Entretien horticole des parcs départementaux et petites réparations diverses

Conseil général des Hauts-de-Seine

Les prestations consistent dans l'entretien des surfaces enherbées, des massifs arbustifs, haies, massifs de vivaces, prairies, pièces d'eau, plantations de plantes annuelles et arbustives, de bulbes, revêtement de sol, mobiliers, collecte des déchets dans les parcs et arrosage.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-09-02 Avis de marché
2017-03-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de parcs
Numéro de référence: 201600DMP0254
Brève description:
Les prestations consistent dans l'entretien des surfaces enherbées, des massifs arbustifs, haies, massifs de vivaces, prairies, pièces d'eau, plantations de plantes annuelles et arbustives, de bulbes, revêtement de sol, mobiliers, collecte des déchets dans les parcs et arrosage.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de parcs 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de parcs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Hauts-de-Seine
Adresse postale: 2 16 boulevard Soufflot
Code postal: 92015
Commune postale: Nanterre
Contact
Adresse Internet: https://marches-publics.hauts-de-seine.fr 🌏
Courrier électronique: bcapron@hauts-de-seine.fr 📧
Téléphone: +33 1076688133 📞
URL des documents: https://marches-publics.hauts-de-seine.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics.hauts-de-seine.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-02 📅
Date limite de soumission: 2016-10-06 📅
Date de publication: 2016-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 172-309166
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché mixte avec une partie forfaitaire correspondant aux prestations normales et une partie à bons de commande correspondant aux prestations dites «Spéciales». La partie forfaitaire est estimée à 440 000 euro(s) HT par an. La partie à bons de commande comporte un minimum annuel de 50 000 e HT et pas de montant maximum, et est estimée à 90 961.10 euro(s) HT par an.
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Parc départemental André Malraux, Promenade Jacques Baumel et les abords de l'hôtel du département et les espaces annexes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Les prestations comprennent l'entretien horticole des surfaces enherbées, massifs arbustifs, haies, massifs de vivaces, pièces d'eau, revêtement de sol, mobiliers, collecte des déchets, nettoyage des panneaux de signalétique, plantations de plantes annuelles, d'arbustes, de bulbes et la mise en peinture de clôtures
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la date prévisionnelle de notification du marché est prévue en avril 2017.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il peut être reconduit par reconduction expresse trois fois pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un marché mixte avec une partie forfaitaire correspondant aux prestations normales et une partie à bons de commande correspondant aux prestations dites «Spéciales».
La partie forfaitaire est estimée à 440 000 euro(s) HT par an.
La partie à bons de commande comporte un minimum annuel de 50 000 e HT et pas de montant maximum, et est estimée à 90 961.10 euro(s) HT par an.
Intitulé du lot: Parc départemental de l'ile Saint Germain
Numéro du lot: 2
Brève description:
Les prestations comprennent l'entretien horticole des surfaces enherbées, massifs arbustifs, haies, massifs de vivaces, pièces d'eau, revêtement de sol, mobiliers, collecte des déchets, arrosage, nettoyage des panneaux de signalétique, plantations de plantes annuelles, d'arbustes, de bulbes, la mise en peinture de clôtures métalliques et en bois et de mobiliers, traitement de sculptures en bois
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la date prévisionnelle de notification du marché est prévue en février 2017.
Informations complémentaires:
La partie forfaitaire est estimée à 255 000 euro(s) HT par an.
La partie à bons de commande comporte un minimum annuel de 30 000 e HT et pas de montant maximum, et est estimée à 66 888.30 euro(s) HT par an.
Intitulé du lot: Parc départemental de la Folie Saint James
Numéro du lot: 3
Brève description:
Les prestations comprennent l'entretien horticole des surfaces enherbées, massifs arbustifs, haies, massifs de vivaces, pièces d'eau, revêtement de sol, mobiliers, collecte des déchets, arrosage, nettoyage des panneaux de signalétique, plantations de plantes annuelles, d'arbustes, de bulbes.
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La date prévisionnelle de notification du marché est prévue en janvier 2017.
Informations complémentaires:
La partie forfaitaire est estimée à 46 000 euro(s) HT par an.
La partie à bons de commande comporte un minimum annuel de 20 000 euro(s) HT et pas de montant maximum, et est estimée à 29 515.50 euro(s) HT par an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Nanterre et Suresnes.
Issy les Moulineaux.
Neuilly-Sur-Seine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Une lettre de candidature (ou l imprimé Dc1 joint)
;nota: le candidat peut compléter sa lettre de candidature et les informations relatives à sa
situation juridique en utilisant l imprimé Dc2 — le(S) pouvoir(s) habilitant le signataire à
engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement (extrait K-Bis, délégation de
signature...) ;- une déclaration sur l honneur (ou l imprimé Dc1) indiquant que le candidat: n
entre dans aucun des cas d interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et
48 de l ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015est en règle au regard des articles L.5212-1 à
l.5212-11 du code du travail concernant l emploi des travailleurs handicapés- la copie du ou
des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire;
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d
affaires global et le chiffre d affaires du domaine d activité faisant l objet du marché public,
portant sur les trois derniers exercices disponibles;
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l importance du
personnel d encadrement pendant les trois dernières années; Liste des principaux services fournis au cours des trois
dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations
de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de
l opérateur économique.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Qualipaysage E131: entretien de jardins et espaces verts ou équivalent.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Nanterre.
Informations complémentaires: Aucune personne n'est autorisée à assister à l'ouverture des plis.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
URL des documents: https://marches-publics.hauts-de-seine.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Hauts de Seine
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse postale: 2 16 boulevard Soufflot 10ème étage — bureau 10.05
Courrier électronique: dcpuqj@hauts-de-seine.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Les marchés peuvent être renouvelés à date d'échéance de chaque marché.
Pour chaque lot les critères de sélection des candidatures: Garanties et capacités professionnelles, techniques et
financières. //
Pour le lot no 1, la ponderation des critères et sous criteres de jugement des offres s'établit comme suit:
Valeur économique: 60 points
valeur technique sur 30 points décomposé comme suit:
— sous critère moyens humains mis à disposition sur 24 points
— sous critère organisation mise en oeuvre pour ce marché sur 6 points
valeur environnementale sur 5 points décomposé comme suit:
— sous critère préservation de la biodiversité sur 3 points
— sous critère réduction des nuisances sonores sur 2 points
critère social sur 5 points: le candidat est invité à augmenter le nombre d'heures minimum inscrit dans l'acte d'engagement
pour les lots no 2 et 3:
la ponderation des critères et sous criteres de jugement des offres s'établit comme suit:
valeur technique sur 35 points décomposé comme suit:
— sous critère moyens humains mis à disposition sur 26 points
— sous critère organisation mise en oeuvre pour ce marché sur 9 points
— sous critère réduction des nuisances sonores sur 2 points//
conditions de remise des plis: Département des Hauts-De-Seine — direction de la commande publique -10ème étage -
bureau 10.05 — 2 à 16 boulevard Soufflot — 92015 Nanterre Cedex — tél: 01 47 29 30 31 Poste
354254 — horaires de retrait et de dépôt: du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h — 16h
le vendredi. // support electronique: en application de l'article 40 du décret no 2016-360, les
soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises dans
son intégralité via le sitehttps://marches-publics.hauts-de-seine.fr. Par ailleurs, les candidats ont
également la possibilité de répondre au présent marché par voie électronique. Toutefois, les
candidats doivent choisir entre d'une part, la transmission électronique de leur candidature et de
leur offre ou d'autre part, leur envoi Sur support papier. Il n'est pas permis de combiner les
procédés de réponse sous peine d'exclusion de la présente consultation. Tous les renseignements
relatifs au dépôt des offres par voie électronique sont détaillées au règlement de la
consultation.// Pour chaque lot, si le candidat remet son pli sur support papier, il fournira un
projet de marché en deux exemplaires (1 original + 1 copie couleur sur cd rom).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 1030173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 1030173459 📠
Adresse Internet: http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 1082524267 📞
Fax: +33 10825242 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 172-309166 (2016-09-02)
Avis d'attribution de marché (2017-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 724 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2-16 boulevard Soufflot

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-03 📅
Date de publication: 2017-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 047-086536
Se réfère à l'avis: 2016/S 172-309166
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Les critères de sélection des candidatures et les critères et sous-critère pour le jugement des offres sont précisés au règlement de consultation. Le lot nº 1 a été notifié au titulaire le 3.3.2017 pour un montant forfaitaire de annuel de 370 000 EUR HT pour les prestations normales et un montant minimum annuel de 50 000 EUR HT et sans montant maximum pour les prestations spéciales. Le lot nº 2 a été notifié au titulaire le 8.2.2017 pour un montant forfaitaire de annuel de 210 000 EUR HT pour les prestations normales et un montant minimum annuel de 30 000 EUR HT et sans montant maximum pour les prestations spéciales. Le lot nº 3 a été notifié au titulaire le 8.2.2017 pour un montant forfaitaire de annuel de 44 000 EUR HT pour les prestations normales et un montant minimum annuel de 20 000 EUR HT et sans montant maximum pour les prestations spéciales.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Parc départemental André Malraux, promenade Jacques Baumel et les abords de l'Hôtel du Département et les espaces annexes
Brève description:
Les prestations comprennent l'entretien horticole des surfaces enherbées, massifs arbustifs, haies, massifs de vivaces, pièces d'eau, revêtement de sol, mobiliers, collecte des déchets, nettoyage des panneaux de signalétique, plantations de plantes annuelles, d'arbustes, de bulbes et la mise en peinture de clôtures.
Afficher plus
La date prévisionnelle de notification du marché est prévue en avril 2017.
Intitulé du lot: Parc départemental de l'Île Saint-Germain
Brève description:
Les prestations comprennent l'entretien horticole des surfaces enherbées, massifs arbustifs, haies, massifs de vivaces, pièces d'eau, revêtement de sol, mobiliers, collecte des déchets, arrosage, nettoyage des panneaux de signalétique, plantations de plantes annuelles, d'arbustes, de bulbes, la mise en peinture de clôtures métalliques et en bois et de mobiliers, traitement de sculptures en bois.
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La date prévisionnelle de notification du marché est prévue en février 2017.
Intitulé du lot: Parc départemental de la Folie Saint-James
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Issy-les-Moulineaux
Neuilly-sur-Seine

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Social
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (pondération): 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-17 📅

Référence
Informations complémentaires
Les critères de sélection des candidatures et les critères et sous-critère pour le jugement des offres sont précisés au règlement de consultation.
Le lot nº 1 a été notifié au titulaire le 3.3.2017 pour un montant forfaitaire de annuel de 370 000 EUR HT pour les prestations normales et un montant minimum annuel de 50 000 EUR HT et sans montant maximum pour les prestations spéciales.
Le lot nº 2 a été notifié au titulaire le 8.2.2017 pour un montant forfaitaire de annuel de 210 000 EUR HT pour les prestations normales et un montant minimum annuel de 30 000 EUR HT et sans montant maximum pour les prestations spéciales.
Le lot nº 3 a été notifié au titulaire le 8.2.2017 pour un montant forfaitaire de annuel de 44 000 EUR HT pour les prestations normales et un montant minimum annuel de 20 000 EUR HT et sans montant maximum pour les prestations spéciales.

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Cergy-Pontoise
Source: OJS 2017/S 047-086536 (2017-03-03)
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