Entretien ménager de qualité écologique des bâtiments intercommunaux, communaux et du syndicat mixte des transports urbains (2 lots)
Marché ordinaire, divisé en 2 lots
une visite sur site est obligatoire
marché conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification et reconductible 3 fois par période annuelle.
Ce marché constitue un accord-cadre au sens de la directive communautaire 2004/1/ce du 31.3.2004 du Parlement européen et du Conseil et un marché à bons de commande au sens du droit national (article 77 du code des marchés publics issu du décret no 2006-975 du 1.8.2006 modifié).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-04-05.
L'appel d'offres a été publié le 2016-02-17.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2016-02-17
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Avis de marché
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