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-01. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-07-05 Avis de marché
2016-12-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chaudières
Numéro de référence: 2016-039
Brève description: Entretien P2 + P3 de chaudières individuelles gaz et de groupeS VMC gaz.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chaudières 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de chaudières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire habitat (OPH)
Adresse postale: 44 bis rue Parant — CS 40 189
Code postal: 90004
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.th90.fr 🌏
Courrier électronique: c.secamed@th90.fr 📧
Téléphone: +33 384367050 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-05 📅
Date limite de soumission: 2016-09-01 📅
Date de publication: 2016-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 130-232808
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Renseignements techniques: Territoire Habitat — service travaux neufs — Christian Naas — tél: +33 384367061 ou Christian Hilsz +33 384367009.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Agence Est — 541 chaudières individuelles gaz
Numéro du lot: 1
Brève description:
Entretien P2 + P3 de chaudières individuelles gaz et de groupes VMC gaz: agence Est — 541 chaudières individuelles gaz.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2017 au 31.12.2017.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2020.
Description des options:
Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu, avec l'attributaire du présent contrat, à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires.
Intitulé du lot: Agence Nord — 300 chaudières individuelles gaz et 26 groupes VMC gaz
Numéro du lot: 2
Brève description:
Entretien P2 + P3 de chaudières individuelles gaz et de groupes VMC gaz: agence Nord — 300 chaudières individuelles gaz et 26 groupes VMC gaz.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016:
— Lettre de candidature (DC1 ou équivalent)
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance du 23.7.2015 (à ne fournir qu'en cas de non remise de la DC1)
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (à ne fournir qu'en cas de non remise de la DC1).
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016:
—Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (à ne fournir qu'en cas de non remise de la DC2);
—Preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016:
—Déclaration du candidat (DC2 ou équivalent): ci-jointe à compléter
—Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
—Liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années, dans le domaine du présent marché, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-09-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule marchés — Charlotte Secamed
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire habitat — cellule marchés
Adresse postale: 44 bis rue Parant, CS 40189
Commune postale: Belfort Cedex
Point de contact: Cellule marchés
Téléphone: +33 384367080 📞
Courrier électronique: marches@th90.fr 📧
Fax: +33 384367095 📠
Pays: Territoire de Belfort 🏙️
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 130-232808 (2016-07-05)
Avis d'attribution de marché (2016-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien P2 + P3 de chaudières individuelles gaz et de groupes VMC gaz.
Valeur totale du marché: 295720.04 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-13 📅
Date de publication: 2016-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 243-443779
Se réfère à l'avis: 2016/S 130-232808
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2017 au 31.12.2017. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2020. Les montants indiqués sont les montants pour la durée totale du marché, soit du 1.1.2017 au 31.12.2020.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-08 📅

Référence
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2017 au 31.12.2017.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2020.
Les montants indiqués sont les montants pour la durée totale du marché, soit du 1.1.2017 au 31.12.2020.
Source: OJS 2016/S 243-443779 (2016-12-13)
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