Entretien-Nettoyage du Stade Delaune

Ville de Reims

Entretien-Nettoyage du Stade Delaune. Il s'agit d'un accord-cadre conclu sans minimum ni maximum et avec un seul opérateur économique. L'Accord-Cadre sera intégralement exécuté par émission de bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS Hemera

Qui ?

• Ville de Reims

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-04-27	Avis de marché
2016-10-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: VF4M601
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Reims
Adresse postale: CS 80036
Code postal: 51722
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.reims.fr 🌏
Courrier électronique: c3c.ressources@reimsmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 326777494 📞
URL des documents: https://marches.reimsmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.reimsmetropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-27 📅
Date limite de soumission: 2016-06-14 📅
Date de publication: 2016-04-30 📅
Date de début: 2016-11-01 📅
Date de fin: 2017-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 085-149824
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires

Montant estimatif des commandes: 150 000 euros (T.T.C.) par an. Ce montant n'est qu'indicatif, les besoins de la collectivité pouvant varier significativement d'une année à l'autre.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien-Nettoyage du Stade Delaune.
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre est renouvelable tacitement trois fois aux 1er juin 2017, 1er juin 2018 et 1er juin 2019 pour une durée d'un an.

Informations complémentaires:

Montant estimatif des commandes: 150 000 euros (T.T.C.) par an. Ce montant n'est qu'indicatif, les besoins de la collectivité pouvant varier significativement d'une année à l'autre.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Stade Auguste Delaune, 37 chaussée Bocquaine, 51100 REIMS.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat produit à l'appui de sa candidature:

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

— renseignements concernant l'aptitude à exercer l'activité professionnelle: L'Inscription de l'entreprise sur un registre professionnel.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

si, pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Capacité technique et professionnelle:

— Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

— Pour tenir compte des contraintes particulières liées à l'obligation de reprise du personnel par l'entreprise qui obtient l'accord-cadre, le titulaire devra pour tout emploi vacant ou nouvellement crée, réserver un poste sur deux à des personnels éligibles aux dispositions d'insertion et ceci pour atteindre le plus rapidement possible le nombre d'heures minimum d'insertion à respecter. Ce seuil d'heures qui devra être annuellement réalisé dans le cadre du dispositif d'insertion sociale sera de 190 heures. — L'Attention des candidats est attirée sur le fait que les prestations de nettoyage, dans le cadre du présent accord-cadre, devront se faire en ayant recours autant que possible à l'utilisation des produits disposant d'une certification «Éco-Label» sauf cas particuliers (décapage des sols, entretien des sanitaires...) qui justifieraient de privilégier l'utilisation de produits classiques.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: C3C ressources
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.reimsmetropole.fr 🌏
URL des documents: https://marches.reimsmetropole.fr 🌏
Adresse postale: renseignements techniques: Direction des Moyens et Services Généraux — service Gestion et Aménagement du Poste de Travail — secteur Nettoyage, 20 rue Simon, CS 80036, 51722 REIMS cedex (France), / Renseignements administratifs: C3c Ressources, 21 rue du Temple, CS 80036
Point de contact: Renseignements techniques: M. Sylvain ROCHE, Tél: +33 326777888 / Renseignements administratifs: Mme Juliette MARCHAND, Tél: +33 326777494
Pays: Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.reims.fr/ 🌏
Adresse postale: adresse postale: CS 80036, 51722 Reims Cedex / Adresse dépôt contre récépissé: 21 rue du Temple
Commune postale: Reims
Code postal: 51100

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2020.

Attention: Les bureaux seront fermés le 6 mai 2016 toute la journée. — Visite sur site: Une présentation du site sera organisée par la Ville de Reims le 30 mai 2016 — 37 chaussée Bocquaine — 51100 REIMS. Le RDV est fixé dans le hall d'accueil pour 8h. Cette présentation permettra aux candidats d'appréhender au mieux le site, objet de l'accord-cadre. La visite est obligatoire. Le candidat recevra une attestation de présence qu'il devra obligatoirement fournir dans son offre. — Le dossier de consultation des entreprises (Dce) est disponible à l'adresse internet suivante: https://marches.reimsmetropole.fr Il est vivement recommandé aux candidats de s'identifier lors du téléchargement du DCE afin qu'ils puissent être informés des éventuelles modifications de la consultation. Le DCE est également disponible à l'adresse suivante: C3c Ressources, 21 rue du Temple, CS 80036, 51722 Reims cedex. Les bureaux sont ouverts du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons en Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Introduction du recours.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 085-149824 (2016-04-27)

Avis d'attribution de marché (2016-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien-nettoyage du stade Delaune. Il s'agit d'un accord-cadre conclu sans minimum ni maximum et avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre sera intégralement exécuté par émission de bons de commande.

Valeur totale du marché: 447 916 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-11 📅
Date de publication: 2016-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 200-361115
Se réfère à l'avis: 2016/S 085-149824
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires

Le présent accord-cadre est établi pour une période initiale allant de sa date de notification et au plus tôt le 1.11.2016 jusqu'au 31.5.2017 (soit une période de 7 mois). Il est renouvelable tacitement 3 fois aux 1.6.2017, 1.6.2018 et 1.6.2019 pour une durée de 1 an. Le montant estimé des commandes est de 150 000 EUR TTC par an. Ce montant n'est qu'indicatif, les besoins de la collectivité contractante pouvant varier significativement d'une année à l'autre.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien-nettoyage du stade Delaune.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Stade Auguste-Delaune, 37 chaussée Bocquaine, 51100 Reims.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-10 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: C3C Ressources

Référence
Informations complémentaires

Le montant estimé des commandes est de 150 000 EUR TTC par an. Ce montant n'est qu'indicatif, les besoins de la collectivité contractante pouvant varier significativement d'une année à l'autre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis, dans les conditions fixées par le code de justice administrative (CJA):

— un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA,

— un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'État n° 358994 du 4.4.2014 «Département de Tarn-Et-Garonne», dans un délai de 2 mois à compter à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art. L. 521-1 du CJA),

— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, dans les 2 mois suivant la notification de la décision susmentionnée.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 200-361115 (2016-10-11)

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